Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc0ebd3db21cbdd8efeb
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Par jugement du 23 novembre 2007, le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Montbrison a prononcé le divorce des époux X..., fixé la résidence habituelle d'Angélique et Tomy au
Source officielle12e chambre
5fdb992663fb1577b938676e
19 février 2019
19 février 2019
Le coût de la prestation de stockage était définie dans le mandat : 55 € / tonne outre un supplément de 15 € / tonne pour une mise en big bag.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_19MA03272_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Dans le tableau page 70 du rapport, en tenant compte du tonnage de l'appel d'offres fixé à 39 799 tonnes pour 2018 et 2019, à 13 266 tonnes (39 799 x 4/12e) pour les quatre derniers mois de 2017, et à
Source officielleCour d'Appel
6253cd7abd3db21cbdd937c8
28 novembre 2016
28 novembre 2016
Tony Y...
Source officielle2ème chambre
636ca6026c7633dcd15b39e3
7 septembre 2022
7 septembre 2022
En exécution de ces conventions la société Teci a fourni un véhicule bibennes COX 26 tonnes et un véhicule tribennes COX 10 tonnes qui ont été livrés respectivement les 27 janvier 2017 et 22 septembre
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX00239_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Au cours du mois d'août 2020, une visite inopinée des installations de la société Novaem bbtrade a établi que cette dernière entreposait plus de 662 tonnes d'engrais composés à base de nitrate d'ammonium
Source officielle1ère Chambre
637dc87514982305d4c2026a
4 octobre 2022
4 octobre 2022
que LB Agri avait émis le 15 février 2018 un avoir à son profit à la suite du vol de 3.200 tonnes de blé dans ses stocks.
Source officielleChambre 1-8
6791e0051c87724b5e69d9f9
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Portalis DBVB-V-B7H-BMK57 [B], [R] [C] C/ [M] [U] [P] [O] veuve [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascale VAYSSIERE Me Tony
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6033acfbb6986860fb72ae5c
27 avril 2017
27 avril 2017
de bauxite est mal fondée en ce que la saisie des 2 930 tonnes de bauxite ayant été levée, la marchandise est redevenue disposnible et ne peut plus être restituée.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fde63b678c5683de0fd6a2c
19 juin 2018
19 juin 2018
B.V in solidum à verser à la société SPLASH TOYS la somme de 50.000 euros en réparation de son préjudice d'image'; dit qu'il est compétent pour connaître de la demande d'indemnisation de Spash Toys relative
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdc0
10 juin 2008
10 juin 2008
Déboutée de l'ensemble de ses prétentions, la Société TOY AMBULANCE, Maître Y... ès qualités d'administrateur judiciaire au redressement judiciaire de la Société TOY AMBULANCE et Maître Z... ès qualités
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA00246_20240605
5 juin 2024
5 juin 2024
DECIDE : Article 1er : La requête de l'association Si Ni Tong est rejetée.
Source officielleChambre Commerciale
5fca8d35c907c47fa8d88634
10 septembre 2020
10 septembre 2020
Carrières Dauphinoises est fautive, - en conséquence, - condamné la société Carrières Dauphinoises à payer à la société TPL Rhône Alpes la somme de 85.934,85 euros HT correspondant aux 113.072,17 tonnes
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6285e1516a1876057df5d41e
18 mai 2022
18 mai 2022
La société CANAL TOYS conclut en conséquence à l'absence d'actes de contrefaçon.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
653ca6a183c9498318209d45
27 octobre 2023
27 octobre 2023
SPLASH TOYS - représentée par son liquidateur judiciaire, la S.C.P.
Source officielle1ère Chambre
64b8d0bba5d4a205dbc5ce2e
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Ce contrat a prévu un prix à 199 euros la tonne de blé.
Source officielle8ème chambre
62736a3fa58162057dac66a4
4 mai 2022
4 mai 2022
à la tonne de 1 166 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c175
26 juin 2008
26 juin 2008
02/05/08 aux termes desquelles il conclut à la confirmation du Jugement querellé, sauf à ramener à hauteur de 120 Euros par mois le montant de sa part contributive à l'entretien et à l'éducation de Tommy
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ec2
15 février 2016
15 février 2016
Tony A..., délégué syndical Force Ouvrière, chargé de représenter M.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
659f94023328fa00087a2437
10 janvier 2024
10 janvier 2024
TOMMY C/ S.A.
Source officiellePage 7 sur 151