CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre civile
660f94f9a40f8b0008cb74a1
4 avril 2024
(180 cm-100) = 90-80 = 10) ; - Au cours des cinq dernières années, n 'avoir pas été hospitalisé(e) ou opéré(e), n 'avoir pas fait l'objet d'un geste médicochirurgical (endoscopie, arthroscopie, coloscopie
Chambre 1-6
6348ff2263d497adffda3e4c
13 octobre 2022
A la suite d'une colposcopie avec biopsie, Mme [T] a opté pour un traitement par vaporisation au laser qui a été réalisé en plusieurs séances, une première en avril 2004, une deuxième en mars 2005.
1ère CHAMBRE CIVILE
695e38c275782d5f061106f9
6 janvier 2026
Le 3 septembre 2007, Mme [W] a subi une intervention de cholécystectomie (ablation de la vésicule biliaire) par coelioscopie, intervention chirurgicale réalisée par le Dr [U], à la clinique d'[Localité
Chambre 4-8a
6811b6e844bf0d1935aef9d0
28 avril 2025
Le fait que Mme [Z] [W] ait subi une résection d'un polype colique infra centimétrique le 28 janvier 2021 à l'occasion d'une coloscopie est inopérant pour mettre en exergue une quelconque restriction substantielle
Cour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905c6
17 avril 2013
digestive subie en juin 2010, puis une nouvelle hospitalisation de quelques jours ayant immédiatement suivi la précédente pour une complication et suggérait la nécessité de pratiquer "à distance" une coloscopie
5ème Chambre
642e75f08b510604f5bc1f76
5 avril 2023
Le 6 juin 2005, le docteur [F] a réalisé une surrénalectomie gauche sous coelioscopie.
3ème Chambre
DCA_23NT00261_20240607
7 juin 2024
En premier lieu, il résulte de l'instruction, et notamment du rapport d'expertise, que l'intervention chirurgicale du 8 avril 2013, qui devait être effectuée par coelioscopie, a dû être convertie en laparotomie
6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01804_20231129
29 novembre 2023
Mme C, née le 20 juin 1948, a été opérée pour un prolapsus pelvigénital le 16 janvier 2013 au centre hospitalier de Montélimar où il a été pratiqué une promontofixation par coelioscopie.
8ème chambre
DCA_23PA04376_20241119
19 novembre 2024
un risque accru, eu égard à ses antécédents médicaux et à la particularité de sa physiologie résultant d'une splénectomie ayant rapproché le côlon du rein, parfaitement visible selon eux sur la " coloscopie
Chambre Sociale
67ff3d476d3290e00e0e7a6a
4 avril 2025
des épisodes de diarrhée et de cystites récurrents nécessitant de fréquentes analyses d'urine et que lors d'une consultation de son gastro-entérologue en juin 2024 il a été décidé de programmer une coloscopie
Ch.secu-fiva-cdas
65449d4cc71a6a83181c8de8
2 novembre 2023
précédente intervention sur ce genou en 2012) ; - une prescription médicamenteuse du 2 août 2019 pour notamment du voltarène en gel, du tramadol et de la ventoline ; - une ordonnance concernant une coloscopie
6253ca36bd3db21cbdd8a5d4
25 janvier 2008
invoquait des problèmes de santé dont il justifie par lettres des 24 octobre 2003 et 3 décembre 2003 ayant conduit à un arrêt de travail de cinq jours du 1er au 5 décembre 2003 avec examen du colon par coloscopie
1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00249_20251009
9 octobre 2025
Constatant les im ortantes adhérences des tissus, le Dr D... a converti l’intervention initiale ar coeliosco ie en la arotomie dite de Mougel.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03649_20231012
12 octobre 2023
Malgré le courrier rédigé par le gynécologue de Saint-Dié-des-Vosges demandant la réalisation d'une colposcopie avec des biopsies, le praticien hospitalier a réalisé un nouveau frottis cervico-vaginal.
6253c9c2bd3db21cbdd892c0
13 septembre 2007
ménopause précoce ; qu'ils ont relevé l'existence d'une cicatrice transversale de 17 cm correspondant à la colpohystérectomie élargie avec lymphadénectomie et une cicatrice sous ombilicale de 1 cm de coelioscopie
DCA_22BX01605_20241219
19 décembre 2024
Une appendicectomie par coelioscopie a alors été réalisée le jour-même. Dans les suites opératoires, Mme F... A...
3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01342_20240604
4 juin 2024
Il résulte de l'instruction, notamment du rapport d'expertise du 15 février 2018, que la néphrectomie gauche sous coelioscopie subie par Mme A, le 17 mai 2016, aux Hôpitaux civils de Colmar a été réalisée
10e Chambre
6162fde53ebbdffcbea6a9a0
16 mai 2012
son médecin traitant le docteur [M] que madame [I] s'est adressée pour savoir à quel moment le dispositif devait être enlevé et elle a reçu pour réponse qu'il fallait attendre un certain nombre de coloscopies
Pôle 5 - Chambre 5
61631523e03efc4516bd2e43
9 février 2012
et des investissements de la clinique qui a financé la totalité des locaux et le personnel de salle ainsi que le matériel et les équipements de la salle d'endoscopie en dehors du fibroscope et du coloscope
Chambre 2 A
6708c018445a086e2bcedc6f
10 octobre 2024
[N] que c'est un accident d'instrument défectueux qui est venu perturber le déroulement normal de la coelioscopie, non vu de suite, mais après une laparotomie à J+5 que le Docteur [E] a découvert une perforation
Page 7 sur 10