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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875c5
31 mai 2005
31 mai 2005
d'APPEL de LYON, composée lors des débats et du délibéré de : * Jeanne Z..., président, * Martine BAYLE, conseiller, * Jean DENIZON, conseiller, assistés lors des débats tenus en audience publique par Nicole
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
696f327dcdc6046d47f4e2d8
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Décision attaquée : n° 22/01116 rendue par le conseil de prud'hommes - Formation de départage de Créteil le 31 juillet 2025 APPELANTE S.A. [6] [Adresse 2] [Localité 3], Représentée par Me Nicolas
Source officielleChambre sociale
65531d4cf2bdbd8318d80a88
7 novembre 2023
7 novembre 2023
fond, origine Pole social du TJ de [Localité 6], décision attaquée en date du 15 Février 2023, enregistrée sous le n° 22/00127 SELARL [Adresse 5] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Marie NICOLAS
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA04462_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Nicolas Dufaud, secrétaire général adjoint de la préfecture, revêtu de la signature manuscrite du préfet, il n'a pas soumis cette pièce au contradictoire et a dès lors méconnu les dispositions de l'article
Source officielleRétention Administrative
62c5297ea2c42363790798a7
24 avril 2022
24 avril 2022
- Sur la recevabilité de la requête quant à la compétence de son auteur A l'audience de de jour le conseil de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b292
26 mars 2008
26 mars 2008
Nicole Maryse Pierrette Y... épouse Z... Rolande Myriam Véronique Y... C / Alain Y...
Source officielle15e Chambre A
60330215b50d7b74adb3c566
19 octobre 2017
19 octobre 2017
Bien au contraire, Monsieur [U] « s'engage à reverser à cet organisme toute somme reçue au titre du même préjudice et notamment directement de la part de l'auteur des faits ».
Source officielleCour d'Appel
6253c83cbd3db21cbdd84acc
14 novembre 1997
14 novembre 1997
Madame Y... a contesté être l'auteur de la signature apposée sur la reconnaissance de dette, laquelle au surplus, est dépourvue de la mention manuscrite exigée par l'article 1236 du Code Civil.
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc31
28 septembre 2012
28 septembre 2012
De cette union est issu un enfant : Nicolas, né le 25 mars 1985.
Source officielle5ème Chambre
6347ac2c29ffd2adfff4f2bc
7 octobre 2022
7 octobre 2022
articles L 3211-12-4 et R 3211-18 et suivants du Code de la Santé Publique, assisté de Cynthia CHU KOYE HO, greffière, dans l'affaire : - Monsieur [T] [D], demeurant [Adresse 2] assisté de Me Hélène NICOLAS
Source officielleChambre civile 1-7
6901ad9b748a422ad9535274
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Article L16B du livre des procédures fiscales Copies délivrées le : à : [V] [Y] SCP URBINO ET ASSOCIES Me Julien ANDREZ DNEF Me Jean DI FRANCESCO Me Nicolas
Source officielleRétention Administrative
66b1bc8c8dca0cf81e5c28a9
4 août 2024
4 août 2024
[T] [K], appelant, assisté de Me Nicolas SERRANO, avocat de permanence commis d'office, présent lors du prononcé de la décision et de [Z] [S], interprète assermenté en langue anglais, présente lors du
Source officielleRétention Administrative
660b9fbbf83f5d0008a2f03e
1 avril 2024
1 avril 2024
[T] [D], appelant, assisté de Me Nicolas SERRANO, avocat de permanence commis d'office, présent lors du prononcé de la décision et de M.
Source officielleRétention Administrative
660e430d0740db0008fa9393
3 avril 2024
3 avril 2024
[M] [R] [O], appelant, assisté de Me Nicolas SERRANO, avocat de permanence commis d'office, présent lors du prononcé de la décision - M.
Source officielleChambre 4-3
68f1d9079abd0e067a21936d
16 octobre 2025
16 octobre 2025
CERBALLIANCE PROVENCE AZUR C/ [F] [Y] Copie exécutoire délivrée le 16 Octobre 2025 à : - Me Nicolas CZERNICHOW, avocat au barreau de PARIS - Me Romain
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd868f1
13 mai 2003
13 mai 2003
RG N : 01/01244 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du treize Mai deux mille trois, par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, assistée de Nicole GALLOIS, Greffière
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
696f363ecdc6046d47f52c4c
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Localité 5] Représentée par Me Jonathan Cadot, avocat au barreau de Paris, toque : R222 INTIMÉE S.A.S.U. [6] N° SIRET : [N° SIREN/SIRET 3] [Adresse 1] [Localité 4], Représentée par Me Nicolas
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
6610e5f074ef9f00086f66cc
5 avril 2024
5 avril 2024
COTY Prise en la personne de son Président domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Nicolas BOUFFIER de l'AARPI Cabinet RATIO LEGIS, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
65a62d2c448a370008a72133
15 janvier 2024
15 janvier 2024
NOVAE AEROSPACE SERVICES, représentée par Me Nicolas FISCHEL, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 127 - N° du dossier E0002DNL Intimé : Monsieur [N] [V] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Z... Norredine, le 26 Juin 2007c/Madame MARTIN Aurore
6253c9d3bd3db21cbdd894d8
25 octobre 2007
25 octobre 2007
Bouleversée par ces actes, elle quittait son lit pour s'allonger sur le matelas, posé au sol où dormait son frère Nicolas.
Source officiellePage 7 sur 97