CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre
62c7cb3bcb8dca058e3e7ff0
7 juillet 2022
Préjudice d'agrément définitif : surf et sports de combat Frais futurs prévisibles: kinésithérapie (2 séances / semaine), haptonomie (1 séance par semaine) pendant deux ans.
Ch.protection sociale 4-7
69e1bf5acdc6046d47877a66
16 avril 2026
La caisse fait valoir que la société ne renverse pas la présomption d'imputabilité, que la circonstance selon laquelle le traitement a été limité à la prescription de repos et de séances de kinésithérapie
Sociale C salle 2
67592deb4f06387a26ce76f6
18 octobre 2024
Il est seulement établi que ses horaires de travail ont été modifiés pour lui permettre de terminer plus tôt sa journée et de suivre ses séances de kinésithérapie.
2e chambre civile
65b364bd1d7564000872dff9
25 janvier 2024
Elle soutient donc se trouver dans une situation irrémédiablement compromise alors que son statut de travailleur handicapé et la nécessité de suivre un grand nombre de séances de kinésithérapie rendent
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00972_20240418
18 avril 2024
de kinésithérapie.
2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03867_20230630
30 juin 2023
des dépenses de santé, dès lors qu'ils ne justifient pas avoir obtenu l'autorisation du juge des tutelles pour demander le remboursement de ces frais médicaux ; - l'évaluation des préjudices faite par
TROISIEME CHAMBRE
64a7aff93bcaf505db6965cd
6 juillet 2023
Si la cour reconnaissait toutefois la responsabilité de Mme [W], elle demande le remboursement de ses débours à hauteur de la somme de 4 953,84 euros pour traiter les douleurs supportées par la patiente
6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00249_20220602
2 juin 2022
A demande également à être indemnisé à hauteur de 380,55 euros au titre de frais restés à sa charge liés à des séances de kinésithérapie, il ne justifie pas, malgré une contestation en défense, de la réalité
4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02436_20240213
13 février 2024
Strasbourg d'annuler la décision du 2 avril 2019 par laquelle le directeur de la caisse nationale militaire de sécurité sociale a refusé de prendre en charge une cure thermale dont il demandait le remboursement
15e chambre
642fb7cbcece1704f5747ad0
6 avril 2023
Le patient est traité par kinésithérapie à raison de 2;séances par semaine.
Chambre Sociale-1ère sect
69d73fc2cdc6046d479bca4c
8 avril 2026
L'expert relève en outre de multiples séances de kinésithérapie, poursuivies même à hauteur d'expertise à raison de 2 par jours.
8ème chambre
DCA_23PA03765_20250722
22 juillet 2025
C a versé la somme de 58,57 euros au titre des séances de kinésithérapie pour la période du 3 novembre au 8 décembre 2015.
DCA_20BX02370_20221006
6 octobre 2022
En revanche, il ressort des relevés de remboursement de la sécurité sociale que les renouvellements de ce releveur de pied, les 13 août 2020 et 30 novembre 2021, ne lui ont laissé aucun reste à charge.
5ème Chambre
62c67c8aca9bf26379030949
6 juillet 2022
Au titre de frais restés à charge, Mme [J] a sollicité et obtenu du tribunal la fixation d'une somme de 2 581,94 euros représentant le coût de séances de kinésithérapie, d'acupuncture et de mésothérapie
Chambre 2 A
6868b5259508abe8512046b2
4 juillet 2025
S'agissant du suivi de kinésithérapie, l'expert judiciaire a relevé qu'il suivait des séances de kinésithérapie pour le dos selon la méthode Mézière et pour l'équilibre une fois par semaine.
Cour d'Appel
6253c83ebd3db21cbdd84b22
11 mars 1999
victime d'une complication septique (arthrite purulente) nécessitant deux arthroscopies avec lavage articulaire, plusieurs hospitalisations, une rééducation pénible et prolongée dans le temps (390 séances
9ème Ch Sécurité Sociale
6a17cf15cdc6046d47309880
27 mai 2026
- Les souffrances endurées L'expert évalue les souffrances endurées à 2/7 rappelant qu'elles ont nécessité notamment une infiltration, la prise d'antalgiques, des séances de kinésithérapie, le port
Pôle 2 - Chambre 3
6162e07a1120e9a89a34a5ee
10 décembre 2012
d'entretien à raison de 55 séances par an et qu'il puisse bénéficier d'une consultation spécialisée en rééducation neurologique une fois par an, - en réponse à un dire du conseil du blessé: 'il n'est
6253cda1bd3db21cbdd93ee7
6 février 2018
de kinésithérapie réalisées et à venir, - perte de gains professionnels futurs : 6 900 euros correspondant à la perte subie pendant son arrêt de travail, - incidence professionnelle : 15 000 euros, -
3ème chambre - formation à 3
DCA_18NC03255_20240418
soutient que : - Mme D bénéficie d'une prise en charge de sa pathologie au titre de l'affection de longue durée par la caisse primaire d'assurance maladie de Montpellier et, de ce fait, d'un remboursement
Page 7 sur 17
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.