HOMINUM GAMES C/ Etablissement EAU D'[Localité 1] IAL DE LA METROPOLE [Localité 2] COTE D'[Localité 1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florian PLEBANI Me [Localité 3] PLENOT

En effet, par une première décision du 27 novembre 2019, cette commission l’a exclu temporairement de l’Université à raison de faits de plagiat constaté dans la rédaction de son mémoire de master 2, dont

, le compactage de chacune des couches et le contrôle de la plate-forme par une série d'essais à la plaque.

Guillaumont, rapporteur public, - et les observations de Me Busson pour l'association de défense du plateau de Ciniccia et de Me Plenet pour le Syvadec. Considérant ce qui suit : 1.

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 25 juin 2024, la commune de La Turbie, représentée par Me Plenot, demande à la Cour d'annuler ce jugement du 25 avril 2024 du tribunal administratif

SCI CRISTOFOL C/ Compagnie d'assurances MAIF Commune GARDANNE SA MAAF ASSURANCES Grosse délivrée le : à : Me Laurent HUGUES Me Sylvie LEBIGRE Me Luc PLENOT

Par un mémoire en défense, enregistré le 16 février 2024, la commune de Castillon, représentée par Me Plenot, demande à la Cour de rejeter la requête d'appel, de confirmer le jugement et de mettre à la

[Adresse 1] représenté par Me Johann LE MAREC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE DEFENDERESSE SELARL [J] [B] - [G], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Olivier SUARES de la SELARL PLENOT-SUARES-ORLANDINI

A et de Me Plénet substituant Me Lacroix pour la commune d'Onnion. Considérant ce qui suit : 1. M.

CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NANTES --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [M] [E] Représenté par Me Thomas MERIEN de la SELAS PLEAD

CORIMA MACIF PROVENCE MEDITERRANEE C/ ETABLISSEMENTS PLENT S.A. GAN ASSURANCES IARD Bruno Y...

2014 par le Conseil de Prud'hommes de BOBIGNY - section encadrement - RG n° F13/2177 DEMANDERESSE AU CONTREDIT DS SMITH PLC [Adresse 2] [Localité 2] ROYAUME UNI représentée par Me Mathilde PLENAT

° 13/14484 COMMUNE DE [Localité 2] C/ [S] [D] [W] [V] veuve [D] [Z] [M] [X] [Y] [P] [Y] [C] [Y] [E] [Y] [G] [A] épouse [Y] Grosse délivrée le : à : Me PLENOT

[E] [U] né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 5] (Bouches-du-Rhône) les Pléiades - bâtiment B [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Claude VOITURIEZ, avocate au barreau de BASTIA (bénéficie

[K] [T] [F]; DECLARONS recevable l'appel incident de Me PLUTAT pour le compte de M.

[B] [Z]; DECLARONS recevable l'appel incident de Me PLUTAT pour le compte de M.

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 juin 2021, la commune de Grasse, représentée par la SELARL Plenot Suares Blanco Orlandini, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge

Par des mémoires, enregistrés les 10 septembre 2021 et 5 avril 2023, la commune de Vence, représentée par Me Orlandini de la SELARL Plénot-Suarès-Blanco-Orlandini, a présenté des observations et conclut