Décision déférée à la Cour : 15 Décembre 2021 par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE SAVERNE APPELANT : Monsieur [Z] [X] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Audrey ZAHM

Le 22 Avril, alors que je regardais l'historique de votre ordinateur par hasard, en votre présence, de celle de Zahia et de Saadia, je me suis rendu compte que vous aviez passé la journée sur Facebook

B, de Mmes C et Deruvo, représentant la ministre de la culture, de Me Solivères, représentant la société Demathieu et Bard, de Me Zanier, représentant la société NGE Fondations et de Me Durand-Raucher,

LEBRETON-ZANNI, en sa qualité de représentant des créanciers de l'E.U.R.L. CASTILLANE BEAUTE, n'était pas représentée.

M'Zati, Vautier, Boé et Cornille, désignés par le jugement comme étant les responsables de l'opération, ont organisé et financé l'acquisition au Maroc d'environ 180 kg de cannabis afin de procéder à un

EGIDE AREAS DOMMAGES CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à Me Sylvie ATTAL Me Emmanuelle ASTIE Me Emmanuelle LECLERC Me Nadia ZANIER Me Christine DUSAN

SOCIETE D'ASSURANCE MUTUELLE COTISATION FIXE MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à Me DESSART Me VAYSSE-AXISA Me ZANIER

Par ailleurs la société Zalis a établi un rapport en vue de la cession de la société le 9 juin 2011 duquel il ressort que la situation finanière de la société était déplorable avec une situation nette

barreau de TOULOUSE SASU QUALICONSULT Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 28] [Adresse 28] [Localité 22] Représentée par Me Nadia ZANIER

comparante [25] [Adresse 28] [Adresse 18] [Localité 11] représentée par Me Cécile ALFONSI de la SELARL SAULNIER NARDEUX MALAGUTTI ALFONSI, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU substituée par Me Hassna ZAHRI

BACQUET Marie Christine épouse Y... demeurant 12 avenue des Carrassiers 11250 - ROUFFIAL D'AUDE défaillante INTIMEE : EDF - GDF ESSONNE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège ZAI

CONFIRMATION Grosse délivrée le 02/07/2025 à Me [Localité 13] SAINT GENIEST Me Nadia ZANIER

La procédure concernant le véhicule de société du groupe Zannier racheté par Q... en 2010 prévoit en son article 7 que le collaborateur et les ayant droits doivent être titulaire d'un permis de conduire

Bordeaux, puis le 16 janvier 2022 au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse sous le n° 19TL22961, la société Betem Ingénierie, représentée par la SCP Raffin et associés, agissant par Me Zanier

domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] représentée par Maître Laurène D'AMIENS de la SELARL AUSONE AVOCATS, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Nadia ZANIER

APPELANTE : Madame [C] [G] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] Comparante INTIMEES : Société [6] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître MOULINIER loco Maître ZANIER

bénéfice d'une procédure de redressement judiciaire, suivant jugement d'ouverture en date du 21 mai 2024, convertie en liquidation judiciaire par jugement du 4 juin de la même année, la SCP Olivier-Zanni

DBVW-V-B7F-HXCU Décision déférée à la Cour : 26 Novembre 2021 par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE COLMAR APPELANT : Monsieur [U] [J] [Adresse 3] Représenté par Me Audrey ZAHM

Le manque de rigueur nécessaire à l'établissement des conditions commerciales est illustré dans les dossiers Zahor, Max Havelaar et Nutriset, comme l'a retenu le Conseil de Prud'hommes, sans que les explications

Par un mémoire en observations, enregistré le 16 septembre 2022, la société par actions simplifiée Betem Languedoc-Roussillon, représentée par Me Zanier, demande à la cour de confirmer le jugement du tribunal