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135 résultats pour « Olivard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6901af40748a422ad953cb96

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Donc, je valide [I] pour 24.470,16 € TTC, Prodécor pour 28.465 € TTC, et le plaquiste [B] pour 12.765,50 € TTC, ainsi que Oliva électricité pour 14.882 € TTC', le 18 septembre 2019 'le devis pour les TS

Source officielle
CA

8e Chambre A

5fdc9078bd2ff4b38916937e

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

d'être mise à la charge du dirigeant s'élève à la somme de 3 303 401,95 € dont à déduire : - les créances rejetées à hauteur de 1 732 762,24 €, incluant notamment les créances déclarées par la SCI L'oliveraie

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01933_20250711

Admin. Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

L'état de conservation de la tortue caouanne (Caretta caretta), de la tortue olivâtre (Lepidochelys olivacea) et de la tortue luth (Dermochelys coriacea) est pour sa part " indéterminé " en raison de l'insuffisance

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

670a1175f178dc2492b0fb96

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

RCS de CAYENNE sous le numéro 331 477 158 Représentée par Me Sylvie KONG THONG de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 Assistée de Me Matthieu OLLIVRY

Source officielle
CA

3e chambre civile

62c7caabcb8dca058e3e7ccd

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[A] [J] et Mme [Z] [N] épouse [J], au bénéfice de la SAFER Occitanie, portant sur diverses parcelles de terres en nature de vignes, de landes et d'oliveraies, situées à [Localité 19] et à [Localité 8].

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

65ab77dd36bfc00008d68ed4

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

de LYON Association AGS CGEA ILE DE FRANCE OUEST [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Pascal SAINT GENIEST de l'AARPI QUATORZE, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Maud OLIVA

Source officielle
CA

Chambre 3-2

65b0b7e78d0ccf000877e38e

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Monsieur [C] [P] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 17] (13), demeurant [Adresse 19] - [Localité 2] représenté par Me Fabien BARNOIN, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Justine OLIVA

Source officielle
CA

Chambre 1-4

5fdb68fe7ca64447525272de

Appel

14 mars 2019

14 mars 2019

siège [Adresse 4] représentée et plaidant par Me Olivia DUFLOT CAMPAGNOLI de la SCP FRANCOIS DUFLOT COURT MENIGOZ, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par sa collaboratrice Me Audrey OLLIVRY-LECA

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

69d0a2becdc6046d47110f4f

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Sur les malfaçons invoquées par la société Demathieu et Bard construction Nord La société Demathieu et Bard construction Nord produit un devis émis par la société Olivar le 9 mai 2022 pour soutenir

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fd987c598c91e77b725e442

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

audit siège, demeurant [Adresse 2] représentée et assistée par Me Olivia DUFLOT CAMPAGNOLI de la SCP FRANCOIS DUFLOT COURT MENIGOZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Audrey OLLIVRY

Source officielle
CA

Chambre 1-3

5fdba4cc2b3b5c83e7d87d76

Appel

14 février 2019

14 février 2019

représentéeet plaidant par Me Marc GHIOLDI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Audrey OLLIVRY LECA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMES Madame H...

Source officielle
CA

Chambre 3-2

65b0b8048d0ccf000877e39c

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

jugement du Tribunal de Commerce de TOULON en date du 3 octobre 2017 demeurant [Adresse 3] - [Localité 7] représenté par Me Christophe VINOLO, avocat au barreau de TOULON et assisté de Me Justine OLIVA

Source officielle
CA

1ère Chambre

6684eac9a0de54ff609f7cfc

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Jean-Pierre Oliva, président du tribunal de commerce de Chambéry, en date du 16 mars 2015, prolongée d'un mois le 8 juillet 2015, soit jusqu'au 16 août 2015.'»

Source officielle
CA

1re Chambre A

60356414ca9c208bb307a80d

Appel

3 mai 2016

3 mai 2016

Par déclaration de Me Oliva DUFLOT CAMPAGNOLI, avocat au barreau d'Aix-en-provence, en date du 21 janvier 2015, M.[M] [H] et Mme [J] [R] épouse [H] ont relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

616318bce0639f4f1a04a4d6

Appel

17 février 2010

17 février 2010

photographie légendée 'Fiat Lux" et figurant à la page 46 de l'ouvrage en couleurs, la photographie légendée 'Aéropage" et figurant à la page 50 de l'ouvrage en couleurs, la photographie légendée 'De Gloria Olivae

Source officielle

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OLIVARD, Baptiste, Jean-Michel

SIREN 533610119Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

12/04/2026

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SIREN 533610119Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

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05/09/2014

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Radiations

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05/09/2014

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Modifications diverses

OLIVARD, Huguette, Marie-Odette, PATIER

SIREN 950609982GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

05/09/2014

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