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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd9316a
15 avril 2016
15 avril 2016
né le 13 Juin 1991 à CUBINDA - ANGOLA- de nationalité Angolaise Vu l'appel formé le 14/04/2016 à 15 h 00 par télécopie, par Me Constance lucia MAINIER-SCHALL, avocat; A l'audience publique du 15
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91752
10 juin 2014
10 juin 2014
FAITS ET DEMANDES DES PARTIES Monsieur X... a été engagé le 6 février 2011 en qualité de magasinier.
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd901e8
28 janvier 2013
28 janvier 2013
X...était nommé au poste de magasinier au service de maintenance au PORT AUTONOME de Jarry à compter du 19 juin 2006.
Source officielleETRANGERS
669a01b5bf9da27f384b0ee4
17 juillet 2024
17 juillet 2024
, avocat au barreau de TOULOUSE, A l'audience publique du mardi 16 juillet 2024 à 11h00, assistée de N.DIABY, greffier avons entendu : [F] [N] assisté de Me Constance lucia MAINIER-SCHALL, avocat
Source officielleETRANGERS
669a01b5bf9da27f384b0ee6
17 juillet 2024
17 juillet 2024
, avocat au barreau de TOULOUSE, A l'audience publique du 16 juillet 2024 à 11h00, assistée de N.DIABY, greffier, avons entendu : [F] [X] assisté de Me Constance lucia MAINIER-SCHALL, avocat au
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00535_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Olivier Massin, Président, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Thalamas pour le centre hospitalier de Revel.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02051_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Olivier Massin, président rapporteur ; - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02322_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Olivier Massin, Président, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleJuge des référés
DCA_25TL01567_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Olivier Massin, président de la 2ème chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle2ème chambre
DCA_25TL02267_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Massin, président, Mme Lasserre, première conseillère, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 décembre 2025.
Source officielle2ème chambre
DCA_25TL02268_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Massin, président, Mme Lasserre, première conseillère, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe 3 décembre 2025.
Source officielle2ème chambre
DCA_25TL02269_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Massin, président, Mme Lasserre, première conseillère, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 décembre 2025.
Source officielleChambre Sociale
6274bd612799a9057d5dd2a1
5 mai 2022
5 mai 2022
[D] [E] occupe les fonctions de magasinier/cariste correspondant au coefficient 195, poste qu'il a expressément accepté sans qu'il puisse arguer d'un délai de réflexion insuffisant ou encore d'un vice
Source officielleChambre 4-2
68f3229e48e010cf6a8cd601
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Vous lui aviez confirmé votre propre décision de ne plus gérer les colis en l'absence de magasiniers dans la mesure où vous n'occupiez pas la fonction de magasinier mais celle d'approvisionneur.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6353889b513cb5adff9437be
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Coefficient : 140 Désignation : Magasinier 2e Échelon.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6719e4f05857dd64cbdaa4b2
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Après consultation des délégués du personnel, le 15 mars 2019, sur les postes de « chauffeur », de « magasinier » à temps partiel sur lesquels ils ont émis des réserves, de « chauffeur et magasinier »
Source officielleChambre 4-1
5fdb50ca16d6c12ec798f65f
22 mars 2019
22 mars 2019
Monsieur [M] [J] a été engagé, à compter du 2 novembre 1995,suivant contrat de travail à durée indéterminée par la société SUBURBAINE en qualité de Magasinier
Source officielle15e chambre
5fda802a88ad6e0baf4e6272
26 juin 2019
26 juin 2019
Le système se fermant à 19h pour les sauvegardes, des contrôles approfondis ont été repris dès le lendemain matin.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00514_20240725
25 juillet 2024
25 juillet 2024
B et un autre magasinier au cours de laquelle ils ont échangé des menaces, M.
Source officielleETRANGERS
66ab252eba731fad7dd35593
31 juillet 2024
31 juillet 2024
rétention de : X se disant [T] [I] né le 26 Novembre 2005 à [Localité 2] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 30 juillet 2024 à 15 h 34 par courriel, par Me Constance lucia MAINIER-SCHALL
Source officiellePage 7 sur 117