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375 résultats pour « Mazzetti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre civile

6349000463d497adffda4112

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

dans le logement situé [Adresse 3] A [Localité 5] et loué par les époux [C] : ~ remise aux normes électriques ~ remise aux normes de la fosse septique ~ réfection des toitures (habitation, garage et mazet

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

66ff8596a4ff9ec259c09563

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Le syndicat des copropriétaire de la Villa « [5] » sis [Adresse 3] à [Localité 4] représenté par son Syndic bénévole en exercice, Monsieur [Y] [W], domicilié [Adresse 1]) représenté pa Me Luc MANETTI

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20BX02022_20221208

Admin. Appel

8 décembre 2022

8 décembre 2022

C, représenté par Me Manetti, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance du tribunal administratif de Pau du 27 avril 2020 ; 2°) d'annuler la décision implicite du maire de Sauvagnon ;

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

69eafc30cdc6046d47571339

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

MALLET, Conseillère à la Cour d'Appel de Nîmes, désignée par le Premier Président de la Cour d'Appel de Nîmes pour statuer sur les appels des ordonnances du magistrat du siège du tribunal judiciaire de

Source officielle
CA

Chambre 1-11 IDP

6a1e69c6cdc6046d47cb2fa8

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

A LA REQUÊTE Monsieur [T] [K] né le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Julien PINELLI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Chloé MAZET

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_23PA02007_20250715

Admin. Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Niollet, - les conclusions de Mme Naudin, rapporteure publique, - et les observations de Me Mazetier, pour la société MS2. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd92297

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

née le 19 Janvier 1932 à SARI DI PORTO VECCHIO ... 13008 MARSEILLE ayant pour avocat Me Angelise MAINETTI, avocat au barreau d'AJACCIO M. Jean-Pierre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb3bd3db21cbdd90fce

Appel

22 janvier 2014

22 janvier 2014

né le 15 Août 1938 à AJACCIO (20000) ... ... 20090 AJACCIO ayant pour avocat Me Angelise MAINETTI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Felicia X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fd9b86642ab80ae3e8c5b6b

Appel

6 décembre 2019

6 décembre 2019

LOUIS VUITTON MALLETIER, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Localité 6] Immatriculée au rcs de Paris sous le numéro 318

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21MA00916_20230206

Admin. Appel

6 février 2023

6 février 2023

D..., représenté par le cabinet Cornille-Fouchet-Manetti, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du 7 janvier 2021 ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb9bd3db21cbdd94479

Appel

7 mars 2019

7 mars 2019

Représentée par Me Océane F... de la SELARL MAJELI AVOCAT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES INTIMEE A rendu l'ordonnance suivante :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb7c

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

né le 24 Mars 1942 à PARIS ... 20160 VICO représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Angélise MAINETTI, avocat au barreau d'AJACCIO (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

69eafc29cdc6046d475712b1

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

MALLET, Conseillère à la Cour d'Appel de Nîmes, désignée par le Premier Président de la Cour d'Appel de Nîmes pour statuer sur les appels des ordonnances du magistrat du siège du tribunal judiciaire de

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

69ef1b08cdc6046d47afe46e

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

MALLET, Conseillère à la Cour d'Appel de Nîmes, désignée par le Premier Président de la Cour d'Appel de Nîmes pour statuer sur les appels des ordonnances du magistrat du siège du tribunal judiciaire de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91bbd3db21cbdd873f7

Appel

14 octobre 2004

14 octobre 2004

juillet 1996 une maison à usage d'habitation sise à CHASPINHAC moyennant paiement d'un prix de 760.000 F dont 60.000 F pour le mobilier ; Cet immeuble, comme les autres habitations du lotissement Mazet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b40f

Appel

14 mars 2008

14 mars 2008

GUENOT-Me HERVET CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 14 MARS 2008 No-Pages APPELANT : Monsieur Daniel X... ... 58230 MONTSAUCHE LES SETTONS Représenté par Me GUENOT, membre de la SCP GUENOT, MAZET

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6708bff7445a086e2bceda7d

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 23/11728 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BL4WT Ordonnance n° 2024/M212 Monsieur [O] [B] représenté par Me François CREPEAUX de l'ASSOCIATION MACHETTI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c4c

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

représenté par Me Rachel COURT-MENIGOZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Rachel COURT-MENIGOZ, avocat substituant Me Rodolphe MACHETTI de l'ASSOCIATION MACHETTI - CREPEAUX - VERGERIO

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6690c7310d808eb34e455434

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

mars 2021 APPELANT : [K] [W] né le 21 Janvier 1985 à [Localité 4] de nationalité Française Profession : Médecin, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Hélène BURRI substituant Me Luc MANETTI

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01204_20230601

Admin. Appel

1 juin 2023

1 juin 2023

A B, représenté par le cabinet d'avocats Cornille-Fouchet-Manetti, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Dijon du 24 février 2022, en tant qu'il a rejeté sa demande

Source officielle

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