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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_24VE00110_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Lerooy, rapporteur public, et les observations de Me Ohl, représentant la SARL Maxi Market.
Source officielleCour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d640
3 février 2011
3 février 2011
BUFQUIN, avocat au barreau de DOUAI bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 07674 du 31/ 08/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉ Monsieur Maxime
Source officielleCour d'Appel
6253c876bd3db21cbdd85593
8 décembre 2000
8 décembre 2000
MAXI-LIVRES PROFRANCE pris en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 32 avenue du Maréchal Foch 69006 LYON représentée par Maître KIEFFER-JOLY, avoué assistée de Maître COVILLARD, avocat
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6700d6d6836fac7141b7e892
4 octobre 2024
4 octobre 2024
[G] [P] - URSSAF Nord Pas-de -Calais - Me Maxime DESEURE - Me Pierre DELANNOY - Tribunal judiciaire Copies exécutoires : - Me Maxime DESEURE COUR D'APPEL D'AMIENS 2EME PROTECTION
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
616372521cf28a447224dfdc
13 avril 2011
13 avril 2011
Pour mettre en oeuvre cette stratégie de croissance externe, un accord commercial a été conclu entre la société Applitex et la société de droit belge, Maxem, qui lui avait été présentée par [G] [F], pour
Source officielleChambre 2-4
69ce0ab8cdc6046d47d3b98a
1 avril 2026
1 avril 2026
d'[Localité 3], agissant sous l'autorité du Directeur Départemental des Finances publiques des Alpes-Maritimes, demeurant en ses bureaux sis [Adresse 2] [Localité 4] [Adresse 3] Représentant : Me Maxime
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
686f4ca0d3976f57d00d3202
8 juillet 2025
8 juillet 2025
avocat au barreau de FONTAINEBLEAU ORDONNANCE DE MÉDIATION DU MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 2 pages) Nous, Constance Lacheze, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Maxime
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e6d
22 janvier 2007
22 janvier 2007
Monsieur François Z... agissant tant en son nom personnel qu'ès-qualités de représentant légal de ses enfants mineurs Fabien, Estelle et Maxime Z... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb81bd3db21cbdd8da83
28 mars 2011
28 mars 2011
déposées le 30 novembre 2010 par Frédéric Y..., intimé ; La Cour, Attendu que des relations de concubinage ayant existé entre Frédéric Y... et Séverine X... sont issus les enfants Valentin et Maxime
Source officielleCour d'Appel
6253c858bd3db21cbdd84feb
25 janvier 2000
25 janvier 2000
DOMAS, président de la société MAXI-LIVRES PROFRANCE, des griefs sur le fondement des articles 2 et 3 du réglement n° 90-02 relatif à l'obligation d'information du public.
Source officielleChambre 1-5
6901b11f748a422ad95403b5
28 octobre 2025
28 octobre 2025
2025/[Localité 7]/137 Monsieur [U] [D] représenté et assisté par Me Jean-françois BREGI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Monsieur [Z] [D] représenté et assisté par Me Maxime
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bce7
24 avril 2008
24 avril 2008
1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 24 AVRIL 2008 MZ No 2008 / 295 Rôle No 07 / 04065 SARL LA SERPOLETTE C / Maxime X... Y... SCP Z... ET A...
Source officielle4e chambre civile
668f76d19b65e642c58785a6
10 juillet 2024
10 juillet 2024
commerce de MONTPELLIER sous le numéro 838 654 127 prise en la personne de son gérant en exercice, Monsieur [R] [O], [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Prescillia PECHON substituant Me Maxime
Source officielleCour d'Appel
6253c940bd3db21cbdd87bba
10 janvier 2006
10 janvier 2006
Janvier deux mille six COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Mme Brigitte PETOT, Président Mme Françoise GOUJON, Conseiller Mme Anne CONSTANT, Conseiller GREFFIER Valérie ROBIN lors de l'appel de la cause
Source officielleChambre 1-8
6719e4d45857dd64cbdaa334
23 octobre 2024
23 octobre 2024
PETITES LOCATIONS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maxime ROUILLOT Me Pierre-Yves IMPERATORE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal
Source officielleChambre 3-3
651fa4d2c601f0831899142e
5 octobre 2023
5 octobre 2023
LA BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE Société [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Maxime ROUILLOT Décision déférée à la
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
67ef6aff66129746fdd69d1b
3 avril 2025
3 avril 2025
Il s'ensuit que tous les actes notifiés subséquemment par Me Maxime Barrière dans cette procédure enregistrée sous le numéro de registre 24-04564 sont nuls.
Source officielle2ème chambre
651e53c9a81daa831884f703
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Maxi Pharma produit 76 bulletins d'adhésion à son groupement dont 37 sont antérieurs au constat d'huissier.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
626b814cd1fb03057d9a4f4f
28 avril 2022
28 avril 2022
************************************** N° RG 20/00612 - N° Portalis DBV4-V-B7E-HUJ4 JUGEMENT DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE - POLE SOCIAL - DE LILLE EN DATE DU 11 décembre 2019 PARTIES EN CAUSE
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4eb
7 février 2008
7 février 2008
Maître X... a constitué avoué en qualité de mandataire judiciaire de la SA MAXI LIVRES ; la SELARL Y...
Source officiellePage 7 sur 113