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262 résultats pour « Scanvi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile-Expro

653a067ed0451e8318d0e9d9

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

DE TRANSPORTD'ELECTRICITE (RTE) prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 8] [Localité 5] non comparante représentée par Me SCANVIC

Source officielle

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CAA

6ème Chambre

DCA_20PA02799_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Niollet, - les conclusions de Mme Naudin, rapporteure publique, - les observations de Me Bardon, pour la commune de Fontainebleau, - et les observations de Me Scanvic, pour la société SAPP.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX02088_20260423

Admin. Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Henriot, - les conclusions de Mme Pruche-Maurin, rapporteure publique, - et les observations de Me Scanvic, représentant la société Lisea, ainsi que celles de Me Bouhet, représentant M. A....

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX02154_20260423

Admin. Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Henriot, - les conclusions de Mme Pruche-Maurin, rapporteure publique, - et les observations de Me Scanvic, représentant la société Lisea, ainsi que celles de Me Bouhet, représentant M. et Mme A....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2bbd3db21cbdd8f55d

Appel

22 février 2012

22 février 2012

Ces deux clients nous ont signalé ne pas avoir reçu leur ticket, nous avons vérifié vos rouleaux de contrôle et il s'est avéré que leurs achats n'avaient pas été scannés.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6622095b9ce1420008389599

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Merci envoyer une caisse différenciée Scandy / LED', - un échange de mails entre M.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

686766fe7c03803a32c271e7

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[X] déchargeait une remorque et scannait les colis avec deux collègues.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

688312db9a4bcd46bcddb100

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

transmis au [9], que Mme [M] était exposée au risque du tableau 57C en raison d'un appui prolongé du talon de la main (travail sur écran), et des mouvements de flexion/extension du poignet (facturation/scannage

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

688312db9a4bcd46bcddb102

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

transmis au [9], que Mme [E] était exposée au risque du tableau 57C en raison d'un appui prolongé du talon de la main (travail sur écran), et des mouvements de flexion/extension du poignet (facturation/scannage

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6a1fbfedcdc6046d47ea174c

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

ml, il avait été orienté vers le Dr [J], chirurgien urologue, qui avait fait réaliser des biopsies, sollicité une IRM de la prostate, fait faire un bilan d'extension par scintigraphie osseuse et un scanner

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6a0fe515cdc6046d4786f4b9

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

semaines à compter de l'ordonnance, sans autre avis, il convient de privilégier le paiement par virement, la partie demanderesse devant solliciter les coordonnées de la régie par mail (avec copie scannée

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171058

Appel

6 juillet 2017

6 juillet 2017

Colmar à sa demande de communication des documents suivants relatifs à différentes hospitalisations liées à son accident de la route le 7 janvier 2015 : 1) les comptes rendus des radiographies et des scanners

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21TL21125_20240613

Admin. Appel

13 juin 2024

13 juin 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 25 juillet 2022, la société anonyme Réseau de Transport d’Électricité (RTE), représentée par Me Scanvic, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

644cb51e56c9f0d0f8b6f17d

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

deux superettes aux [Localité 2] (05) a fait l'acquisition auprès de la Sarl Etablissement [D] de 4 packs système d'encaissement TPV TOWA dalle tactiles TF 15 pouces comprenant 4 écrans 15 pouces, 4 scanners

Source officielle
CA

Chambre 1 A

63b91abcb63d827c909cac3a

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

Sur ce, la cour observe que la partie appelante verse aux débats plusieurs devis établis par la société Scania, relatifs aux véhicules immatriculés [Immatriculation 7], [Immatriculation 3], [Immatriculation

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CA

Cour d'Appel

6253caf9bd3db21cbdd8c92a

Appel

31 juillet 2008

31 juillet 2008

Le 27 août 1997 la SA JA.COWAN et la société COTADA, également acconier, sont convenues de faire venir d'Europe des matériaux de construction, notamment du ciment, par l'intermédiaire de l'armateur SCALDIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd69bd3db21cbdd93456

Appel

20 juillet 2016

20 juillet 2016

Mme Z...membre du CHSCT, affirme dans un attestation, qu'il était " impossible " de décharger Mme X... des tâches de scannage, de déplacements dans les rayons et les réserves, de comptage, et de changements

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA01331_20241220

Admin. Appel

20 décembre 2024

20 décembre 2024

Il indique que " ses tâches consistent pour 90 % à réceptionner le courrier, le trier, ouvrir les plis et en orienter le contenu vers les services appropriés, scanner certains courriers et plis reçus,

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162591

Appel

21 juillet 2016

21 juillet 2016

opération et un compte rendu de l'opération même ; 2) le rapport des soins de suites post opératoire (Cardio 9ième étage) dans la nuit du 23 février 2016 au 24 février 2016 ; 3) le rapport du 1er scanner

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX02093_20260423

Admin. Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Henriot, - les conclusions de Mme Pruche-Maurin, rapporteure publique, - et les observations de Me Scanvic, représentant la société Lisea, ainsi que celle de Me Bouhet, représentant M. et Mme B... et

Source officielle