* * * FAITS et PROCEDURE La S.A.R.L Belbuc, spécialisée dans la location de vaisselle, exploitait un fonds de commerce sous l'enseigne « Catalane de Location Vaisselle », dans des locaux donnés

rectification d'erreur matérielle de l'arrêt rendu par la Cour d'Appel de REIMS le 05 Avril 2022 CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES ARDENNES [Adresse 1] [Adresse 1] COMPARANT, concluant Me VAUCOIS

[G] : un aspirateur Rowenta, un radiateur [Localité 3], un nettoyeur vapeur, un sac baby corne, un téléviseur et un lave-vaisselle de marque Haier, un climatiseur, et un lave-linge Continental Edison,

[N] qui a occupé le gîte 120 du 18 juillet au 1er août 2020 qui fait état d'une mauvaise qualité de la propreté à l'arrivée (ménage et vaisselle à refaire) ; L'état des lieux non signé du gîte 211 utilisé

. ******* Didier X... a été engagé, le 7 mars 1994, par la société BERGUE, en qualité de Directeur Commercial de la branche quincaillerie-vaisselle-cadeaux.

afin qu'il détermine si la pathologie a été directement causée par le travail habituel de la victime, ce qu'il n'a pas admis au regard de ses activités habituelles, la préparation des légumes et la vaisselle

SA BANQUE CIC EST, PRECEDEMMENT DENOMMEE " SNVB " FM Formule exécutoire le : à : SCP DELGENES VAUCOIS JUSTINE DELGENES SCP RAHOLA DELVAL CREUSAT COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE- 1o SECTION

LA SARL GESTAM dont le siège social est La Roseraie RN 7 - 58640 VARENNES VAUZELLES prise en la personne de son représentant légal représentée par la SCP BOLLONJEON-ARNAUD-BOLLONJEON, avoués à la Cour

Il n'est donc plus fait état de la hotte aspirante, du four Arthur Martin, du lave-vaisselle, et du réfrigérateur.

Elle ajoute que les salariés étaient souvent en manque de produits d'entretien pour laver les sols, de sorte qu'ils étaient obligés de prendre du produit vaisselle, et de demander aux magasins de [Localité

Le 13 janvier 2014, alors qu'elle manipulait un panier d'assiettes pour le placer dans le lave-vaisselle, Mme B a ressenti une vive douleur.

Or, la société créée par Mme [N] commercialise des produits de vaisselles et de matériels durables et réemployables à destination des professionnels de la restauration.

. ; - Ordonné en conséquence la déconsignation de la somme de 28. 425 euros séquestrée entre les mains de la SCP GODET VAUCELLE MONTOURCY, Notaires à PARIS 7, et déposée à la Caisse des dépôts et consignations

Les E... 60210 GRANDVILLIERS Madame Noùlle D... divorcée SAGNIER 651, rue de l'Eglise 60480 GUIGNECOURT Madame Cécile D... épouse A... 53 Chemin du Prêtre 80132 VAUCHELLES LES QUESNOY Comparantes concluantes

80cm, un meuble TV, une table basse de salon, un meuble cuisine, un meuble de salle de bains, un lit et un matelas, un four à micro ondes, un four, une machine à laver, une cafetière senséo, de la vaisselle

Arrêt n° 350 du 03/07/2025 N° RG 24/01453 - N° Portalis DBVQ-V-B7I-FRME FM / ACH Formule exécutoire le : 03 / 07 / 2025 à : - VAUCOIS - TOUCHON COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE

. : N° RG 25/00615 - N° Portalis DBVQ-V-B7J-FUKU ARRÊT N° du : 26 mai 2026 SP Formule exécutoire le : à : Me Christophe VAUCOIS la SELARL JURILAW AVOCATS CONSEILS

Toutefois, l'aménagement d'une zone avec four à pizza, l'acquisition d'un grill, de lave verres et vaisselles, d'une table d'entrée pour un lave-vaisselle, d'un osmoseur, d'une pompe thermique, d'une trancheuse