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5 243 résultats pour « Billé »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb12bd3db21cbdd8cc8d

Appel

30 octobre 2008

30 octobre 2008

agissant par le syndic de la copropriété la SAS REGIE MIALON 13, Place Delille 63000 CLERMONT-FERRAND représentée par Me Sébastien RAHON, avoué à la Cour assistée de Me LHERITIER substituant la SCP BILLY-BOISSIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1fbd3db21cbdd8a1be

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

Claude BILLY, Conseiller Mme Marie-Claude GENDRE, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal d'Instance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca32bd3db21cbdd8a511

Appel

14 décembre 2006

14 décembre 2006

Claude BILLY, Conseiller M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4ebd3db21cbdd8aa1d

Appel

14 février 2008

14 février 2008

Claude BILLY, Conseiller M. Vincent NICOLAS, Conseiller En présence de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4fbd3db21cbdd8aa45

Appel

14 février 2008

14 février 2008

Claude BILLY, Conseiller M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd98bd3db21cbdd93cd9

Appel

7 juillet 2017

7 juillet 2017

. - Le billet au nom de Jamel X..., créé semble t'il le 4 juillet 2017, est relatif un voyage en bateau au départ de Marseille le 6 juillet 2017 à 17H à destination de Tunis, voyage sous condition de présentation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5cbd3db21cbdd8fe0f

Appel

27 septembre 2012

27 septembre 2012

C'est ainsi que des proches de sa famille ne connaissent pas d'autre prénom que celui de My-Lan ; que de même elle utilise ce prénom pour des inscriptions scolaires ou pour acheter des billets d'avion.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22PA02839_20230323

Admin. Appel

23 mars 2023

23 mars 2023

utilise le nom sollicité " Bonifacio-Bonomo ", elle ne produit, à supposer qu'elle ait entendu demander le changement de son nom en " Bonomo-Bonifacio ", que des documents épars et récents, tels que des billets

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00719_20250701

Admin. Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

communautaire de la communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées a approuvé la modification n° 2 du PLUi, portant en particulier sur la modification de l'orientation d'aménagement et de programmation " Billere-Hopital

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25LY03150_20251217

Admin. Appel

17 décembre 2025

17 décembre 2025

invalidation de son visa méconnait l’article 34, paragraphes 5 et 6, du règlement n° 810/2009 du 13 juillet 2009 établissant un code communautaire des visas, dans la mesure où la vignette n’a pas été biffée

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NT02973_20260205

Admin. Appel

5 février 2026

5 février 2026

de manière grave et immédiate puisqu’il ne dispose d’aucune ressource et se trouve en difficulté pour accéder aux produits de première nécessité ; cette absence de ressource l’empêche de prendre un billet

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA01603_20241023

Admin. Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

particulier, les nouvelles pièces produites devant la cour, constituées essentiellement de courriers, de documents relatifs à la procédure de demande d'asile, d'attestations, de pièces médicales, de quelques billets

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

69fd6fc9cdc6046d47021a26

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

de ces pièces, la cour encadrera strictement cette communication selon les modalités suivantes : Ordonner la ou les pièces qui pourront être produites Ordonner les informations qui devront être biffées

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

69f43fa4cdc6046d472e45d2

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[S], mandataire du groupement, architecte assuré auprès de la MAF, * la société Cochet Dehaene, économiste de la construction, assurée auprès de la MAF, * la société Billet, bureau d'études techniques

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6a167ae9cdc6046d471013d1

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

était arrivé depuis Alicante le 27.03.2026, qu'il vit habituellement en Espagne où il est titulaire d'un titre de séjour valide jusqu'au 28.11.2026, qu'il travaille en Espagne, qu'il disposait d'un billet

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

68e1fb83364b3ebed3bf0620

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

modèle 3 : - un croissant de lune plein dont les contours sont délimités par des billes métalliques et dont les deux extrémités sont reliées à une chaine, - le croissant de lune est composé d'une

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CA

Cour d'Appel

6253c89ebd3db21cbdd85c5d

Appel

22 janvier 2002

22 janvier 2002

Autonome (S.P.E.A) . qui exploite une micro centrale hydraulique à Sainte Hélène sur Isère (Savoie), a souhaité, à la fin de l'été 1994, procéder au remplacement de la roue PELTON et des roulements à bille

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6272180d228a02057de6737c

Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

Le rapport révèle six cas pour lesquels Mme [K] [W] a modifié et validé en dehors de GPnet des billets pour elle ou sa famille ; en outre, ces billets ont été modifiés pour des classes de réservation non

Source officielle
CA

12e chambre section 2

60323b02bbe625714317cd06

Appel

22 mars 2018

22 mars 2018

La société Schenker s'est, pour le transport maritime des marchandises, depuis le port de Yantian jusqu'à celui du Havre, substituée la société CMA CGM, transporteur maritime qui, selon le 'bill of lading

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87dbd3db21cbdd8567c

Appel

20 juin 2001

20 juin 2001

François demeurant : BRIORD 01470 VERIZIEUX Avocat : Maître LAGARDE (ROUEN) APPELANT ---------------- - ME MOREL SARL PRO IMPORT BIKE, anciennement X...

Source officielle

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