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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
17e chambre
642e76158b510604f5bc2073
5 avril 2023
5 avril 2023
Enfin, la société MGSE a réalisé une étude sur le marché des assistances en 2016, document interne de travail, qui justifie que l'activité de secrétariat et d'assistance existe sur le marché du recrutement
Source officielle17e chambre
642e76158b510604f5bc2077
5 avril 2023
5 avril 2023
Enfin, la société MGSE a réalisé une étude sur le marché des assistances en 2016, document interne de travail, qui justifie que l'activité de secrétariat et d'assistance existe sur le marché du recrutement
Source officielle17e chambre
642e76168b510604f5bc207b
5 avril 2023
5 avril 2023
Enfin, la société MGSE a réalisé une étude sur le marché des assistances en 2016, document interne de travail, qui justifie que l'activité de secrétariat et d'assistance existe sur le marché du recrutement
Source officielle17e chambre
642e76168b510604f5bc207d
5 avril 2023
5 avril 2023
Enfin, la société MGSE a réalisé une étude sur le marché des assistances en 2016, document interne de travail, qui justifie que l'activité de secrétariat et d'assistance existe sur le marché du recrutement
Source officielle17e chambre
642e76168b510604f5bc207f
5 avril 2023
5 avril 2023
Enfin, la société MGSE a réalisé une étude sur le marché des assistances en 2016, document interne de travail, qui justifie que l'activité de secrétariat et d'assistance existe sur le marché du recrutement
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a63
2 septembre 2014
2 septembre 2014
Les éléments actualisés du dossier d'assistance éducative ont été communiqués à la Cour et les parties ont été mises en mesure de les consulter en temps utile.
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA01622_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
A... ne peut prétendre à une indemnisation des préjudices qu’il estime avoir subis en raison de celle-ci. 24. Il résulte de tout ce qui précède que M.
Source officielle18e Chambre
61631c5c48f63659ca90a6c7
8 novembre 2011
8 novembre 2011
Elle rappelle que l'assistante de direction et la secrétaire de direction sont toutes deux chargées d'assister un agent de direction et d'assurer les fonctions de secrétariat élargies; que cependant l'assistante
Source officielle1ère Chambre
627ca88e4781dc057dee7cc4
10 mai 2022
10 mai 2022
-La convention d'assistance met une obligation de sécurité de résultat à la charge de l'assisté. L'assisté doit indemniser l' assistant bénévole de son dommage corporel.
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b9bc
29 mai 2008
29 mai 2008
sur les poursuites et diligences de M. le Directeur des Services Fiscaux du Cher domicilié en cette qualité au siège social : 1 boulevard Lahitolle 18000 BOURGES représentée par Me Hervé RAHON, avoué
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4f4
29 mai 2008
29 mai 2008
DU CHER, agissant sur les poursuites et diligences de M. le Directeur des Services Fiscaux du Cher domicilié en cette qualité au siège social : ... 18000 BOURGES représentée par Me Hervé RAHON, avoué
Source officielle17e chambre
642e76148b510604f5bc206b
5 avril 2023
5 avril 2023
Enfin, la société MGSE a réalisé une étude sur le marché des assistances en 2016, document interne de travail, qui justifie que l'activité de secrétariat et d'assistance existe sur le marché du recrutement
Source officielle17e chambre
642e76148b510604f5bc206d
5 avril 2023
5 avril 2023
Enfin, la société MGSE a réalisé une étude sur le marché des assistances en 2016, document interne de travail, qui justifie que l'activité de secrétariat et d'assistance existe sur le marché du recrutement
Source officielle17e chambre
642e76158b510604f5bc2075
5 avril 2023
5 avril 2023
Enfin, la société MGSE a réalisé une étude sur le marché des assistances en 2016, document interne de travail, qui justifie que l'activité de secrétariat et d'assistance existe sur le marché du recrutement
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
69844802cdc6046d47fc7d08
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Il ajoute avoir accepté sa demande pour faire un bilan de compétences, ce qui l'a ensuite menée à passer et réussir un BTS d'assistante manager.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868c2
4 juin 2003
4 juin 2003
C... 56480 CLEGUEREC représenté par la SCP BAZILLE & GENICON, avoués assisté de Me Claude CHAPPEL, avocat Madame Jeanine LE Y... épouse X...
Source officielleChambre 4-8a
6a2267eacdc6046d4739a641
4 juin 2026
4 juin 2026
Par jugement du 23 février 2022, le pôle social du tribunal judiciaire de Marseille, après avoir déclaré son recours recevable, a dit que l'accident du travail dont a été victime le salarié est dû à la
Source officielleCour d'Appel
6253cbcfbd3db21cbdd8e57d
9 août 2011
9 août 2011
: la SCP POMIES-RICHAUD VAJOU (avoués à la Cour) Rep/ assistant : Me Dominique CRESSEAUX (avocat au barreau de PARIS) S.
Source officielle17e chambre
627ca8e94781dc057dee7dd7
11 mai 2022
11 mai 2022
Il expose qu'en sa qualité d'assistante de direction, Mme [T] a assuré l'assistanat de M.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
65b3626a1d7564000872dee0
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Il souligne être dans l'obligation d'avoir recours à l'assistance d'une tierce personne pour effectuer les actes ordinaires de la vie, son épouse l'assistant pour se laver, préparer les repas et couper
Source officiellePage 7 sur 1954