[G] [T] aux fins d'expertise judiciaire. Le rapport a été déposé le 10 juillet 2019. Les parties ne se sont pas accordées sur une solution amiable du litige.

[C] a mandaté un expert et une réunion d'expertise s'est déroulée le 28 février 2017, en présence de l'acquéreur, du représentant de la société EDIAG, de l'assureur de ce dernier et du représentant du

* * * * III-Sur les expertises psychiatriques : a) Les expertises du docteur V...: Cet expert a produit plusieurs rapports : un rapport d'examen médical daté du 2 février 2005 après

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'environnement ; - le code rural et de la pêche maritime ; - le code de justice administrative.

Dans son rapport d'expertise déposé en mars 2017, lequel comprend la consultation d'un sapiteur néphrologue en la personne du Docteur [Z], l'expert conclut à : - une insuffisance rénale chronique en rapport

X... n'établit pas que sa mutation de la société SBNC serait due à des raisons de santé et le rapport d'expertise du Dr J...

La société requérante, assureur du centre hospitalier universitaire de Toulouse, conteste les conclusions de ce rapport, en mettant d'abord en cause la compétence des experts.

L'expertise a mis en évidence plusieurs désordres, dont l'expert a analysé les causes': *Au niveau du garage -plancher haut': il existe des traces blanches sous l'emplacement de la baignoire qui

[Z] [U], expert judiciaire, a déposé son rapport le 24 mai 2018.

Le rapport d’expertise a été déposé le 16 janvier 2025.

II) Sur l'expertise ordonnée par le tribunal Les premiers juges ont sur le fondement de l'article R 142-17-3 du code de la sécurité sociale ordonné une expertise confiée à un expert inscrit dans la

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

; - l'expertise chiroptérologique a reposé sur une analyse de bibliographie disponible et sur des prospections réalisées sur le terrain durant l'intégralité du cycle biologique des chiroptères ; les

Il sollicite une contre-expertise confiée à un collège d'experts.

Enfin, il ressort du rapport d'expertise que l'expert judiciaire a retranscrit les propos de M.

A cet égard, il résulte du rapport d'expertise du 29 avril 2020 que la survenue des nécroses distales subies par M.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : – le code de l’environnement ; – le code de l’urbanisme ; – le code de justice administrative.

Vu les autres pièces du dossier.