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4 086 résultats pour « Beaune »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

17e Chambre B

60343a783187382bb0ff8b76

Appel

19 janvier 2017

19 janvier 2017

, de vente de produits cosmétiques, de soins de beauté, de soins corporels et aux établissements d'enseignement liés aux métiers de l'esthétique, des soins corporels et de la parfumerie et que sont en

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

625fa56c8361df277dc59917

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

d'irrécouvrabilité de la créance en cause, en l'absence de contestation formulée à l'époque par la SCI malgré la réception des factures et compte tenu du climat de confiance régnant entre lui-même et son ex beau-frère

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6967a0c5cdc6046d4745c986

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[F] [G], représentant légal de la société, qui est ensuite arrivé sur place, a déclaré qu'il s'agissait d'une amie qui repassait son propre linge et celui de de son beau-fils, - il n'a pas été en mesure

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

66b45f9cc979aae19b191c80

Appel

7 août 2024

7 août 2024

[O] [D] et Mme [C] [D], - fixé à la somme de 8.700 euros le montant de la réparation du préjudice moral subi par le beau-fils de M. [U] [D], M.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

66b5b1131eb0145eaea82f90

Appel

8 août 2024

8 août 2024

Mme [X] [N] ne conteste pas la réalité du financement par ses beaux-parents, mais elle expose que ces libéralités ont été faites au couple ou à la communauté et non à M. [C] [R] seul.

Source officielle
CA

RETENTIONS

662b43bffe25450008314870

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Il y a également tous ses liens familiaux, sa mère, son beau-père et sa fratrie.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

662209769ce1420008389959

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Vous avez pourtant persévéré dans votre comportement et lui avez dit quelque temps après « Tu as des belles formes, tu as des beaux seins, tu ne dois pas les cacher, il faut que tu les mettes en valeur

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

67f0be012b128a2997685790

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Elle admet, que le soir du contrôle elle se trouvait derrière le comptoir et qu'elle a délivré une addition à des clients, ce qu'elle faisait de temps en temps pour aider son beau-père.

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CA

Chambre civile Section 1

67ee19666cff766e94e389be

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Il a indiqué qu'à la mort de son ex beau-père, madame [D] a dit qu'il n'y a avait pas d'argent pour payer un cercueil.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fca7706917a9864756a8c01

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

Et également, la signification du jugement d'orientation, réalisée à domicile entre les mains d'une personne présente, monsieur [G] [R], son beau frère, le 5 décembre 2019, tandis qu'il s'agissait de l'ancienne

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fdc5d614838b181373c5d71

Appel

28 novembre 2018

28 novembre 2018

Monsieur [F] [H], sous astreinte de 15 € par jour de retard passé un délai de 15 jours à compter de la notification du présent jugement, l'ensemble des revues d'art 'l'oeil', 'connaissance des arts' et 'beaux

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

603691dd676379349850edf3

Appel

2 octobre 2015

2 octobre 2015

12.12 créé par [U] [C] et qu'en contrepartie, elle s'engageait à pré-commander 1.500 exemplaires de la monographie dédiée aux statues afin d'en couvrir la publication, le projet ayant le format d'un beau

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

61625c8cd64a6b1f51487678

Appel

5 mai 2014

5 mai 2014

tardivement 4 chèques représentant un montant total de 12.800 € ; Qu'elle fait valoir que, pendant l'exécution du contrat de collaboration, [Q] [U] a violé le secret professionnel en renseignant son beau-père

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

6162c835b820aa60963d847e

Appel

7 novembre 2012

7 novembre 2012

qu'il bénéficiait d'un prêt à usage d'une durée de trente ans, qu'il n'avait pas compris que Mme [O] pouvait vendre dès le lendemain et que, sans les promesses du notaire et les 'faux engagements de son beau-père

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6162f6f0b807dfe813d296dd

Appel

14 février 2012

14 février 2012

[D] n'est dès lors pas fondé à soutenir qu'à compter de janvier 2004, son épouse et lui-même ont été locataires à titre gratuit de leurs parents et beaux parents respectifs.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8edbd3db21cbdd86b15

Appel

4 mars 2003

4 mars 2003

(son beau-père) 5 rue Voltaire à LEVALLOIS PERRET.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabbbd3db21cbdd8be09

Appel

2 juin 2008

2 juin 2008

lieudit les Daguenettes section ZH no44, lieudit Vignes de Dainchien section ZH no74, lieudit Vignes des Têtes section ZH no92, lieudit Fonds des grandes vignes section ZI no41, Les grandes vignes de Beau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac6bd3db21cbdd8c04a

Appel

1 juillet 2008

1 juillet 2008

Les attestations fournis par le salarié sont contestables au regard de leurs auteurs (beau-père et père de Monsieur Anthony Z..., anciens salariés du magasin en mauvais terme avec l'auteur présumé du harcèlement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb44bd3db21cbdd8d361

Appel

21 octobre 2008

21 octobre 2008

l'expert judiciaire à 84. 794 €, a constitué la seule participation de Monsieur Y... aux frais de vie commune et entretien des enfants, · l'expert n'a pas tenu compte des travaux effectués par son beau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb46bd3db21cbdd8d3b0

Appel

4 mars 2003

4 mars 2003

(son beau-père) ....

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Modifications diverses

GIE DE BEAUNE

SIREN 481816437Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

18/09/2026

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Dépôts des comptes

BEAUNE MOTORS

SIREN 884314790Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

17/09/2026

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Procédures collectives

BEAUNE VENTE LOCATION

SIREN 911097228Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

17/09/2026

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Dépôts des comptes

BALLISTIK BEAUNE

SIREN 793982927Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

15/09/2026

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Dépôts des comptes

SEASON BEAUNE

SIREN 852661347Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

13/09/2026

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