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547 résultats pour « Stuart »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 8

616337df06e11dac7d76d027

Appel

31 mai 2011

31 mai 2011

SCAMPS) SOCIÉTÉ START PHONE DIFFUSION ayant son siège ACTIPARC [Adresse 3] [Adresse 3] prise en la personne de son liquidateur amiable Madame [R] [D] domiciliée [Adresse 4] représentée par

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Stuart, Kristel Felicity

SIREN 107043747Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Cayenne

12/07/2026

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Dépôts des comptes

Boulangerie Pâtisserie Marie STUART

SIREN 808768253Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

12/07/2026

Voir →

Modifications diverses

MONSIEUR STUART Dijon

SIREN 994730315Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

07/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

STUART

SIREN 909005787Greffe du Tribunal de Commerce de bernay

05/07/2026

Voir →

Procédures collectives

STUART TRAINOR, James, Roger, Thomas, STUART TRAINOR (EI)

Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 24 décembre 2024, désignant liquidateur la Selarl Jerome Allais Représentée par Maître Jérôme Allais immeuble l'europe 62 rue de Bonnel 69003 Lyon. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publicati

03/07/2026

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CA

2ème chambre

63bfb39f5e2fbe7c90043ab1

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

L'insuffisance d'actif de la société Yuma ne résulte donc pas de prétendues fautes de gestion de son dirigeant mais de l'échec du projet innovant de cette start-up en phase de recherche et développement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca00bd3db21cbdd89ca9

Appel

17 décembre 2007

17 décembre 2007

Exerçant sous l'enseigne "START SERVICES" Chemin Mont La Ville 51140 PROUILLY Comparant, concluant par la SCP DELVINCOURT - JACQUEMET - CAULIER-RICHARD, avoués à la Cour, et ayant pour conseil Me

Source officielle
CA

4ème Chambre

69fd728ecdc6046d47029717

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Cette dernière s'est fournie auprès de la société Star Piscine. Aucun procès-verbal de réception n'a été établi.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

67ef6b0466129746fdd69d6b

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Exposé des faits et de la procédure La société par actions simplifiée Next Technologies Innovations, créée le 7 mai 2020, est une start up qui exerce une activité de fabrication d'équipements de communication

Source officielle
CA

Chambre 1-2

67ef71638d5c08d4a262e5ea

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

LES BOSQUETS JOLY Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maroin CHATTI Me Carole BIOT-STUART Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23NC01445_20250630

Admin. Appel

30 juin 2025

30 juin 2025

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 10 mai 2023, Mme B A, représentée par Me Stuart, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nancy du 9 mars

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA02762_20221214

Admin. Appel

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Bocquet, juge des référés, -les observations de Me Stuart, substituant Me Susini, pour la SARL Constructions Côte des Nacres. La clôture de l'instruction a été prononcée au terme de l'audience.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

67f603edebd7282443856704

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

FAITS ET PROCEDURE : Le 16 octobre 2014, la société Accinov, propriétaire de locaux commerciaux sis [Adresse 3] à [Localité 7], a signé avec la SAS Histide Lab, start-up ayant pour activité la recherche

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CA

3ème chambre A

62da3e5b2eb797effb0703c6

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Cegid qu'elle utilisait pour la gestion de son stock, a conclu avec la SAS Cegid un contrat d'abonnement de 36 mois référencé 444759 portant sur une nouvelle solution logicielle (« Yourcegid Retail Start

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

642bbfbbd49e0104f58f0066

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

[U] et [N] étaient des cautions averties, car familiers du monde des affaires pour avoir créé leur start up en 2009 spécialisée dans le diagnostic peau et cheveux.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

642bbfbbd49e0104f58f0068

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

[J] et [Z] étaient des cautions averties, car familiers du monde des affaires pour avoir créé leur start up en 2009 spécialisée dans le diagnostic peau et cheveux.

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CA

Cour d'Appel

6253c925bd3db21cbdd8764d

Appel

9 août 2005

9 août 2005

Société DIW INSTANDHALTUNG GMBH Am Wallgraben 125 70565 STUTTGART (ALLEMAGNE) COMPARANT, concluant par la SCP SIX GUILLAUME SIX, avoués à la Cour, et ayant pour conseil Maître MERCIER, avocat .

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CA

Pôle 6 - Chambre 5

61631513e03efc4516bd2d6e

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

MAIKO comme attaché de presse, ce contrat précisant que son engagement était lié au contrat de cette société avec la SEPIC quant à la gestion de salons professionnels internationaux MIDEC, MOD'AMONT et STARTER

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CA

Cour d'Appel

6253c9d4bd3db21cbdd894ed

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

cette décision ; ils en sollicitent la réformation et demandent à la Cour de retenir l'incompétence matérielle et territoriale du tribunal de commerce de Carcassonne au profit des tribunaux soit de Stuttgart

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

68f1d7477ffb526292dd6e2b

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

connaître du litige, - Renvoie l'affaire au fond à l'audience de mise en état du 8 avril 2025, - Dit n'y avoir lieu à l'application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile à ce state

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CA

Chambre 1-9

680b1dab2c124f4fd8d672b0

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

2025/184 Rôle N° RG 24/06619 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNCF7 [Z] [M] C/ [R] [G] [I] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Carole BIOT-STUART

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CA

Pôle 5 - Chambre 8

625fa5718361df277dc5992f

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

Cette start up opère sur le marché porteur de services et d'ingénierie informatique, et développe notamment un outil novateur appelé CNO ( Cloud Native Onboarding) qui permet de simplifer la gestion des

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CA

Chambre 1-9

65b35a8f1d7564000872db74

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Localité 9], demeurant [Adresse 10] tous deux représentés par Me Grégory KERKERIAN de la SELARL SELARL GREGORY KERKERIAN ET ASSOCIE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, substitué par Me Pierre-François STUART

Source officielle
CA

Chambre 3-1

680b1db22c124f4fd8d67314

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

ENTRECASTEAUX représentée par Me François SUSINI de la SCP SCP SUSINI-STUART, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante S.A.R.L.

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