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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d879
25 janvier 2011
25 janvier 2011
COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 25 Janvier 2011 APPELANTE : La SARL EPA représentée par ses dirigeants légaux 46 rue de la Vaure 42290 SORBIERS représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA04758_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
l'entretien des enfants, ni participé à leur éducation, en se bornant à produire à produire des billets de train Paris-Lyon ainsi que deux reçus de transfert d'argent destinés à la mère de l'enfant Soriba
Source officielle1ère ch. civile
64379e6c9477fe04f5cc6819
12 avril 2023
12 avril 2023
Sora Performance n°DM0014728110061 souscrit le 28 juin 1991, .
Source officielleCour d'Appel
Société VETROELITE SRLc/Société STOELZLE OBERGLAS AG S
6253c873bd3db21cbdd85505
5 avril 2001
5 avril 2001
CLERY, DE LA MYRE MORY et MONEGIER DU SORBIER, avocat au barreau de PARIS, APPELANTE d'un jugement rendu le 15 mai 1997 par le Tribunal de Grande Instance d'ANGOULEME suivant déclaration d'appel en date
Source officielleCour d'Appel
6253c8dbbd3db21cbdd8673c
20 septembre 2002
20 septembre 2002
Y... 56, rue de Bercy 75012 PARIS Représenté par Maître TEYTAUD, avoué Assisté de Maître Maud HAYAT-SORIA, avocat à la Cour (D 1174) INTIMEE : Madame Deborah Z... épouse A...
Source officielleCour d'Appel
6253c8f3bd3db21cbdd86c88
2 décembre 2003
2 décembre 2003
U COMPAGNIE MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD SA GAN ASSURANCES COUR D'APPEL DE T... 8ème Chambre Civile * ARRET du 2 Décembre 2003 APPELANTE : SA RESIREP représentée par son PDG 42290 SORBIERS
Source officielleCour d'Appel
6253c95bbd3db21cbdd880e6
29 juin 2006
29 juin 2006
€ perçu en deux fois compte tenu de la perception d'un acompte ; qu'il est en réalité maître de son salaire ; qu'il fait valoir que depuis la séparation il a dû puiser dans son épargne (logement et Sora
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6629f368dc6faf00095888eb
3 avril 2024
3 avril 2024
Adresse 8] [Localité 21] Représenté par Me James DUPICHOT de la SELARL PEISSE DUPICHOT LAGARDE BOTHOREL et Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : J0149 ayant pour avocat plaidant : Me Sophie SORIA
Source officielleCour d'Appel
6253cb13bd3db21cbdd8ccc7
24 novembre 2008
24 novembre 2008
. ; Un projet de cession à la société SOBRA fut envisagé sur la base des comptes sociaux, le bilan clos au 31 mai 2001 faisant apparaître une situation nette positive de 1. 898. 533 francs et une perte
Source officielle9e Chambre B
6031dd273dc473b1052ced95
15 juin 2018
15 juin 2018
est directement et exclusivement liée à son appartenance syndicale et à sa candidature aux élections professionnelles ; cependant les attestations de Messieurs C..., Combe, Agius, Nechniche, et Sorribas
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
615e0e32c25a97f0381f533f
17 février 2015
17 février 2015
Le 1er juin 1991, M [F] [B] d'une part et son épouse [N] [B] d'autre part, ont adhéré au contrat collectif d'assurance vie à adhésion facultative SORA PERFORMANCE, destiné à constituer un capital retraite
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00187_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
A, l'entreprise Sorar, a présentée pour occuper le poste d'équipier polyvalent niveau 1 (code ROME G1603), et non de " leader " ainsi qu'il l'invoque, au sein de cette société, laquelle exploite un restaurant
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88eab
13 septembre 2006
13 septembre 2006
En outre, ce même jugement a inclus dans la masse à partager la partie nouvelle de la maison située à LEVIE, lieu-dit Sorba, cadastrée section C no 506 au motif que " cette maison est présumée avoir été
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6033e813c492759912617674
9 mars 2017
9 mars 2017
Date naissance 1] 1958 à [Date naissance 2] [Adresse 1] [Localité 1] Madame [L] [E] Née le [Date naissance 3] 1960 à [Date naissance 2] [Adresse 2] [Localité 2] Représentées par Me Aurélie SORIA
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6035312f253bc35b8a0b94bb
3 juin 2016
3 juin 2016
ses représentants légaux Dont le siège social est [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par : Me Chantal-Rodene BODIN CASALIS, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Assistée par : Me Sophie SORIA
Source officielleCour d'Appel
Compagnie AXA FRANCE IARDc/S.A MAISON GIRONDINE
6253cad0bd3db21cbdd8c2c4
24 juin 2008
24 juin 2008
L'expert Sorbier conseiller technique de l'assureur AXA a rappelé qu'il n'était mandaté que pour deux logements (précédemment déclarés, en aggravation).
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcee
3 octobre 2006
3 octobre 2006
AIRSEC - 6 rue Louise Michel - 94600 CHOISY LE ROI Représentée par Me Dominique HARNIST, avocat à la Cour Avocat plaidant Me MONEGIER du SORBIER, avocat à PARIS INTIMEE : S.A.
Source officielle18e Chambre
60349dd05965168a420b7fc5
4 novembre 2016
4 novembre 2016
Pour l'année 1998, l'expert-comptable a repris les fiches de paie SORBE qui ont donné un salaire annuel de 5.328,49 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e40
17 décembre 2013
17 décembre 2013
Soria est " sous la subordination du Président de la société " c'est-à-dire de M. Ocana, Président par ailleurs de la société ORBEA S.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6033d8bef7374f8a757ccf80
10 mars 2017
10 mars 2017
discussion, que des internautes se plaignaient de recevoir des SPAMs de la société BUZZEE et que l'adresse électronique de la société BUZZEE était 'blacklistée' en tant qu'émettrice de SPAMs par la liste de SORBS
Source officiellePage 7 sur 9