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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00752_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Quatre aléas sont pris en compte : la chute d'éléments ou de glace, l'effondrement total de l'éolienne, la projection d'éléments et la projection de glace.
Source officielleChambre A - Commerciale
66fce3ca8d6ea26f688da629
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Le hiatus tient en réalité au fait que la SARL Cabinet Glacis a présenté cette demande d'indemnité hors taxe.
Source officielleChambre 3-4
69e07e73cdc6046d476a9e41
15 avril 2026
15 avril 2026
GLACES DE SAINT REMY poursuites et diligences de son représentant légal en exercice [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau
Source officielleChambre Sociale
6545ee344ac6088318da11ba
31 octobre 2023
31 octobre 2023
SAS Saint Gobain Glass Solutions Nord Est aux entiers dépens.
Source officielle8e Chambre A
6162e0771120e9a89a34a5d4
8 décembre 2011
8 décembre 2011
BOUTIQUE DU GLACIER a fait assigner, devant le Tribunal de commerce d'AIX EN PROVENCE, la S.A. OPTELIA et la S.A.
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA06512_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
Le 11 septembre 2019, la société Raimo Glacier a présenté ses observations.
Source officielle1ère Chambre
66878cb805d6f7f678d49008
4 juillet 2024
4 juillet 2024
de pouvoir faire cesser l'immobilisation totale du véhicule pourrait atteindre un montant approximatif de 10'950€ hors-taxes : changement de la boîte de vitesses : 7800 €, changement du bras d'essuie-glace
Source officielle2e Chambre
6163278f33484180ee7228bd
25 mai 2011
25 mai 2011
C M A / C G M ayant été représentée aux opérations d'expertise), qui « avançait l'hypothèse » in fine « de l'obstruction aléatoire de la distribution d'air frais par présence d'eau devenue glace à un moment
Source officielleCour d'Appel
6253cd5cbd3db21cbdd93123
6 avril 2016
6 avril 2016
Le dysfonctionnement de l'essuie glace arrière et de la climatisation étaient apparents et ils ne rendent pas le véhicule impropre à sa destination.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
67ef6e1e47c7caf29d4c4f55
3 avril 2025
3 avril 2025
la Société Projetud [Adresse 10] [Localité 17] - assigné en appel provoqué - défaillant, à qui la déclaration d'appel a été signifiée le 24 janvier 2023 et remise à un tiers La SAS AGC Glass
Source officielleChambre sociale
642fb621cece1704f57475a4
6 avril 2023
6 avril 2023
Marvell glass en 2015.
Source officielle1ère chambre
6528df7faaebb88318fda612
12 octobre 2023
12 octobre 2023
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Grosse délivrée le 12/10/2023 à Me Jean LECAT COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU 12 OCTOBRE 2023
Source officielle3ème chambre A
6864c06417fdd29c2965181c
1 juillet 2025
1 juillet 2025
MPB MASTER GLASS FRANCE C/ S.C.S.
Source officielleChambre 1-3
65449c7dc71a6a83181c8be0
2 novembre 2023
2 novembre 2023
ARRÊT AU FOND DU 02 NOVEMBRE 2023 N° 2023/284 Rôle N° RG 20/00672 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFODM SARL CANNES ALUMINIUM C/ [V] [T] [R] [O] épouse [T] SASU SAINT GOBAIN GLASS
Source officielle14e chambre
6262489db1a50c277d4c5d2a
21 avril 2022
21 avril 2022
[I], gérant de la société Linat Auto Dourdan et directeur général de la société Master Glass qu'il a récemment créée avec sa femme le 4 juillet 2019, et qui a pour activité une de celles principales des
Source officielle4ème chambre commerciale
64379dd99477fe04f5cc64e0
12 avril 2023
12 avril 2023
le tribunal de commerce d'Avignon a : jugé que la société RGR est débitrice à l'égard de la société Le palais des pains des sommes suivantes : 44.646,82 euros pour le remplacement des vitrines à glaces
Source officielleChambre civile Section 2
6707700781e733ee26982d4f
9 octobre 2024
9 octobre 2024
SARL GLACIER CREPE-RIT CHEZ STE C/ [Z] S.C.I.
Source officielleChambre sociale
642fb616cece1704f574756e
6 avril 2023
6 avril 2023
se traduit par la couverture des dettes de Mavell glass par Nordeon pendant ses trois premiers exercices et l'entrée de Nordeon dans le capital de Marvell glass en 2015.
Source officielle11e Chambre B
60348ecfcd3e457be25fec86
17 novembre 2016
17 novembre 2016
Elle s'en rapporte à la justice sur le litige opposant [G] [K] et la SARL les Glaciers Italiens auquel elle est étrangère.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6162e83a7dc295bdec6a56f6
3 septembre 2012
3 septembre 2012
La société SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE a interjeté appel de ce jugement, par lettre recommandée avec accusé de réception en date du 25 janvier 2012.
Source officiellePage 7 sur 78