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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 1 - Chambre 3
65a0f489383a880008fd0777
11 janvier 2024
11 janvier 2024
BATIRENOV AZ, représentée par Me Virginie VARAS de la SELARL DV AVOCATS, avocat au barreau de PARIS Intimés : Monsieur [T] [K] Madame [H] [F] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 905-1 et 905-2
Source officielleCour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd10
9 août 2012
9 août 2012
Nouville et qu'elle-même, ayant réussi le concours d'entrée à l'IUFM, il lui est impossible d'accompagner les enfants à leur école de Koutio pour se trouver quinze minutes plus tard sur la route de l'Anse Vata
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c090
11 juin 2008
11 juin 2008
Au cours de ces cinq années celle-ci aurait effectué des investissements (achats d'un tracteur Renault 90. 34 MX de 1990, de cheptel dont 50 vaches limousines, construction d'une stabulation à ossature
Source officielleETRANGERS
64b77f25d1e51905db2b1d56
17 juillet 2023
17 juillet 2023
COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles N° RG 23/01228 - N° Portalis DBVT-V-B7H-VACJ N° de Minute : 1239 Ordonnance du lundi 17 juillet 2023 République Française Au
Source officielleETRANGERS
64b77f25d1e51905db2b1d58
17 juillet 2023
17 juillet 2023
COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles N° RG 23/01229 - N° Portalis DBVT-V-B7H-VACK N° de Minute : 1240 Ordonnance du lundi 17 juillet 2023 République Française Au
Source officielleCour d'Appel
6253c85dbd3db21cbdd85111
25 avril 2000
25 avril 2000
SUR QUOI, LA COUR, - Sur la recevabilité de l'intervention volontaire de l'AFIC, Considérant que l'AFIC qui représente les intérêts des propriétaires d'animaux engagés dans l'investissement en vaches
Source officielleCour d'Appel
6253ca4dbd3db21cbdd8a9d5
26 mars 2008
26 mars 2008
Il avait l'intention d'introduire le taureau dans son troupeau de 58 vaches allaitantes. L'opération était effectuée en février 1998 et le taureau Nectar utilisé au printemps 1999.
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b39d
8 janvier 2008
8 janvier 2008
J..., ancien maire atteste qu' elle faisait seule la traite des vaches de 1984 à 1987, était toujours présente au téléphone, tenait un planning et faisait les factures ; Que MM.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03672_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
B, représenté par Me Vacarie, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance du 2 octobre 2023 de la présidente du tribunal administratif de Clermont-Ferrand ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir
Source officielleJurid. Premier Président
668397eb8da90185712ea415
1 juillet 2024
1 juillet 2024
SOCIÉTÉ X MED MANAGEMENT SARL au capital de 255 750 € [Adresse 4] [Localité 7] avocat postulant :Me Sandrine VARA de la SELARL CINETIC AVOCATS, avocat au barreau de LYON (toque 1643) avocat plaidant
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8ba0a
26 mai 2008
26 mai 2008
DE LA BROSSE a alerté la société POITOURAINE pour l'avertir que six de ses vaches avaient ingéré accidentellement un produit anti limaces, le METAREX, contenant un principe toxique, le métaldéhyde, et
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02399_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
S'agissant des vaches de race Parthenaise, les experts ont appliqué une plus-value de 8 % au titre de leur valeur de remplacement en retenant que M.
Source officielle1re Chambre B
61609e53264c7ed035b03c75
6 février 2014
6 février 2014
06 FEVRIER 2014 DT N° 2014/79 Rôle N° 13/10611 [U] [Z] C/ Etablissement EHPAD [1] Grosse délivrée le : à : Me Jacques RANDON Me Christian VALLAR
Source officielleChambre sociale
64b0e83fc42a2105dbc59ced
13 juillet 2023
13 juillet 2023
opposant : APPELANTE : Madame [P] [E] épouse [Z] [F] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Maître CREPIN de la SELARL LEXAVOUE PAU-TOULOUSE, avocat au barreau de PAU, et Maître VACARIE
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
65b21018c4cf860008dff624
24 janvier 2024
24 janvier 2024
En page 9 de ses conclusions d'appel, la société ASC mentionne ainsi successivement en titre « 7°) Sur la perte du marché Vache noire » puis « 8°) Sur la conséquence de la perte du marché: une nouvelle
Source officielle2ème Chambre
63b7ccc06b63637c907b7a3a
5 janvier 2023
5 janvier 2023
malade, - le lait de vache vêlée depuis moins de 7 jours, - le lait de vache pouvant contenir des résidus d'antibiotiques, de produits détergents ou désinfectants (y compris quand un seul rayon est
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c42
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Cette déclaration mentionne que le 13 septembre 2011 à 11 h 00 (horaires de travail : 5 h 45/ 11 h 45), " En voulant attacher les pieds de la vache, M.
Source officielleChambre Premier Président
64a9001703029105dbedc3b7
7 juillet 2023
7 juillet 2023
de satisfaire aux besoins physiologiques propres des animaux, tout en insistant sur la particulière agressivité de certains d'entre eux et la lourdeur des soins vétérinaires, la quasi totalité des vaches
Source officielleCour d'Appel
6253cb3ebd3db21cbdd8d2ba
11 décembre 2008
11 décembre 2008
23 octobre 2006 entre 17h30 et 18h00, en tout cas sur le territoire national et depuis temps n'emportant pas prescription, avoir donné la mort involontairement à un animal domestique en l'espèce une vache
Source officielleCour d'Appel
6253c855bd3db21cbdd84f3d
20 octobre 2000
20 octobre 2000
Z... pour avocat Maître VACARIE du barreau de TOULOUSE FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS DES PARTIES La société A est appelante d'un jugement du conseil de prud'hommes de Toulouse qui le 3 avril 2 000 a
Source officiellePage 7 sur 41