Le lot n° 1 « démolition-VRD-gros-œuvre » a été attribué à un groupement conjoint, constitué de la SA Léon Grosse Alsace Franche-Comté, désignée mandataire de ce groupement, et à la société Genzi, dont

le directeur du centre hospitalier universitaire de Pointe-à-Pitre/Abymes à sa demande de communication d'une copie de l'intégralité de son dossier médical relatif à son hospitalisation au service grossesses

de Paris (AP-HP) à leur demande de communication des documents médicaux suivants, demandés au service des archives de l'hôpital européen Georges Pompidou : 1) l’intégralité du dossier de suivi de grossesse

Copie exécutoire délivrée le : à : SCP BERNARD HUGUES JEANNIN PETIT SCHMITTER Me François TOUCAS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE

Toujours» Depuis un an, du reste, vous vous attachez à paralyser toute relation positive de travail avec votre employeur par l'envoi pléthorique de lettres en RAR et de mails émaillés de propos grossiers

[D] [H] [O] [T] épouse [G] C/ SA CREDIT LOGEMENT Copie exécutoire délivrée le : à : - Me David VERANY de la SELARL CABINET DAVID VERANY, avocat au barreau de GRASSE

registre de dépôt et d'enregistrement des plis ; 2) le procès-verbal d'ouverture des plis ; 3) l'ensemble des demandes de rectifications ou compléments d'informations concernant les offres des lots « Gros-œuvre

DÉBOUTE la société LEON GROSSE de sa demande reconventionnelle au titre de l'article 700 du Code de procédure civile. CONDAMNE la société LEON GROSSE aux entiers dépens de l'instance.

Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN en date du 12 Octobre 2006 enregistré au répertoire général sous le

Nature affaire : Demandes relatives à la procédure de saisie immobilière Affaire : Epoux [D], C/ CAISSE MEDITERRANEENNE DE FINANCEMENT Grosse

gros cul », « sa grosse chatte ».

[V] [T] Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Alexandre MEYRONET, avocat au barreau de GRASSE Appelant

Grosse délivrée le : à : LIBERAS réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 29 Mars 2007 enregistré au répertoire général sous le

[W] a été défaillant dans la surveillance de la grossesse.

SMG SA ALLIANZ IARD SA ACTE IARD Grosse délivrée le : à : Me Corine SIMONI Me Joseph-Paul MAGNAN Me Laurence LEVAIQUE Me Charles TOLLINCHI Décision déférée à la

et insultants telles notamment 'la grosse là', 'elle va la fermer la grosse' ou encore 'j'en peux plus de la grosse'.

COMPANY SHIPPING - ISCS C/ [F] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me BADIE Me CHERFILS Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de GRASSE

D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 02 DECEMBRE 2010 N° 2010/ 402 Rôle N° 10/12235 SAS SCANDIA BOUTIQUE C/ SCI [Adresse 1] Grosse