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2 617 résultats pour « Samba-Sambelique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-5

667fa3820693c2be63c5be95

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 12-23-0000 rendue par le Juge des contentieux de la protection d'[Localité 2] le 20 Juillet 2023 Appelant : Monsieur [F], [J] [D], représentant : Me Samba

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9cbd3db21cbdd8b86c

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

Sabas X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162822d7a007b88ee15666d

Appel

15 octobre 2010

15 octobre 2010

Considérant que la société Culture Press verse deux contrats, l'un conclu le 4 mars 1996 entre [P] [D] et la société Freestyle Recordings Ltd portant sur des enregistrements figurant dans l'album Samba

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

69f97bb7cdc6046d47a17540

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

INTIMÉE La société unipersonnelle à responsabilité limitée [J] [Y] prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Samuel Willemetz, avocat au barreau

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

69f97be2cdc6046d47a177ef

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Samuel Vitse, président de chambre Hélène Billières, conseiller Céline Miller, conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6520f61bbb275d83183a3c4f

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

ALLIANZ IARD représentée par son président, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 22] Représentée par Me Samia DIDI MOULAI de la SELAS CHETIVAUX-SIMON Société d'Avocats, avocat

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

680b18ca98bcafcb3a63dfd1

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

EXPRO, JCP de CHARTRES N° RG : 23/00005 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 24.04.2025 à : Me Samba SIDIBE, avocat au barreau de VERSAILLES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23LY01408_20250110

Admin. Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 21 avril 2023, Mme C, représentée par Me Samba Sambeligue, demande à la cour : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE00303_20250703

Admin. Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

A, représenté par Me Samba, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) de mettre à la charge de l'État la somme de 2 000 euros en application des dispositions

Source officielle
CA

Chambre sociale

628dcaf614cc2751aa86bb99

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Mme [L] fait valoir que la caisse n'a pas retenu le montant annuel de ses rémunérations pour calculer sa pension de retraite, la caisse objectant que les règles de calcul du SAMB sont posées par l'article

Source officielle
CA

Sociale E salle 4

65cb1725474256000835c4b9

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

[K] [I] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Mickaël ANDRIEUX, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS INTERCOMMUN AUX SAMBRE AVESNOIS (SPL TISA) [

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164186

Appel

3 novembre 2016

3 novembre 2016

sa demande de communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la location et l'installation de classes modulaires provisoires pour le transfert de l'école Maximilien Saba

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6a1a75d3cdc6046d4774e022

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Sur les troubles relatifs à l'envol de sable M. et Mme [H] font état d'envolées du sable depuis la carrière équestre installée par M.

Source officielle
CA

ETRANGERS

6434f9a227191204f57b64a8

Appel

8 avril 2023

8 avril 2023

[T] [R] né le 04 Avril 1994 à [Localité 1] - EGYPTE de nationalité Egyptienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, non comparant représenté par Me Samia KHITER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbdbd3db21cbdd8e22f

Appel

15 juin 2011

15 juin 2011

No 10/ 01919 AFFAIRE : Samuel X... C/ S. A. S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd94bd3db21cbdd93bcc

Appel

10 mai 2017

10 mai 2017

COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE ORDONNANCE DU 10 MAI 2017 RETENTION ADMINISTRATIVE RG : 17/ 00646 Dans l'affaire entre : Samuel X...

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25DA02311_20260217

Admin. Appel

17 février 2026

17 février 2026

ordonnance ; 2°) d’annuler l’opération d’aménagements programmés (OAP) « Habitat route de Feignies à Maubeuge » du plan local d’urbanisme intercommunal de la communauté d’agglomération Maubeuge Val de Sambre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe8bd3db21cbdd8e965

Appel

6 décembre 2011

6 décembre 2011

Samuel X... a donné sa démission à compter du 12 mai 2006.

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

6620b8c0bd6a8f00086ab875

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

Ce Salaire Annuel Moyen de Base (SAMB) se distingue du Salaire Trimestriel Moyen de Comparaison (STMA), correspondant à un seuil de comparaison permettant à l'organisme de protection sociale prestataire

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21TL04342_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

1 février 2024

, sans permettre de lecture globale de l'ensemble éolien Sambrès-les Ailles.

Source officielle

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