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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86b98
25 septembre 2003
25 septembre 2003
. : 03/02257 Nature du recours : Appel APPELANT: Monsieur Jean-Pierre X..., agissant pour le compte et en qualité de Directeur Général de la société STORES ROCHE, SA assisté de Me VERLHAC, avocat au barreau
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
616343fc88dc29ccde27f1dd
14 septembre 2011
14 septembre 2011
ROCHE, président - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f2b
16 février 2006
16 février 2006
Loubet 42027 SAINT-ETIENNE CEDEX 1 représenté par Me Elisabeth LIGIER DE MAUROY, avoué à la Cour assisté de Me Georges MAYMON, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMES : Maître André-Charles ROCHE
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fe19
12 novembre 2012
12 novembre 2012
représentée par la SCP DEBERNARD DAURIAC, avocats au barreau de LIMOGES, Me Isabelle FAURE-ROCHE, avocat au barreau de la CORREZE (bénéficie d'une aide juridictionnelle partielle numéro 12/ 11 du 09/
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90afd
3 octobre 2013
3 octobre 2013
.-06. 730 SAINT ANDRE DE LA ROCHE représenté par Maître Etienne BERARD, avocat au Barreau de NICE MONSIEUR LE COMMISSAIRE DU GOUVERNEMENT DE NICE, demeurant Trésorerie Générale des Alpes Maritimes-Service
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00253_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
B, représenté par Me Roche, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant qu'il rejette les conclusions de sa demande ; 2°) de condamner l'université Jean Moulin - Lyon III à lui verser une
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_21NT03256_20220404
4 avril 2022
4 avril 2022
de demandeur d'asile, obligation de quitter le territoire français dans un délai de trente jours, fixation du pays de destination et astreinte à se présenter une fois A semaine au commissariat de La-Roche-sur-Yon
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
5fdd329784f15b9b57db4d1a
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Par ailleurs, lors de la signature dudit contrat, la société Castle Rock IB Limited aurait été représentée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf9bd3db21cbdd91e23
6 janvier 2015
6 janvier 2015
Le 18 janvier 2007, il a saisi conseil de prud'hommes de la Roche-sur-Yon pour obtenir l'annulation de la mise à pied disciplinaire du 18 janvier 2006 et le rappel de salaire afférent.
Source officielleChambre Civile
652f78fbb053208318995ac3
17 octobre 2023
17 octobre 2023
[N] a été « inondée par les eaux de ruissellement en partie supérieure du coteau » et « a subi des infiltrations d'eau très importantes au travers la roche supérieure ».
Source officielleChambre Sociale
64cc955c0fec5dd96933f9e7
3 août 2023
3 août 2023
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 03 AOUT 2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 mai 2021 rendu par le Conseil de Prud'hommes de LA ROCHE-SUR-YON
Source officielle2ème Chambre
66fe354d91b69e88a370fbdb
2 octobre 2024
2 octobre 2024
du 25 avril 2017, publié au greffe du tribunal mixte de commerce de Pointe-à-Pitre, la SNC Ursin 57, crédit-bailleur, a conclu avec la société STPA un contrat de crédit-bail ayant pour objet un brise roche
Source officielle2ème Chambre
671894b4d8ceca1cd701924e
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Le 19 mai 2016, le tribunal de grande instance de La Roche sur Yon a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société La Grange.
Source officielle1ère Chambre
65b0bfbd8d0ccf000877e711
23 janvier 2024
23 janvier 2024
CANTIN-COUTAUD, avocat au barreau de LA ROCHE SUR YON INTIMÉE : S.A.S.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fe20f6ce2612f16e55c4d04
15 décembre 2020
15 décembre 2020
Une AMM a été accordée le 26 août 2013 sous le n° EU/1/00/145/002 (n° 002) à la société britannique Roche Registration Limited (Roche), pour une composition de hyaluronidase humaine recombinante et trastuzumab
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd87409
4 janvier 2005
4 janvier 2005
En avril et mai 1998, Monsieur Patrick X... a assigné devant le Tribunal de Grande Instance de Gap Monsieur Jean-Roch Y... et son assureur la compagnie AXA ASSURANCES aux fins d'obtenir réparation de son
Source officielle5ème Chambre
642e75f18b510604f5bc1f7e
5 avril 2023
5 avril 2023
ROUCHER C/ Mme [H] [G] épouse [Z] M. [D] [Z] S.A.S.U.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00630_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
contribution sociale à l'impôt sur les sociétés auxquels elle a été assujettie au titre de l'exercice clos en 2013, en sa qualité de société mère du groupe fiscalement intégré auquel appartient la SAS Garage Rocle
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee1d
10 janvier 2012
10 janvier 2012
de la Cour, composée de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8efff
18 octobre 2011
18 octobre 2011
Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN
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