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4 019 résultats pour « Patrick DUPERIE Mme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile TGI

67f0bfee7404cfa73fa4bc83

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

A l'audience, l'avocat de Mme [P]-[G] ne s'est pas présenté. 

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fdafce1bee7eb90fd8862ed

Appel

30 avril 2019

30 avril 2019

[O] [R] aux côtés de Mme [G] [J] épouse [R], intervenante volontaire, en date du 7 juin 2018, l'intervenante exposant qu'elle est mariée à M.

Source officielle
CA

9e Chambre B

61624a83a68110eae5b6907b

Appel

13 février 2014

13 février 2014

Néanmoins, pendant ma période de préavis, je continuerai d'assurer le suivi : -de M. et Mme [C], acheteurs potentiels de la maison de Mme[G] à [Adresse 3], jusqu'à la signature de l'acte définitif chez

Source officielle
CA

5e chambre civile

670f58384ad0d5ee7d7e5b7a

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

FONCIA TERRE OCCITANE société anciennement dénommée SAS FONCIA SOGI PELLETIER [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Patricia PIJOT de la SCP PIJOT POMPIER MERCEY, avocat au barreau de BEZIERS,

Source officielle
CA

Chambre 1-2

65a0e6c35bbe450008b2cc02

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Gilles PACAUD, Président Mme Sophie LEYDIER, Conseillère Mme Angélique NETO, Conseillère rapporteur qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Mme Caroline VAN-HULST.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7abd3db21cbdd90336

Appel

5 mars 2013

5 mars 2013

G : 11/ 05099 Mme Patricia X... épouse Y... C/ M. André Claude Marie Y...

Source officielle
CA

2e chambre sociale

660f94f8a40f8b0008cb7461

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Le 14 avril 2018 le licenciement de Mme [B] lui était notifié.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca8bd3db21cbdd90d68

Appel

4 décembre 2013

4 décembre 2013

né le 25 Mai 1966 à Bastia (20200) ... 20240 GHISONACCIA assisté de Me Stella LEONI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Patricia X...épouse Y...

Source officielle
CA

Chambre 4-5

665aba2e97d592000810718d

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Greffier lors des débats : Mme Karen VANNUCCI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce6bd3db21cbdd91a25

Appel

1 septembre 2014

1 septembre 2014

C/ Mme Gisèle Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95abd3db21cbdd8809c

Appel

1 février 2006

1 février 2006

François GASTON, avocat au barreau de POITIERS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Chantal Y..., Présidente, Monsieur Philippe SALLES DE SAINT-PAUL, Conseiller, Monsieur Patrick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c996bd3db21cbdd88b9d

Appel

5 octobre 2006

5 octobre 2006

Mme BRODARD, Conseiller Mme SCHNEIDER, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda0bd3db21cbdd93ec7

Appel

26 janvier 2018

26 janvier 2018

X... et Mme A... à payer à la SCI Les Bruyères une somme de 5 000 € à titre d'indemnité de procédure, - condamné in solidum M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

6036fc8dbc54ce979a1f09bf

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée par Me Patricia

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6032b06bb4276627cd07589c

Appel

7 décembre 2017

7 décembre 2017

Lebée, présidente de chambre Mme Anne Lacquemant, conseillère M.

Source officielle
CA

1re Chambre A

615e0e7cc25a97f0381f5717

Appel

9 décembre 2014

9 décembre 2014

représenté par Me Jean-François LECA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Colette BROQUERE, avocat au barreau de NIMES INTIMES Monsieur [B] [H], es qualité d'ayant-droit de Mme

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6789f8a6482fcecad732ff13

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[M] [T] et Mme [Y] [T], s'il le souhaite, de répliquer aux conclusions adverses.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69e1d8dbcdc6046d478a5ada

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Depuis qu'on m'hospitalise c'est très dur, j'ai jamais fait de prison, je suis pas un délinquant. Les HO c'est dur aussi, les internes ils me traitent pas comme les autres.

Source officielle
CA

11e Chambre B

6036cda72f79c16c1762b095

Appel

3 septembre 2015

3 septembre 2015

La Cour était composée de : Mme Catherine COLENO, Présidente de Chambre Mme Anne CAMUGLI, Conseiller M. Jean-Jacques BAUDINO, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

13e chambre

62c5299da2c4236379079bf9

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

[D] et son épouse Mme [E] [J], désormais divorcée de M.

Source officielle

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