Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre A
633d1fe762f5393e2eb44983
4 octobre 2022
4 octobre 2022
CDC GROUP Représentant : Me David LAURAND de la SELARL CINETIC AVOCATS, avocat au barreau de LYON APPELANT S.A.R.L.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
644a11f8656d26d0f8b57c73
26 avril 2023
26 avril 2023
VOLKSWAGEN GROUP FRANCE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Patrick TERRILLON, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fcb5
28 septembre 2012
28 septembre 2012
Alain Zéphirin Y... et Mme Patricia Joëlle X... se sont mariés le 7 juillet 2005 à Saint-Joseph, sans contrat préalable.
Source officielleSociale B salle 3
62c52968a2c4236379079771
29 avril 2022
29 avril 2022
[D] [W] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me David BROUWER, avocat au barreau de DUNKERQUE substitué par Me Nicolas HAUDIQUET, avocat au barreau de DUNKERQUE INTIMÉ : M.
Source officielleChambre sociale 4-1
69730f58cdc6046d4761ac7b
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 22 Janvier 2026 Thierry CABALE, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Patricia
Source officielle2ème Chambre
6353889b513cb5adff9437c2
21 octobre 2022
21 octobre 2022
PAYS DE LOIRE Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253c9f5bd3db21cbdd89a71
4 octobre 2007
4 octobre 2007
CIGA LUXEMBOURG SARL prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 26 Boulevard Royal 2449 LUXEMBOURG représentée par la SCP GERIGNY-FRENEAUX, avoués à la Cour assistée de Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8dedb
19 mai 2011
19 mai 2011
POGGI, avocat au barreau de LILLE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 12162 du 07/ 12/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉ Monsieur David
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e217
9 juin 2011
9 juin 2011
prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 09 Juin 2011 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Patrick BIROLLEAU, Président et Christine COMMANS, greffier, auquel la minute a
Source officielle1re Chambre A
6163231c3dbed56e5e2c2fa3
10 avril 2012
10 avril 2012
ALGERIE), demeurant [Adresse 9] représentée par la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Nicolas DONNANTUONI, avocat au barreau de NICE substitué par Me David
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
63bfb35c5e2fbe7c900438fb
11 janvier 2023
11 janvier 2023
RG 23/00092 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CG4QX Décision déférée : ordonnance rendue le 09 janvier 2023, à 11h38, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Evry Nous, Patricia
Source officielleChambre 1-4
ésistement d'appel de la S.A. AXA FRANCE IARD, appelantec/S.A
6780c0131c81fecf5743d907
9 janvier 2025
9 janvier 2025
AXA FRANCE IARD Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me David CUSINATO de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat au barreau
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66274ef8c1c6ed00087b3d93
21 avril 2024
21 avril 2024
RG 24/01827 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJIS3 Décision déférée : ordonnance rendue le 20 avril 2024, à 12h50, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Patricia
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6735a5d08678e04166b90f6a
17 octobre 2023
17 octobre 2023
DAVID B [Adresse 5] [Localité 8] Représentée et assistée par Me Joanna GRAUZAM, avocat au barreau de PARIS S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2ee
3 juillet 2008
3 juillet 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX ---------------------------------------------- PP Le : 03 Juillet 2008 CHAMBRE SOCIALE-SECTION B PRUD'HOMMES No de rôle : 07 / 2190 Monsieur David
Source officielleSociale B salle 2
62c67c20ca9bf263790307ac
29 avril 2022
29 avril 2022
DAVID-[J] & ASSOCIES mandataire liquidateur de la SAS LES SAVEURS CATALANES [Adresse 2] [Localité 6] n'ayant pas constituée avocat -assignée le 15.09.21 à personne habilitée Association UNEDIC DÉLÉGATION
Source officielleCour d'Appel
6253cb59bd3db21cbdd8d5a5
27 janvier 2011
27 janvier 2011
.-59280 ARMENTIERES représentée par Me QUIGNON, avoué à la Cour assistée de Me David-franck PAWLETTA, avocat au barreau de LILLE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c082
15 mai 2008
15 mai 2008
Monsieur David Z...
Source officielleSociale B salle 3
69fc2630cdc6046d47e21f1f
30 avril 2026
30 avril 2026
[A] [H] [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me David BROUWER, avocat au barreau de DUNKERQUE DÉBATS : à l'audience publique du 10 Février 2026 Tenue par Patrick SENDRAL magistrat chargé
Source officielleSociale B salle 3
62e226b03de91be2e9f7ead5
8 juillet 2022
8 juillet 2022
publique du 07 Juin 2022 Tenue par Patrick SENDRAL magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul les plaidoiries, les parties ou leurs représentants ne s'y étant pas opposés et qui en
Source officiellePage 7 sur 34
DELBOS, David, Patrick
26/07/2026
Voir →
DEBEAUQUENNE, DAVID, PATRICK
01/07/2026
Voir →
DAVID, Dylan, Patrick
25/06/2026
Voir →
Augendre, Mickael David Patrick
19/06/2026
Voir →
POINT, Jodian, Patrick, David, Stéphane
16/06/2026
Voir →