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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile TGI
67f0bfee7404cfa73fa4bc83
4 avril 2025
A l'audience, l'avocat de Mme [P]-[G] ne s'est pas présenté.
Chambre 1-1
5fdafce1bee7eb90fd8862ed
30 avril 2019
[O] [R] aux côtés de Mme [G] [J] épouse [R], intervenante volontaire, en date du 7 juin 2018, l'intervenante exposant qu'elle est mariée à M.
9e Chambre B
61624a83a68110eae5b6907b
13 février 2014
Néanmoins, pendant ma période de préavis, je continuerai d'assurer le suivi : -de M. et Mme [C], acheteurs potentiels de la maison de Mme[G] à [Adresse 3], jusqu'à la signature de l'acte définitif chez
5e chambre civile
670f58384ad0d5ee7d7e5b7a
15 octobre 2024
FONCIA TERRE OCCITANE société anciennement dénommée SAS FONCIA SOGI PELLETIER [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Patricia PIJOT de la SCP PIJOT POMPIER MERCEY, avocat au barreau de BEZIERS,
Chambre 1-2
65a0e6c35bbe450008b2cc02
11 janvier 2024
Gilles PACAUD, Président Mme Sophie LEYDIER, Conseillère Mme Angélique NETO, Conseillère rapporteur qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Mme Caroline VAN-HULST.
Cour d'Appel
6253cc7abd3db21cbdd90336
5 mars 2013
G : 11/ 05099 Mme Patricia X... épouse Y... C/ M. André Claude Marie Y...
2e chambre sociale
660f94f8a40f8b0008cb7461
4 avril 2024
Le 14 avril 2018 le licenciement de Mme [B] lui était notifié.
6253cca8bd3db21cbdd90d68
4 décembre 2013
né le 25 Mai 1966 à Bastia (20200) ... 20240 GHISONACCIA assisté de Me Stella LEONI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Patricia X...épouse Y...
Chambre 4-5
665aba2e97d592000810718d
25 janvier 2024
Greffier lors des débats : Mme Karen VANNUCCI.
6253cce6bd3db21cbdd91a25
1 septembre 2014
C/ Mme Gisèle Y... épouse X...
6253c95abd3db21cbdd8809c
1 février 2006
François GASTON, avocat au barreau de POITIERS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Chantal Y..., Présidente, Monsieur Philippe SALLES DE SAINT-PAUL, Conseiller, Monsieur Patrick
6253c996bd3db21cbdd88b9d
5 octobre 2006
Mme BRODARD, Conseiller Mme SCHNEIDER, Conseiller qui en ont délibéré.
6253cda0bd3db21cbdd93ec7
26 janvier 2018
X... et Mme A... à payer à la SCI Les Bruyères une somme de 5 000 € à titre d'indemnité de procédure, - condamné in solidum M.
Pôle 2 - Chambre 5
6036fc8dbc54ce979a1f09bf
30 juin 2015
légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée par Me Patricia
Pôle 4 - Chambre 8
6032b06bb4276627cd07589c
7 décembre 2017
Lebée, présidente de chambre Mme Anne Lacquemant, conseillère M.
1re Chambre A
615e0e7cc25a97f0381f5717
9 décembre 2014
représenté par Me Jean-François LECA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Colette BROQUERE, avocat au barreau de NIMES INTIMES Monsieur [B] [H], es qualité d'ayant-droit de Mme
Chambre 2 A
6789f8a6482fcecad732ff13
16 janvier 2025
[M] [T] et Mme [Y] [T], s'il le souhaite, de répliquer aux conclusions adverses.
Chambre 1-11 HO
69e1d8dbcdc6046d478a5ada
15 avril 2026
Depuis qu'on m'hospitalise c'est très dur, j'ai jamais fait de prison, je suis pas un délinquant. Les HO c'est dur aussi, les internes ils me traitent pas comme les autres.
11e Chambre B
6036cda72f79c16c1762b095
3 septembre 2015
La Cour était composée de : Mme Catherine COLENO, Présidente de Chambre Mme Anne CAMUGLI, Conseiller M. Jean-Jacques BAUDINO, Conseiller qui en ont délibéré.
13e chambre
62c5299da2c4236379079bf9
5 juillet 2022
[D] et son épouse Mme [E] [J], désormais divorcée de M.
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