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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a2ff
6 novembre 2007
6 novembre 2007
né le 30 Mars 1950 à LE PLESSIS ROBINSON de nationalité Française ... 91260 NOZAY représenté par la SCP ARGELLIES-TRAVIER-WATREMET, avoués à la Cour assisté de Me DUBOIS, substituant la SCP CALAUDI-RAMAHANDRIARIVELO
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90133
1 octobre 2012
1 octobre 2012
de Commerce de NOUMEA Saisine de la cour : 27 Juin 2012 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANTE LA SCI SEL DE MER, prise en la personne de son représentant légal en exercice 108 route des Mimosas-Robinson
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91d9a
11 décembre 2014
11 décembre 2014
PROMOTION LOGEMENT et ADN promotion ont souhaité réaliser une opération de construction d'un ensemble immobilier à usage de logements composé de cinq bâtiments (A B,C D,E) sur un terrain situé au Plessis-Robinson
Source officielle4e chambre 2e section
627b564076c5d9057df80338
10 mai 2022
10 mai 2022
nac : 71F 4e chambre 2e section ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 10 MAI 2022 N° RG 16/06824 - N° Portalis DBV3-V-B7A-Q6YV AFFAIRE : SDC DE LA [Adresse 17] 12, 14, 18, 20 et 22 SQUARE ROBINSON
Source officielleCour Administrative d'Appel de Versailles
DCA_21VE02731_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
Hauts-de Seine a déclaré d'utilité publique le projet de la ligne de tramway " T10 ", emportant mise en compatibilité des documents d'urbanisme des communes d'Antony, de Châtenay-Malabry, du Plessis-Robinson
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd91213
21 janvier 2014
21 janvier 2014
PROCEDURE DE PREMIERE INSTANCE Par acte authentique du 05 février 1965, les époux X... ont acquis une parcelle de terrain sise à La Conception et formant le lot no 63 du lotissement Félix Bernut à Robinson
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd9171e
27 mars 2014
27 mars 2014
X...a vendu un bien immobilier situé à Robinson, - qu'en 2009, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e5d
19 février 2004
19 février 2004
Robinson qui comporte un terminal de cuisson et propose à la vente des produits panifiés frais et emballés.
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd90886
30 mai 2013
30 mai 2013
ARIZONA II des locaux situés à Robinson, au MONT DORE, formant le lot no43 B Pie des terrains dits de la Mission, comprenant un grand local commercial de 580 m² et 20 à 30 places de parking situés à l'avant
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 20 novembre 2000c/Monsieur Stéphane X
6253c8c2bd3db21cbdd86312
15 mai 2002
15 mai 2002
Stéphane né le 21 septembre 1969 à LE PLESSIS ROBINSON (92), fils de X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9c3bd3db21cbdd892c8
30 janvier 2007
30 janvier 2007
né le 02 août 1947 à SEMUR EN AUXOIS (21140), de nationalité FRANÇAISE 1 square Michel-Ange 92350 LE PLESSIS ROBINSON représenté par la SCP KEIME GUTTIN JARRY, avoué - N du dossier 06000224 assisté
Source officielleCour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6da
19 octobre 2011
19 octobre 2011
FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE DIX NEUF OCTOBRE DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame Nadera X... ... 92350 LE PLESSIS ROBINSON
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90de2
9 septembre 2013
9 septembre 2013
de la cour : 22 Novembre 2012 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANT LA SARL ELECTRICAL, prise en la personne de son représentant légal en exercice Dont le siège est sis 253 rue Victorin Boewa - Robinson
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02743_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
raison de son état de santé, que sa présence auprès de lui est indispensable et qu'elle a travaillé dans l'entreprise de son compagnon pour fabriquer des masques à la demande de la commune du Plessis-Robinson
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd8682c
20 février 2003
20 février 2003
travail, qu'il lui était interdit pendant un délai de deux ans à compter de son départ d'exercer la profession de négociateur immobilier sur les communes de SCEAUX, BOURG LA REINE, CHATENAY, PLESSIS ROBINSON
Source officielleCour d'Appel
6253c944bd3db21cbdd87c8e
25 octobre 2005
25 octobre 2005
COUR D'APPEL DE LYON DEUXIEME CHAMBRE CIVILE Section A ARRET DU 25 Octobre 2005 APPELANTE : Madame Nathalie X... 1 villa des Hortensias 92350 LE PLESSIS ROBINSON représentée par Me Christian MOREL, avoué
Source officielleCour d'Appel
6253cb55bd3db21cbdd8d53e
20 janvier 2011
20 janvier 2011
né le 25 Novembre 1972 à BOULOGNE SUR MER (62200) demeurant ..., 92350 LE PLESSIS ROBINSON représenté par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 07
Source officielleCour d'Appel
6253cb6bbd3db21cbdd8d6f5
9 février 2011
9 février 2011
Justice 92290 CHATENAY- MALABRY représentée par Me Stéphane LE BUHAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C 1029 APPELANT **************** Monsieur Jean-Jacques X... ... 92350 LE PLESSIS-ROBINSON
Source officielleCour d'Appel
6253c9a7bd3db21cbdd88ee6
6 février 2007
6 février 2007
ROBINSON Venant aux droits de leur père Monsieur Alain X..., décédé, appelant Représentés par Me Nathalie GEORGES (avocat au barreau de POITIERS) Suivant déclaration d'appel du 04 Janvier 2006
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fdf0
17 septembre 2012
17 septembre 2012
première instance de NOUMEA Saisine de la cour : 04 Juillet 2011 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANTE LA SARL NAJEBE, prise en la personne de son représentant légal 22 bis rue de La Luzerne-ROBINSON
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