ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2ème alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile ; Mme Florence MATHIEU, Présidente de chambre a signé la minute avec Madame Vitalienne

les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2ème alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Florence MATHIEU, présidente a signé la minute avec Madame Vitalienne

les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2ème alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Florence MATHIEU, présidente a signé la minute avec Madame Vitalienne

DBVX-V-B7I-PYJR Affaire : Appel Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON, décision attaquée en date du 21 Juin 2024, enregistrée sous le n° 22/02013 ASSOCIATION VITALITE

10/00391 APPELANTE Madame [K] [C] [Adresse 2] [Adresse 2] comparante en personne, assistée de Me Amandine DE FRESNOYE, avocat au barreau de PARIS, toque : D2135 INTIMÉE Association VITACITE

parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2ème alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Mme Florence MATHIEU, Présidente a signé la minute avec Madame Vitalienne

les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2ème alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Florence MATHIEU, présidente a signé la minute avec Madame Vitalienne

EXPRO, JCP de TOULOUSE ( 23/00666) L.MICHEL SARL VITALITE SANTE ASSURANCES - VSA C/ S.A.R.L.

A Domicile de ses demandes reconventionnelles - condamner l'association Vitalité A Domicile au entiers dépens.

La société UNILEVER FRANCE est également titulaire de la marque complexe semi figurative no 04.3.332.430 en vertu d'un dépôt du 25 octobre 2004 "EFFI DE PLANTA FIN LIGNE ET VITALITE" couvrant "les margarines

La Cour était assistée lors des débats de Mme Vitalienne BALOCCO, greffier et assistée de Mme Chloé GOULAIN, juriste assistante.

GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Vitalienne BALOCCO PRONONCE : A l'audience publique de la Première Chambre Civile de la Cour d'Appel d'Amiens le 25 octobre 2023 par mise à disposition de l'ordonnance

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 6o Chambre B ARRÊT AVANT DIRE DROIT DU 26 JUIN 2008 No 2008 / Rôle No 07 / 13109 Vitaliy X... C / Elena Y... épouse X...

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Vitalienne BALOCCO assistée de Mme [X] [U], greffier stagiaire.

A l'audience, la cour était assistée de Mme Vitalienne BALOCCO, greffière. Sur le rapport de M.

GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Vitalienne BALOCCO assistée de Mme [P] [H], greffière placée stagiaire en préaffectation.

La Cour était assistée lors des débats de Mme Vitalienne BALOCCO, greffière.

parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2ème alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Mme Florence MATHIEU, Présidente a signé la minute avec Madame Vitalienne