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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Juge des référés
DCA_25LY00440_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Par un mémoire non communiqué, enregistré le 22 avril 2025, le centre hospitalier d'Aurillac, représenté par le cabinet Le Prado et Gilbert, conclut au rejet de la requête.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE00809_20240110
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 23 mars 2021, l'ANSM, représentée par Me Le Prado, avocat, demande à la Cour : 1° d'annuler le jugement ; 2° de débouter Mme B et consorts
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA01782_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Par deux mémoires enregistrés les 29 novembre 2021 et 14 décembre 2021, le CHNO des Quinze-Vingts, représenté par Me Le Prado, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête ; 2°) par la voie de l'appel
Source officielle2ème chambre section A
68ef2c20796eb4b74856290d
14 octobre 2025
14 octobre 2025
EXPRO, JCP de [Localité 7], décision attaquée en date du 12 Juin 2024, enregistrée sous le n° 14/00244 Monsieur [P] [Z] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Alain DIBANDJO de la SELARL PRADIER
Source officielle2ème Chambre
DCA_20VE02362_20220624
24 juin 2022
24 juin 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 8 septembre 2021, la société Batigère en Ile-de-France, représentée par Me Le Prado, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, conclut au rejet de la
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01653_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
A, né le 5 septembre 1979, a été victime d'une chute survenue le 2 octobre 2019, alors qu'il circulait à trottinette sur le trottoir de l'avenue du Prado à Marseille.
Source officielle3ème chambre
66177db5e5d80f0008c2e982
10 avril 2024
10 avril 2024
Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Crystel CAZAUX, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉE Madame [J] [V] Chez Madame [K] [Z] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Virginie PRADON-BABY
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e39
9 janvier 2015
9 janvier 2015
.-19100 BRIVE-LA-GAILLARDE NON COMPARANTE, représentée par Me Maud PRADON VALLANCY, avocat au barreau de CORREZE Madame Pascaline X... , demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd91380
31 mars 2014
31 mars 2014
.-19420 PERPEZAC LE NOIR représentée par Me Philippe CLARISSOU, avocat au barreau de CORREZE substitué à l'audience par Me PRADIER, avocat.
Source officielle3ème chambre
6440d85ee704a005d1ed722e
19 avril 2023
19 avril 2023
FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU DIX NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANT Monsieur [C] [J] [Adresse 6] [Localité 1] Représenté par Me Virginie PRADON-BABY
Source officielleChambre de la Proximité
67f8a5b4ec820a3a2a05e754
10 avril 2025
10 avril 2025
[Y] [O] - [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal [Localité 1] Ayant pour conseil Me Olivier COTE, membre de la SELAR COTE JOUBERT PRADO, Avocat au barreau de l'Eure DEFENDEUR
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY00430_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
sommaire enregistrée le 17 février 2025, ensemble un mémoire ampliatif enregistré le 19 mars 2025, la société Relyens mutual insurance et les HCL, représentés par le cabinet d'avocats aux conseils Le Prado
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_22PA02183_20220627
27 juin 2022
27 juin 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 16 juin 2022, présenté par la SCP d'avocats aux conseils Le Prado-Gilbert, le Groupe hospitalier intercommunal (GHI) Le Raincy-Montfermeil conclut au rejet de la
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00165_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Par un mémoire enregistré le 18 février 2022, le centre hospitalier Ardèche-Nord (centre hospitalier d'Annonay), représenté par Me Le Prado, conclut au rejet de la requête.
Source officielleJuge des référés
DCA_25PA02157_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
Vu, enregistrées le 13 juin 2025, les observations en défense présentées pour le Groupe hospitalier universitaire Paris psychiatrie et neurosciences par la société d'avocats aux Conseils Le Prado et Gilbert
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC00797_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire ampliatif enregistrés les 31 mars 2025 et 28 avril 2025, le CHRU de Nancy, représenté par la SARL Le Prado et Gilbert, demande à la cour d’annuler
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01307_20230111
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 15 octobre 2021, l'association de chasse de la Tour de Morland, représentée par la Sarl Le Prado-Gilbert, agissant par Me Le Prado : 1°) conclut au rejet de la
Source officielle3e Chambre A
61629f6835a5d4e0c2ddc951
30 mai 2013
30 mai 2013
. *** EXPOSE DU LITIGE : En vertu d'une convention collective du 18 avril 2002, la clinique [1] a souscrit auprès de PRADO PREVOYANCE
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01532_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Par un courrier enregistré le 15 avril 2024, le CHU de Dijon, représenté par le Cabinet Le Prado - Gilbert, a fait valoir qu'il a versé aux consorts B une somme totale de 15 233,86 euros et a indiqué qu'il
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_21NC02610_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 19 octobre 2021, le centre hospitalier Saint-Charles de Toul, représenté par Me Le Prado, conclut au rejet de la requête.
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