CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

163 résultats pour « Miguel De Sousa »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Civile

6881bec053f7f060d28c792f

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

CAUSE APPELANTE : - Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265287778737762 Madame [O] [F] épouse [Y] née le [Date naissance 30] 1953 à [Localité 54] [Adresse 56] [Localité 34] représentée par Me Michel

Source officielle
CA

Chambre 4-5

66878c8505d6f7f678d48d6c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 04 Juillet 2024 Signé par Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre et Madame Karen VANNUCCI, Greffier, auquel la minute de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4bbd3db21cbdd8d42c

Appel

20 octobre 2010

20 octobre 2010

de PARIS, vestiaire B 916 **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 13 Septembre 2010, en audience publique, devant la cour composé (e) de : Monsieur Jean-Michel

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

62760c8a593736057d78a9f9

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 06 MAI 2022 APPELANT : [V] [U] né le 14 Juin 1965 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Elsa MAGNIN de la SELARL CABINET ADS - SOULA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc8bd3db21cbdd94740

Appel

10 septembre 2019

10 septembre 2019

JD No RG 17/01442 - No Portalis DBVM-V-B7B-I6CK No Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : la SCP MICHEL

Source officielle
CA

Chambre Civile

6799c762d0369362bfa17a2e

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 28/01/2025 Me Jean Michel LICOINE la SCP LEMAIGNEN - WLODYKA - DE GAULLIER la SELARL CELCE-VILAIN ARRÊT du : 28

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f367

Appel

6 octobre 2008

6 octobre 2008

Michel I..., M. Joël J..., Mme J..., M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

68e894a1d8f6cc6d55dd3f3c

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

EUROPE, ancienncement MSIG INSURANCE EUROPE AG, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 26] Représentée par Me Joaquim RUIVO DE SOUSA

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

61637ed66fb0a05a234bb1e7

Appel

25 mars 2010

25 mars 2010

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Michèle BRONGNIART, Président Monsieur Thierry PERROT, Conseiller Monsieur Bruno BLANC, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

635236e28c924eadffcc48ba

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Affaires de Sécurité Sociale de TOURS en date du 23 Novembre 2020 ENTRE APPELANTE : CAISSE DE PRÉVOYANCE ET DE RETRAITE DU PERSONNEL DE LA SNCF [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Michel-Louis

Source officielle
CA

Chambre Civile

63d8c0a32182c005de24d21d

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

18 Mai 1994 à [Localité 22] (92) ([Localité 22]) [Adresse 5] [Localité 14] représentées par Me Sofia VIGNEUX de la SCP THAUMAS AVOCATS ASSOCIES, avocat postulant au barreau de TOURS et par Me Michel

Source officielle
CA

Chambre Civile

63d8c0a42182c005de24d21f

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

du :29 Octobre 2020 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 22 novembre 2022 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, du délibéré : Madame Anne-Lise COLLOMP,, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA

Source officielle
CA

Chambre 4-5

63ca41f69066fd7c90fc228d

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Monsieur Antoine LEPERCHEY, Conseiller Madame Gaëlle MARTIN, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

627a0175dd6bd9057dc56d20

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

DBVN-V-B7D-GCQR Décision de première instance : Tribunal de Grande Instance d'ORLEANS en date du 26 Novembre 2019 ENTRE APPELANTE : Madame [R] [E] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Michel

Source officielle
CA

Chambre Civile

642d14b5cb8fa004f57da2a5

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

janvier 2016 née le 18 Mai 1994 à [Localité 23] [Adresse 2] [Localité 16] représentées par Me Sofia VIGNEUX de la SCP THAUMAS AVOCATS ASSOCIES, avocat postulant au barreau de TOURS et par Me Michel

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6809c7565f55848ebdc1a08d

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

Jean-Jacques FRION, Conseiller Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Véronique ATTA-BIANCHIN ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdac3bff377ed55c67c98bf

Appel

24 mai 2019

24 mai 2019

DU 24 MAI 2019 APPELANTE : [S] [K] née le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Comparante en personne, assistée de Me Elsa MAGNIN de la SELARL CABINET ADS - SOULA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e23

Appel

28 janvier 2016

28 janvier 2016

qu'aucun recel n'est démontré ; Attendu que s'agissant de la valeur de ce cheptel que l'expert n'a pas déterminée le notaire pourra le faire en utilisant comme référence l'évaluation établie par Michel

Source officielle
CA

9e Chambre B

60321c8819d54a53f9ada631

Appel

13 avril 2018

13 avril 2018

*-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 21 Février 2018 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Marie-Agnès MICHEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd9313d

Appel

6 avril 2016

6 avril 2016

née le 04 Août 1955 à Sousse (Tunisie) ... 92200 NEUILLY SUR SEINE ayant pour avocat Me Frédérique CAMPANA, avocat au barreau d'AJACCIO M. Jacques F...

Source officielle

Page 7 sur 9

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC43 résultats

Journal officiel
Radiations

DE SOUSA LOURENCO, MIGUEL, DE SOUSA LOURENCO

SIREN 991616947Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

09/07/2026

Voir →

Créations

FERREIRA DE SOUSA MARTINS, Luis Miguel, Miguel

SIREN 948594775Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

19/06/2026

Voir →

Créations

CAMACHO DE SOUSA, Miguel Angelo

SIREN 105969281Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-en-Champagne

18/06/2026

Voir →

Procédures collectives

DANTAS DE SOUSA, Luis, Miguel, DANTAS DE SOUSA (EI)

Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

27/03/2026

Voir →

Procédures collectives

DE SOUSA RODRIGUES - EIRL DE SOUSA RODRIGUES, Jorge, Miguel, DE SOUSA RODRIGUES - EIRL DE SOUSA RODRIGUES (EI)

Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

20/02/2026

Voir →