CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

171 résultats pour « Pironnet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

6033897b7bbd863cae46e399

Appel

26 mai 2017

26 mai 2017

Les autres machines sont occupées à moins de 50 % pour les commandes de nos clients suivants : PIOLET, LEBED et comptoir SABE ponctuellement.

Source officielle

Page 7 sur 9

← PrécédentSuivant →
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03693_20230718

Admin. Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

B, représenté par Me Pimont, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1903134 du tribunal administratif de Poitiers du 7 juillet 2021 ; 2°) de prononcer la décharge, en droits et pénalités

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fda0dff3e179150df831c1c

Appel

8 octobre 2019

8 octobre 2019

[Localité 1] (42) [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par la SCP ELISABETH LIGIER DE MAUROY & LAURENT LIGIER AVOUÉS ASSOCIÉS, avocats au barreau de LYON, toque : 1983 Assistée de Me Fabrice PILLONEL

Source officielle
CA

3e chambre civile

6a0ff160cdc6046d4789455d

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

PRESTATIONS, et pour elle son représentant légal y domicilié ès qualités [Adresse 2], [Adresse 3] [Localité 1] Représentées par Me Sarah HUOT de la SCP VIAL-PECH DE LACLAUSE-ESCALE- KNOEPFFLER-HUOT-PIRET-JOUBES

Source officielle
CA

Chambre sociale section 1

627df7aa0d41e0057d43e2c4

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

phraséologie logorrhéenne' 'Que ce n'est guère sérieux [de produire des tableaux aboutissant à un temps de travail diminué de 50%]... il appartient à l'employeur de répondre utilement et non par une pirouette

Source officielle
CA

8e Chambre C

6034f4d03d987a22d2d8d6f4

Appel

21 juillet 2016

21 juillet 2016

[W], la SCI le Clos Pigonnet, Monsieur [X], Messieurs [T], [R], [P], [S]) et des réclamations en retour qui lui ont été adressées ; Que dans ces conditions, le compte clients ne pouvait constituer un

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

616333cdf74a27a178b84335

Appel

27 octobre 2011

27 octobre 2011

[S] qu'il considère être une pièce essentielle et par une lettre du 8 juin 2010, a esquivé par une pirouette en lui confirmant que l'intégralité des pièces du dossier lui avait été communiquée et qu'il

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd2bd3db21cbdd9498e

Appel

9 juillet 2020

9 juillet 2020

ressort du rapport de constatation établi le 3 février 2014 par le cabinet Saône expertise qu'elle possède l'ensemble du matériel permettant d'effectuer les travaux de fenaison et de moisson (faucheuse, pirouette

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

626cd33cbd20aa057d9f386f

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

2020000905 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN du 07 Septembre 2020 APPELANTE : Société INTRUM DEBT FINANCE Industriestrasse 13C [Localité 4] (SUISSE) représentée et assistée par Me Alain PIMONT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

61629f7b35a5d4e0c2ddca50

Appel

10 avril 2013

10 avril 2013

Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Nathalie HERSCOVICI membre de la SELARL SELARL HJYH, avocats au barreau de PARIS, toque L0056 Assistée de Me Michel ROSE plaidant pour le cabinet Dmihoff-Pimont-Rose

Source officielle
CA

8ème chambre

65a8d302e12c85000874aef0

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

[S] [M] né le 06 Avril 1961 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 5] Mme [K] [L] épouse [M] née le 23 Septembre 1967 à [Localité 10] [Adresse 2] [Localité 5] Représentés par Me Fabrice PILLONEL

Source officielle
CA

4e chambre civile

6364bbafe405357f749eaac2

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

] [W] né le 01 Août 1995 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Aurélie ANDRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me Fabrice PILLONEL

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

69e070a2cdc6046d4768fd56

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Sven PIGENET (Délégué syndical ouvrier) INTIMEE Société [1] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Benjamin DUFFOUR, avocat au barreau de PARIS, toque : P0470 COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

626b814ad1fb03057d9a4f45

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Localité 1] Représentée par Me MERCIER substituant Me Gonzague DE LIMERVILLE de la SCP CROISSANT DE LIMERVILLE ORTS, avocats au barreau d'AMIENS, vestiaire : 15 Ayant pour avocat plaidant, Me Alain PIMONT

Source officielle
CA

1ère Chambre

64ae4b38a1775905dba3bd13

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

IMMOBILIERE D'AMENAGEMENTS [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par Maître Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LEXAVOUE RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Maître Fabrice PILLONEL

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

651e538fa81daa831884f590

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

INTIMES Madame [R] [U] [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Olivier FALGA de la SELARL FALGA-VENNETIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0251, substitué à l'audience par Me Camille PIGNET

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6690c7250d808eb34e4553b6

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Représentée par Me Chrystèle VARLET substituant Me Gonzague DE LIMERVILLE de la SCP GONZAGUE DE LIMERVILLE - AVOCAT, avocats au barreau d'AMIENS, vestiaire : 15 Ayant pour avocat plaidant, Me Alain PIMONT

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6799c762d0369362bfa17a36

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Il a été interpellé le 23 janvier 2025 aux abords de la gare de [Localité 2], dans sa voiture, et tenait au moment de son interpellation un couteau dans sa main, un piolet ayant été également retrouvé

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01557_20230323

Admin. Appel

23 mars 2023

23 mars 2023

Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Charlotte Pignet, représentant la SCI Méru La Nacre Domaines. Considérant ce qui suit : Sur l'objet du litige : 1.

Source officielle
CA

1ère chambre civile

6a1fbafccdc6046d47e953c1

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

25 Décembre 1962 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 5] Représentée par Me AGIER substituant Me Harald KNOEPFFLER de la SCP VIAL-PECH DE LACLAUSE-ESCALE- KNOEPFFLER-HUOT-PIRET-JOUBES

Source officielle