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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 12
69d73794cdc6046d479aa8ad
8 avril 2026
8 avril 2026
Le dernier avis médical du 03 avril 2026, établi par le Docteur [K], décrit des crises de sanglots, une forte fragilité émotionnelle, un état clinique fragile, elle banalise le passage à l'acte.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
63c649d1be43307c9013b397
16 janvier 2023
16 janvier 2023
[E] [P] né le 28 septembre 1988 à [Localité 2], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot 3 Informé le 15 janvier 2023 à 13h52, ainsi que son conseil Me Yacouba Sangare
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
603750b46b67762ec8a291d5
14 avril 2015
14 avril 2015
de fruits, salades de légumes, en classe 30 : farine et préparations faites de céréales, pain, pain d'épices, pâtes à gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
615e0ddec25a97f0381f500b
28 octobre 2014
28 octobre 2014
SUSHI MARQUE DE DISTRIBUTEUR - MDD PETITS BOLS/PACK SALADE MARQUE DE DISTRIBUTEUR - MDD PETITS BOLS/PACK SALADE - COUVERCLE MARQUE DE DISTRIBUTEUR - MDD SACS BRETELLES BLANCS PS MARQUE DE DISTRIBUTEUR
Source officielleChambre sociale-2ème sect
63ca42d49066fd7c90fc2626
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Je sangle, je cale et ferme les véhicules à chaque chargement » - la pièce 37 de l'employeur (attestation de M.
Source officielle10e Chambre
603668c2e2b84a0a044715b7
29 octobre 2015
29 octobre 2015
[I] [Y], que, n'y parvenant pas, elles l'ont attaché sur le lit avec brutalité à l'aide de sangles, qu'il a vu passer une infirmière avec une seringue sur une gaze, qu'instantanément après M.
Source officielleCour d'Appel
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14 juin 2001
14 juin 2001
A l'arrivée à BIDOS, le 17 mars 1997, il a été constaté qu'une machine "AMSLER ROELL" dont la sangle d'arrimage s'était rompue avait basculé et causé des dommages à d'autres équipements.
Source officielleCour d'Appel
6253c907bd3db21cbdd870de
26 janvier 2005
26 janvier 2005
Je cite également Bruno SOURES (Responsable de quart) : Le samedi 17 août, Christophe X... m'a demandé de retimer les salades croquantes .
Source officielleCour d'Appel
6253c907bd3db21cbdd870df
26 janvier 2005
26 janvier 2005
Je cite également Bruno SOURES (Responsable de quart) : Le samedi 17 août, Christophe X... m'a demandé de retimer les salades croquantes .
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6528df08aaebb88318fda3f1
11 octobre 2023
11 octobre 2023
[H] dans un courriel adressé à l'assureur du véhicule suite à l'endommagement de celui-ci après collision avec un sanglier. Les termes du courriel litigieux adressé le 20 novembre 2017 par M.
Source officielle1ère Chambre civile
65aa21baa34ad10008581827
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Elle indique que les conditions météorologiques étaient bonnes pendant la sortie, que l'équipe encadrante a vérifié le sanglage de chaque cheval, que les consignes de sécurité ont été données.
Source officielleCour d'Appel
6253cb42bd3db21cbdd8d30a
14 octobre 2009
14 octobre 2009
consommables (couches, alèzes, sondes urinaires, poches à urines), d'autre part d'aides techniques (lit double médicalisé, matelas, coussins de positionnement, talonnière anti-équin, soulève malade, sangle
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00823_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
alors procédé, en raison de la chaleur, à l'ouverture de la fenêtre de la chambre du patient, désactivant ainsi son système de blocage, et a baissé entièrement le volet manuel en plaçant en hauteur sa sangle
Source officielle1ère chambre civile A
616246cfaf0a1de0eb1b6602
27 mars 2014
27 mars 2014
dressé le 1er avril 2005 montre que ce type de commerce continue à cette date et l'huissier, outre les constatations déjà faites auparavant note encore : 'crêpes, croque-monsieur, foie gras maison, salades
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b6d
2 décembre 2015
2 décembre 2015
fondement des articles L 426-1 à L426-8, R 426-20 du code de l'environnement, pour obtenir une expertise destinée à chiffrer la perte de récoltes qu'il a subie à cause des dommages occasionnés par les sangliers
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
65321b3e9e4ea48318f5af7b
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Pire encore, vous avez jeté violemment la sangle sur la responsable et l'avez agressé verbalement, heureusement que cette dernière s'est décalée afin de ne pas recevoir la sangle en plein visage !
Source officielle1ère Chambre
651d02b6fe8d588318c1ad36
3 octobre 2023
3 octobre 2023
21, missionnée par la SA Groupama Grand Est en qualité d'assureur du GAEC, ayant conclu à un départ de feu à gauche au niveau du frein du volant à inertie lié un échauffement lors du travail de la sangle
Source officielleChambre sociale section 1
63b7ccb46b63637c907b79bb
5 janvier 2023
5 janvier 2023
- La dissimulation dans une cagette d'une botte de poireaux et d'une salade prises dans le bac à déchets pour être remises à des tiers La société [H] distribution prétend apporter la preuve de ce
Source officielleChambre commerciale
67ecc7dd8e074ba02f40a3b5
1 avril 2025
1 avril 2025
" au sens du code de la consommation, de sorte que les dispositions de ce code ne lui sont pas applicables ; ' l'article 37. 20 du règlement du port stipule expressément que « La mise en place des sangles
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
615e0cd4c25a97f0381f4b08
23 janvier 2014
23 janvier 2014
Il est ressorti de cette expertise que le matériel n'avait pas été calé sur la remorque et que son maintien n'était assuré que par deux sangles usagées, lesquelles s'étaient rompues par cisaillement au
Source officiellePage 7 sur 37