Didier X... ... 08090 HOULDIZY Représenté par la SCP LEDOUX-FERRI-YAHIAOUI-RIOU-JACQUES, avocats au barreau de CHARLEVILLE MEZIERES, COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur Bertrand

en cette qualité au siège social, La Compagnie AXA FRANCE IARD Nature de la décision : expertise Grosse délivrée le : à : Rendu le 27 FEVRIER 2007 Par mise à disposition au Greffe Par Monsieur Patrick

étrangers et du droit d'asile ORDONNANCE DU 07 JUILLET 2023 (1 pages) Numéro d'inscription au répertoire général et de décision : B N° RG 23/02777 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CH3IB Nous, Patricia

rendu(e) le 04 Juin 2013 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de VERSAILLES Section : Commerce N° RG : 10/00742 Copies exécutoires délivrées à : Me Guillaume PRAT la ASS Bertrand

avocat plaidant Me Liliane BARRÉ de la société d'avocats PBSV, avocat au barreau des SABLES D'OLONNE APPELANTE Monsieur [I] [F] EIRL PASCAL MOREAU Ayant tous deux pour avocat Me Cyrille BERTRAND

INDIGO PARK, représentant : Me Bertrand MERVILLE de la SCP LA GARANDERIE AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0487 - N° du dossier 11099 Intimé : Monsieur [T] [V

Bertrand Gouarin, conseiller, chargé du rapport.

Au moment de l'accident Sophie F... et Bertrand B... composaient la première cordée, la seconde était composée de Guillaume, Nicolas et Albin.

de décision : B N° RG 26/02306 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CND3Z Décision déférée : ordonnance rendue le 22 avril 2026, à 15h10, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Bertrand

Patrick X... de sa demande de dommages et intérêts, Condamne la société SODEGER à verser 700 ¿ à M.

M & D, avocats au barreau de MONTPELLIER Monsieur Patrick X...

BOMMART-FORSTER-FROMANTIN, avoués à la Cour assistée de Maître BARTHELEMY, avocat au barreau de PARIS, qui a fait déposer son dossier INTIMES Monsieur Gérard Y... ... ... 77350 BOISSISE LA BERTRAND

demeurant ..., 59190 HAZEBROUCK bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 09276 du 28/ 09/ 2010 représenté par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour assisté de Me Bertrand

ISAD TRANSPORT [Adresse 5] [Localité 6] Représentant : Me Bertrand BESNARD de la SELARL NOVALIANS, avocat au barreau de LYON APPELANT S.A.S.

Georges-andré HOARAU de la SELARL GEORGES-ANDRE HOARAU ET ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION APPELANT Monsieur [Y] [O] [S] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Bertrand

Monsieur Patrick X... a été radié d'office du registre du commerce le 21 mars 1986. Le C. E. P. M.

Bertrand H..., ès qualités de mandataire liquidateur de la SCI LES CAMÉLIAS, - condamné le syndicat des copropriétaires à payer à la SCP BOURDON-FRAGNE, venant aux droits de M.

ARTS GRAPHIQUES ayant son siège : [Adresse 2] représentée par la SCP Michel GUIZARD, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Patrick LEROYER GRAVET, avocat au barreau de PARIS, toque : K 08, plaidant