En l'espèce, tel est le cas de l'obligation contractuelle alléguée, qui est intervenue en février 2016.

au barreau de BASTIA Monsieur Gilbert Y... ... 20230 TAGLIO ISOLACCIO assisté de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA, avocats au barreau de BASTIA INTIMES : Monsieur Victor

recteur de l’académie d’Aix-Marseille a décidé sa mutation d’office dans l’intérêt du service au lycée Perrier à Marseille, et d’enjoindre au recteur de procéder à sa réintégration au sein du lycée Victor

* * * Par jugement du 25 juin 2001, le tribunal d'AJACCIO statuant sur l'action en partage de la parcelle de terre sise à VICO cadastrée section G no547 d'une contenance de 92 mètres carrés introduite

Un tel moyen n’est pas assorti des précisions et justifications suffisantes permettant à la cour d’en apprécier la portée et le bien-fondé et ne peut qu’être écarté.

juillet 2025 dans la cause pendante ENTRE : Madame [F] [H] [W] [D] née le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 5] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Victor

Exposé préalable : Les consorts Y... sont copropriétaires de deux appartements et de leurs annexes sis à Nantes, 14 rue du Château dans les quotités ci-après : Par suite du décès de Monsieur Victor

Jugement rendu (e) le 11 Septembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de RAMBOUILLET Section : Activités diverses No RG : 08/ 00325 Copies exécutoires délivrées à : la SELARL VICTOR

[Y], * une telle mésentente doit cependant paralyser le fonctionnement de la société, * tel n'est pas le cas en l'espèce en ce que M.

Michel Y... et Mme X... épouse Y... a été ouvert à la Banque Populaire du Massif Central (Agence de Tulle Victor Hugo) selon convention du 22 novembre 2007. M.

IMMOBILIERE VALENTINE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe KLEIN Me Paul-victor BONAN Me Grégoire LADOUARI Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 20 Août 2024

MJB-YM COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No 4 DU ONZE JANVIER DEUX MILLE SEIZE AFFAIRE No : 14/ 00454 Décision déférée à la Cour : jugement du Conseil de Prud'hommes de POINTE

accordé à la société civile de construction-vente Rol Tanguy Aubervilliers un permis de démolir n° PD 093001 20 A0014 pour la démolition totale des biens situés sur un terrain sis 121-127 avenue Victor

accordé à la société civile de construction-vente Rol Tanguy Aubervilliers un permis de démolir n° PD 093001 20 A0014 pour la démolition totale des biens situés sur un terrain sis 121-127 avenue Victor

[C] [J] devra tenir le véhicule Mercedes modèle Vito immatriculé [Immatriculation 6] à disposition de M.

La société Gifacollet a commandé à la société Dauphiné Poids Lourds (la société Dauphiné), deux véhicules neufs de type Mercedes Vito : -Véhicule Vito CDI 116 n°de chassis WDF 44770313673594 vendu au

[U], entrepreneur individuel à l'enseigne 'Vito Plomberie - Renov' de sa demande de capitalisation des intérêts, Condamné M.

N° RG 22/11262 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ3VK [L] [E] C/ [D] [G] [T] [O] épouse [G] Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL CABINET PAUL-VICTOR

Camenen, -les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique, -et les observations de Me Dighiero-Brecht substituant Me Victor, pour M. A. Une note en délibéré présentée pour M.

La société Gifacollet a commandé à la société LG [Localité 6] Automobiles (la société LG), un véhicule neuf de marque Mercedes et de type Vito : -Véhicule Vito CDI 116 n°de châssis WDF 44770313661324