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288 résultats pour « Thierry Debord »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

65b0bfb08d0ccf000877e70b

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

DECLARER GENERALI mal fondée en son appel, l'en débouter. DECLARER SODILIÈGE mal fondée en son appel incident, l'en débouter.

Source officielle
CA

3e chambre civile

696a365bcdc6046d4785ac12

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Par leurs conclusions enregistrées au greffe le 14 novembre 2025, les époux [R] sollicitent la réformation du jugement dont appel en ce qu'il les a déboutés de leurs demandes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9abbd3db21cbdd88fd0

Appel

29 novembre 2006

29 novembre 2006

Ils sont déboutés de leur demande de paiement de frais irrépétibles.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaabd3db21cbdd8bb5d

Appel

12 juin 2008

12 juin 2008

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Michèle BRONGNIART, Président Monsieur Thierry PERROT, Conseiller Monsieur Bruno BLANC, Conseiller Greffier

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fdb7b8d93c45759d9c614ce

Appel

1 mars 2019

1 mars 2019

[V] par acte du 9 septembre 2010 est entaché de désordres provoquant des infiltrations d'eau dans le logement, M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

61638ef00d12e998c06d9d53

Appel

11 janvier 2011

11 janvier 2011

le débouté car les dommages subis par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf6bd3db21cbdd8c8bd

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

à payer les loyers jusqu'au 7 juin 2004 (7 975 euros) ; à payer en sus une indemnité d'occupation jusqu'au 15 mars 2005 (29 233 euros) ; a débouté Me Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3cc

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

.. ... 72100 LE MANS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle 70 % numéro 2011/ 009783 du 08/ 12/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS) représenté par Maître Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f8bd3db21cbdd86da1

Appel

16 mars 2004

16 mars 2004

le .........à ..........92 de nationalité française, directeur de publication demeurant à ............92 Jamais condamné, libre, non comparant, représenté par Maître LEFUR substituant Maître HERZOG Thierry

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

6883104780821d9a1906fc59

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Vous avez ensuite proféré des insultes à mon endroit en me traitant de « gros connard » Au cours de cette discussion Mme [I] la Présidente Adjointe a aussi subi vos foudres et débordements.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69eafd8ecdc6046d47576cc1

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

] EUROPE [S] [T] [Adresse 1] [Localité 1]/ROYAUME UNI Représentée par Me Séverine LAVIE, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 1190 Et ayant pour avocat plaidant la SCP Cabinet Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9bbd3db21cbdd8b841

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

INTIMES Monsieur Patrick DE X..., ès qualités de Directeur de publication de la chaîne FRANCE 2 ... 75016 PARIS représenté par Me Dominique OLIVIER, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fdbd3db21cbdd89bfd

Appel

30 octobre 2007

30 octobre 2007

Jean-Gabriel FILHOUSE, Président Mme Muriel POLLEZ, Conseillère Mme Isabelle THERY, Conseillère GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

3e Chambre B

60331a1cf73b078bea39ede1

Appel

28 septembre 2017

28 septembre 2017

L'absence d'étanchéité de la toiture, ses défauts d'isolation, provoquant des infiltrations d'eau dans la villa, étant en outre à l'origine de ponts thermiques, constituent de graves désordres affectant

Source officielle
CA

3e chambre civile

5fd9860de793fc75c2769bbe

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

Thierry CARLIER, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

5e chambre civile

67908b3d4143037ceabfc05d

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

DÉBOUTER Monsieur [J] de toutes autres ou plus amples demandes, fins et conclusions.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

644b63a3c51457d0f882dd2f

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Par conséquent, Monsieur [J] [C] sera débouté de l'ensemble de ses demandes.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

616323103dbed56e5e2c2ed4

Appel

13 octobre 2011

13 octobre 2011

d'un pouvoir général COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 01 Septembre 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie HIRIGOYEN, Présidente Monsieur Thierry

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6033acfbb6986860fb72ae31

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

à l'enlèvement de l'antenne hertzienne et débouter les intimés de toute demande à ce titre, - subsidiairement dire n'y avoir lieu à astreinte et débouter les intimés de leurs demandes tendant à voir

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd9053d

Appel

8 avril 2013

8 avril 2013

Thierry Y..., directeur adjoint, en charge du SAV de la Société SOGUAVA, et qui, de par ses fonctions, avait peu de relations avec Mme X..., indique que sous l'autorité de cette dernière le service marketing

Source officielle

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