.- COMPOSITION DE LA COUR : * lors des débats et du délibéré, Président : madame MASSIEU, Conseillers : monsieur LE ROUX, madame CHAMAYOU-DUPUY.

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 22 JUIN 2011 (Rédacteur : Madame Catherine MASSIEU, Président,) No de rôle : 10/ 165 L'institution POLE

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 22 JUIN 2011 (Rédacteur : Madame Catherine MASSIEU, Président,) No de rôle : 09/ 5975 Monsieur Alain

.- COMPOSITION DE LA COUR : * lors des débats et du délibéré, Président : madame MASSIEU, Conseillers : monsieur LE ROUX, madame CHAMAYOU-DUPUY.

. - COMPOSITION DE LA COUR : * lors des débats et du délibéré, Président:madame MASSIEU, Conseillers:monsieur LE ROUX, madame Z..., * lors des débats, Ministère public : mademoiselle A

. - COMPOSITION DE LA COUR : * lors des débats et du délibéré, Président:madame MASSIEU, Conseillers:monsieur LE ROUX, madame CHAMAYOU-DUPUY, * lors des débats, Ministère public : mademoiselle

Délibéré après l’audience publique du 18 novembre 2025 à laquelle siégeaient : - Mme Isabelle Hogedez, présidente de chambre, - Mme Barbara Massiou, présidente-assesseure, - M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Massiou, rapporteure, et les observations de M. A.... Considérant ce qui suit : M. B...

Lors de la délivrance, Mme [L] a présenté une hémorragie massive et des troubles de la coagulation qui ont nécessité son transfert à l'hôpital de [Localité 20], sans suites ultérieures.

visa d'entrée en France a confirmé la décision de l'autorité consulaire française à Kinshasa (République démocratique du Congo) refusant des visas d'entrée et de long séjour à Mme J et aux enfants F B Mayilu

Le 27 novembre 2007 Catherine MASSIEU, Président de chambre à la Cour d'appel de BORDEAUX désignée en l'empêchement légitime du Premier Président par ordonnance en date du 20 août 2007, assistée de

Le 17 juillet 2008 Catherine MASSIEU, Président de chambre à la Cour d'appel de BORDEAUX désigné en l'empêchement légitime du Premier Président par ordonnance en date du 17 mars 2008, assistée de Martine

procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 février 2025 la société Neudis, représentée par Me Eard Aminthas, demande à la cour d'annuler l'arrêté du 18 septembre 2024 par lequel le maire de Massieux

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 4 août 2024, Mme A, représentée par Me Masilu, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 4 juillet 2024 du tribunal administratif de

B..., représenté par Me Masilu, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du 19 février 2025 du tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d’annuler l’arrêté du 8 avril 2024 du préfet de la Seine-Saint-Denis

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 18 janvier 2023, Mme A, représentée par Me Masilu, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2210222 du 12 juillet 2022 rendu par le

[Y] [P] effectuées par mail le mail jour ; MOTIFS Aucun élément n'ayant été communiqué à la cour, il n'est pas établi que M. [Y] [P] dispose de garanties de représentation effectives.

D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 2e Chambre ARRÊT AU FOND DU 04 DECEMBRE 2014 N° 2014/ 495 Rôle N° 12/14884 SAS SOCIETE NOUVELLE DROGALI C/ SARL SUNKISS Société SOCIETE AFJ MALIBU

qu'il existe une collusion frauduleuse entre les sociétés SFR-SC et TELEPERFORMANCE ayant eu pour objet la violation de leurs obligations de maintien dans l'emploi et pour conséquence un décrutement massif

.- COMPOSITION DE LA COUR : * lors des débats et du délibéré, Président : madame MASSIEU, Conseillers : monsieur LE ROUX, madame CHAMAYOU-DUPUY.