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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8ede2
17 octobre 2011
17 octobre 2011
Thierry X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938ff
17 janvier 2017
17 janvier 2017
Thierry Y... a constitué avocat et déposé des conclusions et renvoyé pour un ultime échange de conclusions.
Source officielleCour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875b7
12 mai 2005
12 mai 2005
"un contrat de vente sous conditions suspensives" ; que par e-mail du 10 novembre 2001, Monsieur Thierry Y... faisait savoir à Monsieur Jean-Luc X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e74f
20 septembre 2011
20 septembre 2011
Elle a été créée le juin 2005 entre quatre associés, monsieur Anthony Y..., mademoiselle Rachida X..., monsieur Patrice Z...et monsieur Thierry A....
Source officielleCour d'Appel
6253ca46bd3db21cbdd8a89e
10 janvier 2008
10 janvier 2008
Thierry Z... à lui payer une somme de 200.000 euros à titre de prestation compensatoire, - débouter M. Thierry Z... de toutes ses demandes, fins et conclusions, - condamner M.
Source officielleCour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd87004
9 septembre 2004
9 septembre 2004
Thierry X a un caractère commercial, puisqu'elle a eu pour objet la cession de toutes les parts de la société SERVI AMENAGEMENTS par D...
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8cd
22 avril 2008
22 avril 2008
SARL SN TANCARVILLE C/ SCP BECHERET THIERRY SENECHAL GORRIAS ès qualités de Commissaire à l'exécution du plan de la SA TANCARVILLE Expédition et copie exécutoire délivrées aux avoués le 22 Avril 2008
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d83
19 juillet 2017
19 juillet 2017
RÉFÉRÉ du : 19 JUILLET 2017 ORDONNANCE No 44 / 2017 No RG : 17/00909 Monsieur Thierry X... C/ S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce29
15 janvier 2009
15 janvier 2009
Thierry Pierre Jacques et Y...
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02886_20230202
2 février 2023
2 février 2023
La SCI A VIII est propriétaire d'un immeuble situé 14 grande rue à Château-Thierry.
Source officielleCour d'Appel
6253c95bbd3db21cbdd880f0
9 février 2006
9 février 2006
LES PRESSINGS BASQUES, SARL Avenue de Minerva 64600 ANGLET représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de la SCP FURTOS PEYCELON, avocats au barreau de SAINT ETIENNE Monsieur Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5ae
1 septembre 2011
1 septembre 2011
Thierry A... et Muriel Y... se sont mariés le 02 septembre 1989 et deux enfants aujourd'hui majeurs sont issus de leur union : - Coline née le 18 décembre 1990, - Sébastien né le 15 janvier 1992.
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4f1
29 juillet 2011
29 juillet 2011
Evelyne : Monsieur Thierry A...
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b71e
24 avril 2008
24 avril 2008
Les époux Thierry X... ont répondu le 4 septembre 2002.
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2b5
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Par déclaration en date du 30 mars 2007, Thierry X... a fait appel de ce jugement dont il demande la réformation.
Source officielleCour d'Appel
6253cb68bd3db21cbdd8d66f
7 février 2011
7 février 2011
Thierry X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af65
29 mai 2008
29 mai 2008
Thierry X...conteste l'état de recouvrement en indiquant ne pas " comprendre le courrier.. ".
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fdd748e399137208b98f5f9
12 septembre 2018
12 septembre 2018
Thierry X... percevra un tiers de l'actif net de succession; - débouter M. Thierry X... de sa demande de dommages intérêts; - débouter M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca49bd3db21cbdd8a912
23 octobre 2007
23 octobre 2007
Le 6 octobre 2005, Monsieur Thierry X... a interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd9352e
20 septembre 2016
20 septembre 2016
No 15/ 02098 AFFAIRE : SAS GTF PHARMA C/ Thierry X...
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