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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c83ebd3db21cbdd84b2b
22 février 1999
22 février 1999
THOMAS Débats: A l'audience publique du 20 Janvier 1999 . La date à laquelle l'arrêt serait rendu a été communiquée.
Source officielleCour d'Appel
6253c84cbd3db21cbdd84d0f
19 novembre 1998
19 novembre 1998
X..., o Madame Sophie B... épouse C..., o Monsieur Thomas B..., o Monsieur Sébastien B....
Source officielleCour d'Appel
6253cc53bd3db21cbdd8fc39
14 septembre 2012
14 septembre 2012
./ H... ont vendu à Thomas Y... une parcelle de terre, d'une contenance de 1ha 29a et 26ca située à Rivère-Salée à détacher d'une parcelle de 3ha 87a et 78ca faisant partie de l'habitation....
Source officielleCour d'Appel
6253cc31bd3db21cbdd8f701
16 mai 2012
16 mai 2012
Thomas B..., absent pour congé maladie.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
68df58915835300816d81500
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 16 Février 2023 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de VERSAILLES N° RG : 22/00032 Copies exécutoires délivrées à : Me Renaud THOMAS
Source officielleCh.protection sociale 4-7
68df58915835300816d81502
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 16 Février 2023 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de VERSAILLES N° RG : 22/00155 Copies exécutoires délivrées à : Me Renaud THOMAS
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6033a2b3739c8c5724648b49
3 mai 2017
3 mai 2017
SOIRAT, avocat au barreau de PARIS, toque : E1059 INTIMES Monsieur [L] [B] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] né le [Date naissance 3] 1947 à [Localité 4] Représenté par Me Thomas
Source officielleCour d'Appel
SOTc/DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE L'AUBE
6253ca30bd3db21cbdd8a4b3
25 février 2008
25 février 2008
la Cour, et ayant pour conseil Me Patrick GUIDEZ, avocat au barreau de TROYES INTIMEE : La DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE L'AUBE ... 10026 TROYES CEDEX Comparant, concluant par la SCP THOMA
Source officielleCour d'Appel
SOTc/DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE L'AUBE
6253ca85bd3db21cbdd8b41d
25 février 2008
25 février 2008
la Cour, et ayant pour conseil Me Patrick GUIDEZ, avocat au barreau de TROYES INTIMEE : La DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE L'AUBE ... 10026 TROYES CEDEX Comparant, concluant par la SCP THOMA
Source officielleCour d'Appel
6253cb96bd3db21cbdd8dd8a
5 mai 2011
5 mai 2011
Deux enfants sont issus de leur union : Thomas, né le 30 mai 1997, Gaëlle, née le 11 février 2001.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6780be1c780de3a214879e40
6 janvier 2025
6 janvier 2025
ARRET N° [N] C/ [12] Copie certifiée conforme délivrée à : - M.
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b96a
6 mai 2008
6 mai 2008
THOMAS, Conseiller M. RUIN, Conseiller En présence de Madame BRESLE, Greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M.
Source officielleRéférés Civils
69d9d770cdc6046d47d8ba1a
10 avril 2026
10 avril 2026
exécutoire délivrée le : à : Me Corgas Me Perennou REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 10 AVRIL 2026 Monsieur Thomas
Source officielleCh.protection sociale 4-7
67f8a22240b8f5486fedd86d
10 avril 2025
10 avril 2025
MALADIE DU VAL D'OISE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 17 Mars 2022 par le pôle social du tribunal judiciaire de PONTOISE N° RG : 19/01231 Copies exécutoires délivrées à : Me Thomas
Source officielle17e Chambre
6033a66c8ba65b5ab3d68c72
4 mai 2017
4 mai 2017
HYPER GRASSE C/ [R] [N] Grosse délivrée le : à : Me Antoine DONSIMONI, avocat au barreau de MARSEILLE Me Sylvie CARMAND, avocat au barreau de NICE Copie certifiée
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af23
25 février 2008
25 février 2008
. - ISABELLE A..., société de mandataires judiciaires, prise en qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la SA COCATREM. ... 51100 REIMS Comparant, concluant par la SCP THOMA
Source officielle17e Chambre
6033e044417c1391a2ea63ef
16 mars 2017
16 mars 2017
Signé par Monsieur Jean-Luc THOMAS, Président et Madame Françoise PARADIS-DEISS, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère chambre civile B
5fdc986533ef0dbb7521d272
13 novembre 2018
13 novembre 2018
Thomas Charles N... Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cac4bd3db21cbdd8c00b
30 juin 2008
30 juin 2008
Tribunal de Grande Instance de REIMS LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE SIS 6 RUE PASTEUR 51450 BETHENY SARL SYNDIC HORIZON 64 rue Chanzy 51100 REIMS COMPARANT, concluant par la SCP THOMA-LE
Source officielleCour d'Appel
6253c997bd3db21cbdd88bb6
4 décembre 2006
4 décembre 2006
THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 02 Octobre 2006, devant J.C. CARRIE, premier président assisté de A. THOMAS, greffier. MINISTERE PUBLIC : Représenté lors des débats par M.
Source officiellePage 7 sur 236