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142 résultats pour « Sophie CAUSERET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

11e chambre

5fca9f3243dfd19523e5af21

Appel

9 juillet 2020

9 juillet 2020

délibéré de la cour, composée de : Madame Hélène PRUDHOMME, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Madame Bérangère MEURANT, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Sophie

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Les Trois O, CAUSERET, Sophie, Anne-Marie

SIREN 947579389Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy

30/11/2022

Voir →

CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fda1a5ee54d735e62f29adc

Appel

25 septembre 2019

25 septembre 2019

au RCS de BOBIGNY sous le numéro 602 820 011 [Adresse 8] [Adresse 8] Représentée par Me Ralph BOUSSIER de la SCP NORMAND & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0141 substitué par Me Sophie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162fa8e687317f24325aefd

Appel

3 mai 2012

3 mai 2012

siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : la SCP MONIN - D'AURIAC (avocat au barreau de PARIS, toque : J071) Assistée de : Me Geneviève SARTON de la SCP MONIQUE GUILBERTEAU-GENEVIEVE SARTON-SOPHIE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6163151ee03efc4516bd2e12

Appel

20 janvier 2012

20 janvier 2012

DIFFUSION prise en la personne de son représentant légal, ayant son siège social [Adresse 8], représentée par la SCP MENARD - SCELLE MILLET, avoué à la Cour, assistée de Maître Sophie BOUCHARD STECH

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

61609e55264c7ed035b03c88

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

PARIS, toque : T11 Représentée par Me Jean-loup PEYTAVI, avocat au barreau de PARIS, toque : B1106 INTIMES Monsieur [A] [J] [Adresse 5] [Localité 1] Représenté et Assisté de Me Sophie

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CA

Chambre Sociale

679c688b0eb488d744569ce6

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M.

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CA

TARIFICATION

653ca5f683c9498318209c21

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Adresse 2] Représentée et plaidant par Mme [N] [L], munie d'un pouvoir DÉBATS : A l'audience publique du 02 Juin 2023, devant Monsieur Renaud DELOFFRE, Président assisté de Mme Sophie

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

6031eed13de78027b98425a7

Appel

1 juin 2018

1 juin 2018

..., avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 29 Mars 2018 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ: Michel SORNAY, Président Natacha LAVILLE, Conseiller Sophie

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CA

1ère Chambre

6901ad9c748a422ad953536e

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

octobre 1979 à [Localité 10] [Adresse 4] [Localité 7] Tous deux représentés par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, postulant, avocat au barreau de RENNES et par Me Sophie

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

6350e4f042150aadff23dbe3

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Patricia GRASSO, Président Mme Sophie RODRIGUES, Conseiller Mme Isabelle PAULMIER-CAYOL, Conseiller Greffier

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CA

2e Chambre

616258fca2370d151415ac4d

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP BOTTAI GEREUX BOULAN, avoué, précédemment constituée plaidant par Me Sophie

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CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

69e1ce58cdc6046d47897bc5

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre Mme Laurence ARBELLOT, Conseillère Mme Sophie COULIBEUF, Conseillère

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CA

Chambre 1-9

6364bad2e405357f749ea741

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Madame Sophie TARIN-TESTOT, Conseiller

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Pôle 5 - Chambre 6

6162fa8e687317f24325aefc

Appel

3 mai 2012

3 mai 2012

gérant [Adresse 2] [Localité 9] Représentant : la SCP MONIN - D'AURIAC (avocat au barreau de PARIS, toque : J071) Assistée de: Me Geneviève SARTON de la SCP MONIQUE GUILBERTEAU-GENEVIEVE SARTON-SOPHIE

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CA

Chambre civile 1-2

67061e6ffde28ee4207114f2

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

de la cour, composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Madame Anne THIVELLIER, Conseillère, Madame Isabelle BROGLY, Magistrate honoraire, Greffière, lors des débats : Madame Anne-Sophie

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

65166cc1788aac83189e9e0f

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Laure Dallery, président de la chambre 5.4 Madame Sophie Depelley, conseiller Monsieur Juien Richaud

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CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6708c039445a086e2bcedea1

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre Mme Laurence ARBELLOT, Conseillère Mme Sophie COULIBEUF, Conseillère

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CA

1ère Chambre

661e14d90f653b0008df2b1b

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

] [W] domicilié professionnellement Polyclinique [18] - [Adresse 14] Représenté par Me Maxime JOFFROY de la SCP JOFFROY LITAIZE LIPP, avocat au barreau de NANCY, avocat postulant Plaidant par Me Sophie

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CA

2ème CH - Section 1

6888572ddbf0f4a9225a7707

Appel

28 juillet 2025

28 juillet 2025

[Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sophie CREPIN de la SELARL LX PAU-TOULOUSE, avocat au barreau de PAU Assistée de Me Mickaël PIQUET-FRAYSSE, avocat au barreau de Paris INTIME :

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CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

679331c431df9338379d26b9

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

L'affaire a été débattue le 6 novembre 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre Mme Laurence ARBELLOT, Conseillère chargée du rapport Mme Sophie

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