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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_23NT03190_20241203
3 décembre 2024
3 décembre 2024
lien entre cette pathologie et la souffrance ressentie au travail était clair, direct et explicite, la symptomatologie s'étant installée dans les suites d'une modification des conditions de travail vécue
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01743_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
de son employeur à raison d'une discrimination syndicale ayant consisté à changer ses horaires de travail contre son gré et d'une absence de protection face à une situation de harcèlement qu'elle a vécue
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01696_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
que la seule possibilité pour définir l'hypersensibilité électromagnétique repose sur l'auto-déclaration des personnes, et que si les douleurs et la souffrance exprimées correspondent à une réalité vécue
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT01663_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
2018, émis un avis favorable à la reconnaissance d'un accident de service et que le Dr B, le 13 mars 2018, a émis l'avis que l'arrêt de travail de Mme C est en lien avec une situation professionnelle vécue
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01843_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
travailler pendant huit mois, a fait une dépression nécessitant une prise en charge médicale ; il a été privé de la possibilité d'apporter son aide financière au foyer, situation que le couple a mal vécue
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA02354_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
B... témoigne d’une confiance excessive en lui vécue comme instrument d’ascendance dans la relation à autrui, éléments de comportement qui se retrouvent dans chacun de ses stages et qui peuvent se montrer
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
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15 janvier 2026
15 janvier 2026
[X] [F] [Adresse 3] [Localité 2] L'ASSOCIATION SECOURS ASSISTANCE FACE A L'URGENCE VÉCUES- SAUV LIFE, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette
Source officielle2e chambre de la famille
62624814b1a50c277d4c5ad9
21 avril 2022
21 avril 2022
redevable de la moitié du solde de compte ; ' elle vit dans l'immeuble avec son enfant et dispose des fonds nécessaires au rachat de la part de Monsieur [U] qui refuse tout accord en ce sens ; ' ils ont vecu
Source officielleRéparation dét.provisoire
6363688637e31b7f74444ab9
2 novembre 2022
2 novembre 2022
préjudice subi à raison de cette détention provisoire : - au titre de son préjudice moral, une somme de 35'000 € aux motifs principaux': - qu'il a été durement éprouvé par cette incarcération qu'il a vécue
Source officiellePremière Présidence
68e5f1aac9f36f05b4431845
7 octobre 2025
7 octobre 2025
1.800 km de son épouse et de son enfant âgé de 18 mois, ce qui ne permettait pas le maintien de liens familiaux étroits, enfin du jeune âge de l'enfant commun, la séparation étant alors plus durement vécue
Source officielleChambre 4 A
68e5f33fe11beca089b88d46
7 octobre 2025
7 octobre 2025
La situation vécue par un autre salarié, reconnu travailleur handicapé, aurait été révélée à la responsable de formation le 10 septembre 2018 avant d'être portée à la connaissance de la responsable des
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
64acf3fb03c09105db6c05be
10 juillet 2023
10 juillet 2023
Sur l'indemnisation * Le préjudice moral Mme [Y] soutient avoir un subi un choc carcéral important en raison de cette première incarcération qu'elle a vécue comme une double injustice, puisqu'elle
Source officielleJRDP
64ae4ae8a1775905dba3bb6c
10 juillet 2023
10 juillet 2023
Par conséquent, sa détention n'a pu qu'être vécue difficilement en raison de l'angoisse subie au regard de la peine criminelle encourue.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
62833c455a52a8057d9918f7
16 mai 2022
16 mai 2022
injustifiée ainsi intervenue sous le coup d'une mise en examen pour des faits très graves, de nature à susciter une angoisse importante quant à l'issue possible, le privant de ses enfants, a de surcroît été vécue
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
670f58244ad0d5ee7d7e5a78
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Sur le préjudice moral, le conseil relève que la détention provisoire a été vécue comme une injustice par [Z] [H] qui clamait son innocence et le sentiment d'angoisse a été aggravé par l'importance de
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
66878cc805d6f7f678d49090
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Je ne voudrais pas qu'on reste fâché après l'histoire qu'on a vécue. Tu es un homme bien. On s'apprécie et on doit rester ce que l'on a été.
Source officiellePremier Président
65ab760436bfc00008d68dff
18 janvier 2024
18 janvier 2024
S'agissant de son préjudice moral, il met en avant son état psychologique et il souligne que son passé carcéral était ancien et que cette nouvelle incarcération injustifiée a été très mal vécue au point
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
653a06c9d0451e8318d0eb11
25 octobre 2023
25 octobre 2023
[Y] l'un des principaux responsables de l'ensemble des mésaventures qu'il aurait vécues, à savoir des menaces qu'il aurait reçues à la suite de la manifestation qu'il avait organisée devant la résidence
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00352_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
certificat du 12 décembre 2018 évoque ainsi une véritable sidération anxieuse puis un effondrement thymique important avec une perte de l’élan vital, en relevant que la procédure disciplinaire a été vécue
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61635ddc683f470e3416dbf0
20 mai 2010
20 mai 2010
travail ; Qu'ainsi, et sans que cela revête un quelconque caractère discriminatoire, l'employeur était fondé à vérifier la validité du titre de séjour du salarié ; Que cette demande, qui a pu être mal vécue
Source officiellePage 7 sur 39