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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-2
6618cef87935f50008be401d
11 avril 2024
11 avril 2024
Pour prendre sa décision le premier juge a retenu que : -l'appel a été interjeté le 18 juillet 2022 par la SCI LE PALAIS JUAN dont le gérant était M.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02144_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
n° 23MA02144 et tendant à l’annulation du jugement n° 2204370 du 15 juin 2023 par lequel le tribunal administratif de Marseille l’a condamnée à verser la somme de 9 600 euros à la société Les Trois Palais
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4d9
13 avril 2006
13 avril 2006
LE PALAIS désigné en cette fonction par décision du Tribunal de commerce de LILLE en date du 13. 12. 2005.
Source officielleChambre 1-8
696925c4cdc6046d476cb81f
14 janvier 2026
14 janvier 2026
DRAI, membre de la SELARL DRAI Associés, avocat au barreau de PARIS Société CALANQUES REAL ESTATE LIMITED société de droit anglais, ayant son siège social à [Localité 6] représentée par Me Renaud PALACCI
Source officielle4ème chambre commerciale
64379dd99477fe04f5cc64e0
12 avril 2023
12 avril 2023
allégués par la société Le palais des pains ne sont pas démontrés, En conséquence, débouter la société Le palais des pains de l'ensemble de ses demandes à son encontre.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02144_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Une note en délibéré, présentée par Me Boulan, pour la SARL Les Trois Palais, a été enregistrée le 3 octobre 2024. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01936_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
; 3°) d'enjoindre à la commune de Petit-Palais-et-Cornemps de procéder au réexamen de sa demande ; 4°) de mettre à la charge de la commune de Petit-Palais-et-Cornemps le versement d'une somme de
Source officielleChambre civile Section 2
6707700781e733ee26982d4d
9 octobre 2024
9 octobre 2024
AU PALAIS DES VIANDES C/ S.A.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-NEKQ S.A.S. LE ROYAL PALACEc/S.A
65375f54974d258318454fcd
23 octobre 2023
23 octobre 2023
LE ROYAL PALACE c/ S.A.
Source officielleChambre 1-5
68e899f460ca52a2831c0240
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[F] [W] est propriétaire du lot n° 1000 au sein de la copropriété Green Park Palace.
Source officielle4e Chambre A
60323403d3d50a6a92f79169
15 mars 2018
15 mars 2018
La société Herod's Palace a régulièrement relevé appel, le 22 juillet 2016, ce jugement en vue de sa réformation.
Source officielle17e Chambre
61631f5a8007cf6451ddce1f
28 juillet 2011
28 juillet 2011
Condamne la SA CASINO DU PALAIS DE LA MEDITERRANEE à payer à [B] [S], au titre de l'article 700 du code de procédure civile, la somme de 1 000€.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890a6
14 février 2007
14 février 2007
C/ COMPAGNIE MEDITERRANEENNE D'EXPLOITATION DES SERVICES D'EAU REGION SUD AGENCE DU PALAIS Y...
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02822_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Par un mémoire enregistré le 3 juin 2025, la SCI Tenao Palace, représentée par Me Culioli, a répondu au moyen d'ordre public. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
603296b46b0dfe0b6086d907
22 décembre 2017
22 décembre 2017
à rembourser aux syndicats les frais d'huissier de justice qu'ils ont été contraints de régler pour les constats, - condamner la société Le Palais des Thés à verser aux syndicats la somme globale de
Source officielle17e Chambre
61631f5a8007cf6451ddce1d
28 juillet 2011
28 juillet 2011
Condamne la SA CASINO DU PALAIS DE LA MEDITERRANEE à porter pour l'avenir et à compter du 1er mars 2011 le salaire mensuel brut de [X] [F] à la somme de 1 795,02€ Ordonne à la SA CASINO DU PALAIS DE
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac44
17 janvier 2008
17 janvier 2008
STELLA et le syndicat des copropriétaires PALAIS HIVERNA qui s' y étaient associés.
Source officielleChambre des Rétentions
69f97ac2cdc6046d47a13db5
4 mai 2026
4 mai 2026
cour d'appel d'Orléans, qui a prêté son concours lors de l'audience et du prononcé ; 2) Monsieur [H] [G] non comparant, non représenté À notre audience publique tenue en visioconférence au Palais
Source officielleChambre Prud'homale
6946f63b75782d5f06093e3c
18 décembre 2025
18 décembre 2025
PARIS ET : Monsieur [B] [I] [V] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Frédéric JANVIER, avocat au barreau de LAVAL Après débats à l'audience tenue en notre Cabinet au Palais
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA00774_20230203
3 février 2023
3 février 2023
La société Paris Palace Marrakech, qui appartient au groupe " Hôtels de Paris ", exerce une activité de holding.
Source officiellePage 7 sur 440