CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
65b0bfb08d0ccf000877e70b
23 janvier 2024
DECLARER GENERALI mal fondée en son appel, l'en débouter. DECLARER SODILIÈGE mal fondée en son appel incident, l'en débouter.
3e chambre civile
696a365bcdc6046d4785ac12
15 janvier 2026
Par leurs conclusions enregistrées au greffe le 14 novembre 2025, les époux [R] sollicitent la réformation du jugement dont appel en ce qu'il les a déboutés de leurs demandes.
Cour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fd0
29 novembre 2006
Ils sont déboutés de leur demande de paiement de frais irrépétibles.
6253caaabd3db21cbdd8bb5d
12 juin 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Michèle BRONGNIART, Président Monsieur Thierry PERROT, Conseiller Monsieur Bruno BLANC, Conseiller Greffier
Pôle 4 - Chambre 1
5fdb7b8d93c45759d9c614ce
1 mars 2019
[V] par acte du 9 septembre 2010 est entaché de désordres provoquant des infiltrations d'eau dans le logement, M.
Pôle 2 - Chambre 1
61638ef00d12e998c06d9d53
11 janvier 2011
le débouté car les dommages subis par M.
6253caf6bd3db21cbdd8c8bd
17 juin 2008
à payer les loyers jusqu'au 7 juin 2004 (7 975 euros) ; à payer en sus une indemnité d'occupation jusqu'au 15 mars 2005 (29 233 euros) ; a débouté Me Y...
6253cc23bd3db21cbdd8f3cc
3 avril 2012
.. ... 72100 LE MANS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle 70 % numéro 2011/ 009783 du 08/ 12/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS) représenté par Maître Thierry
6253c8f8bd3db21cbdd86da1
16 mars 2004
le .........à ..........92 de nationalité française, directeur de publication demeurant à ............92 Jamais condamné, libre, non comparant, représenté par Maître LEFUR substituant Maître HERZOG Thierry
Chambre sociale 4-5
6883104780821d9a1906fc59
24 juillet 2025
Vous avez ensuite proféré des insultes à mon endroit en me traitant de « gros connard » Au cours de cette discussion Mme [I] la Présidente Adjointe a aussi subi vos foudres et débordements.
1ère chambre civile A
69eafd8ecdc6046d47576cc1
23 avril 2026
] EUROPE [S] [T] [Adresse 1] [Localité 1]/ROYAUME UNI Représentée par Me Séverine LAVIE, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 1190 Et ayant pour avocat plaidant la SCP Cabinet Thierry
6253ca9bbd3db21cbdd8b841
7 mai 2008
INTIMES Monsieur Patrick DE X..., ès qualités de Directeur de publication de la chaîne FRANCE 2 ... 75016 PARIS représenté par Me Dominique OLIVIER, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Thierry
6253c9fdbd3db21cbdd89bfd
30 octobre 2007
Jean-Gabriel FILHOUSE, Président Mme Muriel POLLEZ, Conseillère Mme Isabelle THERY, Conseillère GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
3e Chambre B
60331a1cf73b078bea39ede1
28 septembre 2017
L'absence d'étanchéité de la toiture, ses défauts d'isolation, provoquant des infiltrations d'eau dans la villa, étant en outre à l'origine de ponts thermiques, constituent de graves désordres affectant
5fd9860de793fc75c2769bbe
16 janvier 2020
Thierry CARLIER, Conseiller qui en ont délibéré.
5e chambre civile
67908b3d4143037ceabfc05d
21 janvier 2025
DÉBOUTER Monsieur [J] de toutes autres ou plus amples demandes, fins et conclusions.
CHAMBRE SOCIALE C
644b63a3c51457d0f882dd2f
27 avril 2023
Par conséquent, Monsieur [J] [C] sera débouté de l'ensemble de ses demandes.
Pôle 6 - Chambre 7
616323103dbed56e5e2c2ed4
13 octobre 2011
d'un pouvoir général COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 01 Septembre 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie HIRIGOYEN, Présidente Monsieur Thierry
CHAMBRE 1 SECTION 2
6033acfbb6986860fb72ae31
27 avril 2017
à l'enlèvement de l'antenne hertzienne et débouter les intimés de toute demande à ce titre, - subsidiairement dire n'y avoir lieu à astreinte et débouter les intimés de leurs demandes tendant à voir
6253cc82bd3db21cbdd9053d
8 avril 2013
Thierry Y..., directeur adjoint, en charge du SAV de la Société SOGUAVA, et qui, de par ses fonctions, avait peu de relations avec Mme X..., indique que sous l'autorité de cette dernière le service marketing
Page 7 sur 15