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902 résultats pour « Virelet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02421_20220615

Admin. Appel

15 juin 2022

15 juin 2022

un manquement à son devoir de réserve en raison des " propos () tenus à l'encontre de plusieurs collègues () directement [pris] à parti ", prêtant à polémiques et perçus comme étant " menaçants et virulents

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

PARIS une plainte avec constitution de partie civilec/X pour tentative d'homicide volontaire

6253c853bd3db21cbdd84eb6

Appel

9 novembre 1999

9 novembre 1999

commettre des actes répréhensibles, - que les violences ou coups portés à C G l'avaient été entre 22h50 et 23h02, lors de l'intervention policière dans l'établissement LE ZORBA, - que C G était très virulent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc17

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

serait, à elle seule, pas suffisante pour constituer un obstacle aux relations réclamées par la grand-mère, s'il ne s'agissait au cas précis d'un véritable conflit, profond, ancien et relativement virulent

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01282_20231215

Admin. Appel

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Si le Dr A indique qu'un virus très peu virulent aurait pu échapper à un contrôle ou qu'une erreur administrative aurait pu conduire à l'introduction d'un lot infecté, ces hypothèses, qui représentent

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

631834cf0876004f131a601f

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

orientations du conseil d'administration et de la direction générale : comme cela est démontré lors de l'entretien du 20 juin 2017, où le Président avait pu notamment constater une mise en cause très virulente

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc35bd3db21cbdd8f7a0

Appel

30 mai 2012

30 mai 2012

Ce courrier contient plusieurs reproches : 1o) une réaction " extrêmement virulente " le 05 février 2008 à l'égard de Mme Péroline Y...

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CA

Chambre des étrangers

66c8260b5372bffe82563009

Appel

22 août 2024

22 août 2024

de manie délirante avec agitation psychomotrice, tentative de fugue, cris, logorrhée, irritabilité, en précisant que la patiente qui adhère complètement à son délire de persécution peut se montrer virulente

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6883112c4d9076bf079c22e5

Appel

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Il lui fait grief de courriels au ton virulent et méprisant, relatifs notamment à la justification ses frais professionnels.

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6451fb7648616ed0f8cd506a

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

[B] [Z], régulièrement convoqué au centre de rétention comme étant sa dernière adresse connue ; Vu la présence de Maître Carmelo VIALETTE, avocat de M.

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CA

Chambre Etrangers/HSC

62cfb265548bc59fcf4f114e

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Il a été constaté les troubles suivants : « à l'examen clinique, on note un syndrome maniaque associé à des éléments délirants de mécanismes interprétatifs et à thématique de persécution ; elle est virulente

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CA

ETRANGERS

69f043a3cdc6046d47cce023

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

[R] [K] a fait l'objet d'un menottage lors de la mise en oeuvre de la mesure de rétention au motif qu'il était susceptible d'être virulent, qu'il avait un comportement bizarre pour sa sécurité et celle

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CA

Chambre Etrangers/HSC

68df589d5835300816d81608

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

ailleurs, si un certain délai s'avère nécessaire, celui-ci est suffisamment justifié par le caractère délicat de l'éloignement puisqu'il est rappelé que monsieur [C] [U] est susceptible de se montrer "virulent

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CA

Cour d'Appel

6253c9ffbd3db21cbdd89c74

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

attaquée en date du 15 Décembre 2006, enregistrée sous le no 06/00221 ARRÊT DU 27 Novembre 2007 APPELANTE : Madame Mireille X... ... 72560 CHANGE présente, assistée de Maître Jean-Luc VIRFOLET

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CA

ETRANGERS

64ddb85b434f6ed969889c86

Appel

14 août 2023

14 août 2023

[P] adoptait un comportement virulent et que le risque de fuite était avéré. Monsieur [P] ne justifie d'aucun grief au soutien du moyen qu'il expose. Le moyen sera donc rejeté.

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CA

Chambre 17 (SC)

68f1d74c7ffb526292dd6ea7

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Toutefois, il est relevé une capacité à discuter ce vécu et à faire émerger un travail sur la reconnaissance des troubles ainsi que la nécessité des soins dont l'opposition n'est plus aussi virulente qu'auparavant

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20LY03804_20230329

Admin. Appel

29 mars 2023

29 mars 2023

Le 6 octobre 2017, au cours du service de la cantine et devant les élèves, il s'est adressé violemment à cette collègue, à l'égard de laquelle il a également tenu des propos virulents et menaçants lors

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00003_20251030

Admin. Appel

30 octobre 2025

30 octobre 2025

A... a mis en cause de façon virulente le CHU de Dijon en revenant sur des litiges anciens l’ayant opposé à cet établissement, sans lien direct avec les faits ayant fondé la mesure de suspension en litige

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CA

Cour d'Appel

6253c864bd3db21cbdd85289

Appel

21 novembre 2000

21 novembre 2000

cette altercation chaque protagoniste a causé des blessures à l'autre, bien qu'il soit aussi établi par les déclarations des témoins de la scène, Mesdames COSTEL et Z... , que M.VIOSSAT était le plus virulent

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CA

Cour d'Appel

6253cb02bd3db21cbdd8ca7c

Appel

1 octobre 2008

1 octobre 2008

communiquer à elle faite le 6 novembre 2006, - tirer toute conséquence de cette abstention, - dire que le fait d'avoir été soumise à la pression de trois personnes dont deux hommes particulièrement virulents

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CA

Cour d'Appel

6253cd52bd3db21cbdd92efe

Appel

18 février 2016

18 février 2016

La salariée ne rapporte pas la moindre preuve de ce que cette discussion légitime ait été particulièrement virulente et elle n'avait aucun objet disciplinaire.

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