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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd9246d
28 mai 2015
28 mai 2015
807 406 ayant son siège au 59 avenue de Chatou-92853 RUEIL MALMAISON CEDEX Représentée par Me Philippe SERRE de la SCP REGNIER-PLIQUE REGNIER-SERRE, avocat au barreau de SENS INTIMÉ Monsieur STEEVE
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868a4
17 avril 2003
17 avril 2003
Cour : 01/05494 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande relative à des contrats divers sans autre indication APPELANTES : SOCIÉTÉ STEPE, SA ... représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à
Source officielle1ère chambre civile A
603390fa826bcd43c6faac6b
18 mai 2017
18 mai 2017
Le 27 avril 2010 la société MANITOWOC CRANE GROUP FRANCE a déclaré au passif de la société STEEL & CO une créance de 5 391 060,76 €.
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c626
30 octobre 2008
30 octobre 2008
Invoquant une cessation brutale des relations commerciales en 2001, la Ste X... et Monsieur X... ont donné assignation à la Ste ACL, la Ste GAN ASSURANCES IARD et à la Ste AGF IART, aux droits de la Ste
Source officielleCh. Sociale -Section B
6528df4caaebb88318fda53e
12 octobre 2023
12 octobre 2023
STEM PROPRETE, prise en la personne de son représentant légal en exercice sis au-dit siège, [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Benjamin DUFFOUR de la SCP DUFFOUR & ASSOCIES, avocat au barreau
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
63cb92eb9c02507c9078dded
20 janvier 2023
20 janvier 2023
STEP DANCE AND MUSIC 12 AVENUE JEAN AICARD 75011 PARIS N'a pas constitué avocat S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d145
30 avril 2009
30 avril 2009
Le 13 mars 2006, la Ste DISTRIMEX a contesté être débitrice de la Ste ITALFRUIT et le 5 avril 2006, la Ste LYONNAISE DE BANQUE a procédé au règlement de la contre-garantie par débit du compte de la Ste
Source officielleChambre 4-1
653ca5cc83c9498318209bb1
27 octobre 2023
27 octobre 2023
La société STEF LOGISTIQUE MEDITERRANEE a interjeté appel de cette décision.
Source officielle8ème chambre
5fdb2a7319846cbf47738df7
2 avril 2019
2 avril 2019
d'un syndicat intercommunal à vocation unique (syndicat intercommunal des Rossandes) aux fins d'exploitation, d'entretien et, au besoin, d'agrandissement de la station de traitement et d'épuration (STEP
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89af6
10 mai 2007
10 mai 2007
débats : Monsieur Pierre-Louis LANE, FAITS, PROCÉDURE, DEMANDES ET MOYENS DES PARTIES : Madame Jocelyne X... a été engagée par la Société Technique d'Edition pour l'Entreprise, dite STEPE
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af83
31 janvier 2008
31 janvier 2008
Le 10 avril 2004, la Ste DECATHLON a demandé à la Ste PICSYS -et obtenu- le nom d'un installateur agrée.
Source officielleChambre sociale section 1
63b7ccb26b63637c907b79ad
5 janvier 2023
5 janvier 2023
[N] de son indemnité pour non respect de la procédure ; Ordonne à la société STEF Transports Vire de remettre à M.
Source officielle1ère Chambre D
603492eb87a4417fbfcf1e2a
10 novembre 2016
10 novembre 2016
-condamner la Société Stell sous la même astreinte, à faire cesser le trouble.
Source officielle1ère chambre civile B
660cf25c7c1ccb0008628ca3
2 avril 2024
2 avril 2024
STEEL 2 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 02 Avril 2024 APPELANT : M.
Source officielleCh. Sociale -Section B
6528df4caaebb88318fda542
12 octobre 2023
12 octobre 2023
EXPOSE DU LITIGE : Vu la requête de Mme [M] [S], épouse [G], au conseil de prud'hommes de Bourgoin-Jallieu en date du 16 août 2022 à l'encontre des sociétés Sodexo et Stem propreté ; Vu l'ordonnance
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c514
31 janvier 2008
31 janvier 2008
La Ste LOCAM a réglé le prix du matériel.
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a09e
31 janvier 2008
31 janvier 2008
La Ste LOCAM a réglé le prix du matériel.
Source officielleChambre-1 civile et com.
6a167d15cdc6046d4710ade4
26 mai 2026
26 mai 2026
25/01179 N° Portalis DBVQ-V-B7J-FVS6-11 Numéro de Minute : APPELANT Monsieur [L] [N] [P] Représentant : Me Christophe GASSERT de la SELARL GS AVOCATS, avocat au barreau de REIMS INTIME Ste
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a843
24 janvier 2008
24 janvier 2008
, Madame B..., la Ste MARGAS, la Ste ANCHOR OVERSEAS et la Ste SETCO ont donné assignation à la Ste CREDIT LYONNAIS, à la Ste CDR CREANCES et à la Ste FORTIS BANK-aux droits de la Ste CREDIT LYONNAIS
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e529
14 octobre 2010
14 octobre 2010
STE FOWA est infondée, que la responsabilité de la STE FOWA n'est pas engagée et a débouté la STE RENAULT TRUCKS de l'intégralité de ses demandes à l'encontre de la STE FOWA, - prononcé la mise hors de
Source officiellePage 7 sur 136