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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
603415cd552e0a059ef8df32
7 février 2017
7 février 2017
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Mme Mireille QUENTIN
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6031f564ab72dd2deafa4a8d
30 mai 2018
30 mai 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Martine ROY-ZENATI, Première Présidente de chambre M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6034df74632fc00a2bb80d3b
13 septembre 2016
13 septembre 2016
des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Juin 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Martine ROY-ZENATI
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6035bc9db011aa2420208bd8
8 mars 2016
8 mars 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Madame Odette-Luce BOUVIER, Conseillère Mme Mireille QUENTIN
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6035cf67510a023663109c15
23 février 2016
23 février 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Madame Agnès BODARD-HERMANT, Conseillère Mme Mireille QUENTIN
Source officielle1ère chambre civile B
éposé plaintec/X pour escroquerie et abus de faiblesse
6162c1c434defd4c4b3b4587
27 novembre 2012
27 novembre 2012
] [X] et de [O] [P] épouse [X] décédés chez Monsieur [C] [X] [Adresse 15] [Adresse 15] [Localité 7] représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avocats au barreau de LYON, assistée de Me Frédéric ZENATI-CASTAING
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61630e50da3e3d3066036763
21 décembre 2011
21 décembre 2011
ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Claudine POPEK COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Martine ZENATI
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61635de9683f470e3416dc51
16 mars 2011
16 mars 2011
été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Claudine POPEK COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Martine ZENATI
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0e37c25a97f0381f538a
11 juin 2014
11 juin 2014
DOMINIQUE LEVASSEUR-VIRGINIE LEVASSEUR, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Philippe OLHAGARAY, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Martine ZENATI
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0e48c25a97f0381f546a
29 janvier 2014
29 janvier 2014
ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Claudine POPEK COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Martine ZENATI
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA04005_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
a mis à sa charge, au titre des années 2018 et 2019, respectivement les sommes de 61 368,14 euros et de 201 818,18 euros, au titre des remises conventionnelles dues sur les ventes de l'endoprothèse ZENITH
Source officielleCour d'Appel
6253cb3bbd3db21cbdd8d269
28 mai 2009
28 mai 2009
numéro 2008 / 003894 du 30 / 09 / 2008 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de FORT DE FRANCE) INTIMES : Maître Michel Y..., es-qualité de mandataire liquidateur de la SARL Société LE ZENITH
Source officielle17e Chambre
6162be8c99b588421c5e3899
18 septembre 2012
18 septembre 2012
[D] exerçant à l'enseigne" AMBULANCES ZÉNITH " à payer à M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
603629fff3ea8c8cfd165233
8 décembre 2015
8 décembre 2015
avocat au barreau de PARIS, toque : A0707 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Novembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Martine ROY-ZENATI
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6162c1c934defd4c4b3b45ff
4 septembre 2012
4 septembre 2012
Au cours de l'année 2009, l'appelant participera d'avril à mai à la tournée des Zéniths de ce chanteur.
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd92553
1 juin 2006
1 juin 2006
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Claude ANDRÉ, Président Madame Catherine CHARPENTIER, Conseiller Madame Martine ZENATI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA00909_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
du comité économique des produits de santé (CEPS) a mis à sa charge au titre de l'année 2020 la somme de 251 977,06 euros au titre des remises conventionnelles dues sur les ventes de l'endoprothèse ZENITH
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6034d2e0c50fadbcfa52fd1e
20 septembre 2016
20 septembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Madame Agnès BODARD-HERMANT, Conseillère Mme Mireille QUENTIN
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6034e8d877740d1381e9b446
6 septembre 2016
6 septembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Madame Odette-Luce BOUVIER, Conseillère Mme Mireille QUENTIN DE
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6035170a22134442e850dad6
21 juin 2016
21 juin 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Madame Agnès BODARD-HERMANT, Conseillère Mme Mireille QUENTIN
Source officiellePage 7 sur 29