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1 385 résultats pour « Mercel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Commerciale

6788a099a1dbfbd5d79cd5a4

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Ils ont déclaré avoir loué le véhicule Mercédès et indiqué que M. [O] avait percuté par l'arrière le véhicule Mercédès piloté par M. [P], à vive allure. Les constations opérées sur le véhicule de M.

Source officielle

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CA

1ère Chambre

69f1965bcdc6046d47ed99c0

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Se rendre dans l'établissement de la Société SAGA MERCEDES CHALLANS, [Adresse 4] à [Localité 4] (Vendée), ou tout autre lieu où se trouve le véhicule Mercedes GLE 350, immatriculé [Immatriculation 1],

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6033f165b4311fa20cdbb48f

Appel

1 mars 2017

1 mars 2017

[J] à lui restituer le véhicule Mercedes S500 couleur argent iridium n° de châssis WDD2210711A046505 immatriculé lors de son acquisition le 24 décembre 2010 sous le n° [Immatriculation 1] ainsi que ses

Source officielle
CA

Chambre 1 A

687f1bd4367fac10b162e681

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

[C] [J] devra tenir le véhicule Mercedes modèle Vito immatriculé [Immatriculation 6] à disposition de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c452

Appel

4 juin 2008

4 juin 2008

a: -prononcé la résolution de la vente conclue le 10 janvier 2004 entre l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée "la presse automobile" et M.Vincent Pradère de l'automobile de marque Mercedès

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_19LY04752_20220505

Admin. Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

A la suite de la vérification de comptabilité de l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée Mercuel, dont M.

Source officielle
CA

6ème Chambre B

62e37922f18708e2e904b087

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Toutefois, en cause d'appel, Madame [G] demande de dire que Monsieur [W] est redevable à la communauté d'une indemnité de jouissance dudit véhicule MERCEDES.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6867611ec173dff6a7933716

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[U] de l'ensemble de ses demandes Déboute la SAS Mercedes Benz [Localité 6] de sa demande fondée sur les dispositions de l'article 700 du code de procédure civile Condamne M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69e9a893cdc6046d4737641f

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

Il ressort cependant de cette audition que plusieurs sinistres ont été imputés au véhicule Mercedes sprinter, à tort selon la société Lynn express, et pas seulement celui concernant M.

Source officielle
CA

8e Chambre C

616263ca10de15342de14864

Appel

20 février 2014

20 février 2014

[Adresse 1] représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE Société HOIST KREDIT AB venant aux droits de la société DAIMLER CHRYSLER devenue MERCEDES

Source officielle
CA

3e chambre civile

6960f586cdc6046d47bdc4fd

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[S] [U] [Adresse 6] [Localité 1] Représentant : Me Anne-Chloé MERCEY de la SCP PIJOT POMPIER MERCEY, avocat au barreau de BEZIERS M.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

696aab20cdc6046d479378b7

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

MERCEDES BENZ FINANCIAL SERVICES FRANCE agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux Représentant : Me Olivier HASCOET de la SELARL HKH AVOCATS, avocat au barreau d'ESSONNE Représentant

Source officielle
CA

2 e chambre civile

64ae4676a1775905dba3ba64

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Le 15 septembre 2015, la société Transeo-Logistique a acheté un camion neuf de marque Mercedes Benz immatriculé [Immatriculation 12] auprès de la société

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CA

Cour d'Appel

6253cdb4bd3db21cbdd94346

Appel

6 décembre 2018

6 décembre 2018

EXPOSÉ DU LITIGE : Le 5 septembre 2013, Monsieur Philippe B... et son épouse, Madame Agnès C..., ont souscrit auprès de la société MERCEDES BENZ FINANCIAL SERVICES France un contrat de location d'une

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_19LY04758_20220609

Admin. Appel

9 juin 2022

9 juin 2022

A soutient que : - la valeur nette totale du bien cédé par l'EURL Mercuel après coût des constructions s'élève après abattement à 385 380 euros ; - l'EURL Mercuel n'a pas commis d'acte anormal de

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CA

Chambre 1-3

678b47138cafc520068c1667

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

JACQUINOD-CARRY MAREC AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Mutuelle MATMUT Représentant : Me Philippe DE GOLBERY de la SELARL LESCUDIER & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE SA MERCEDES

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CA

1ère chambre

63ca42e19066fd7c90fc2670

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

[E] [S] et la société AFI à payer à la SCP Pijot, Pompier, Mercey la somme de 3 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

65b36eb38c0355000835f7e9

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Il apparaît d'autre part que des travaux relatifs au moteur de la Mercedes 300 SL ont été engagés. M.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

5ffc7f398f55e255f3f43997

Appel

7 janvier 2021

7 janvier 2021

société JR conteste en effet les flux financiers anormaux entre elle et la société Alycia et soutient qu'elle a acheté et payé les autorisations de circuler de deux véhicules sanitaires de marque Mercedès

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

651d0331fe8d588318c1afbc

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Elle en a informé la société MERCEDES BENZ.

Source officielle