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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

65aa2eab009f81000890dc02

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[E] lui parlait à longueur de journée de ce sujet, ce qui était pour le moins intrusif et discriminant, d'autant qu'il se montrait insultant et même violent, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

65336b60bb40ec8318f31e01

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

se sentir bien et est tombée, sans perdre connaissance, jusqu'au sol ; qu'elle a tenté de la retenir mais que son poids était trop important ; que l'assurée tremblait et était consciente ; qu'elle parlait

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

65b36acd8c0355000835f61e

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Elles ont en effet considéré que les tensions venaient uniquement de Mme [W] mais elles se sont plaintes et étonnées dans le même temps que plus personne ne leur parlait dans l'équipe.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

68fb978111af6ba0065f3bd2

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Les personnes présentes ont été très surprises de la scène et de la façon que le conducteur me parlait.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

603365493b57e3174526fee0

Appel

23 juin 2017

23 juin 2017

les deux salariées du cabinet médical - Elle a nié avoir tenu de tels propos tout en indiquant que le certificat de décès dans les deux jours ne s'adressait pas au médecin du travail mais qu'elle parlait

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6033dc714399f18e02470342

Appel

17 mars 2017

17 mars 2017

pratiquant la saisie limitée aux sommes objet de la condamnation du Crédit Lyonnais, ce point ayant également été jugé par le tribunal de grande instance dans son jugement du 16 janvier 2015 sur l'action paulienne

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fdd21d3b73fdc8b0ab64806

Appel

10 octobre 2018

10 octobre 2018

termes trop généraux et trop imprécis'; qu'il observe qu'un seul GPS était mis à disposition de l'équipe et qu'il était fréquent qu'il soit obligé de se faire guider par téléphone par le client, qu'il palliait

Source officielle
CA

17e Chambre

5fde9bd4f334c36f9cd91982

Appel

28 juin 2018

28 juin 2018

entendant les réponses de Mme Y... aux appels téléphoniques de Me D... ou lorsque ce dernier était dans son bureau, cette dernière n'a jamais encouragé les avances de Me D..., bien au contraire, Mme Y... parlait

Source officielle
CA

11e chambre

5fd99ecedfb0689189f8501d

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

Le salarié qui bénéficiait d'un forfait en jours et qui parlait à son employeur de sa charge de travail et de la pression subie ne démontre pas avoir demandé à son employeur l'indemnisation de ses heures

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6162bb4af32b7c38854c30b4

Appel

28 janvier 2013

28 janvier 2013

d'encouragement, une parole motivante ; qu'elle ajoute qu'[G] [K] employait un ton péremptoire, s'énervait, ne s'exprimait pas en parlant, mais en criant ; que [R] [W] atteste de ce qu'[G] [K] lui parlait

Source officielle
CA

Chambre sociale

616318bae0639f4f1a04a4c5

Appel

6 juin 2011

6 juin 2011

Selon ce témoin, Madame [G] [C] parlait de Madame [T] en disant notamment, qu'elle était nulle et en faisant à plusieurs reprises des sous-entendus sur son embauche par 'piston'.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e0bd3db21cbdd896a4

Appel

28 septembre 2007

28 septembre 2007

que M.X... fait valoir que l'invitation lui a été transmise par Mme E..., son ancienne assistante, désormais à la Chambre de commerce et d'industrie d'Arras ; qu'il n'a pu en informer M.Y... qui lui parlait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae2bd3db21cbdd8c645

Appel

5 novembre 2008

5 novembre 2008

a été interpellé lors d'un contrôle routier des occupants d'un véhicule stationné, quai de paludate, le 23 novembre 2006 à 6 h 50.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4cbd3db21cbdd8a97b

Appel

14 novembre 2007

14 novembre 2007

hypothèques compétentes, Concernant la société BRICORAMA FRANCE - dire nuls les droits concernant le bien immobilier revendiqué par la société BRICORAMA, - subsidiairement, dire et juger que la fraude paulienne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2d1

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

rappelle essentiellement, dans ses conclusions du 25 août 2010, que : - Camila B... a été adoptée à l'âge de 3 ans à BOGOTA en Colombie, - elle a souffert d'une absence totale d'affection, ne parlait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc58bd3db21cbdd8fd26

Appel

27 août 2012

27 août 2012

attestation selon laquelle sa famille a pu constater, lors d'un voyage en métropole qu'il a effectué à l'été 2011, qu'il était extrêmement fier et enthousiaste à l'idée de l'enfant qui allait naître et en parlait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd903f9

Appel

11 mars 2013

11 mars 2013

X... comprenait et parlait difficilement le français. En présence d'une interprète en langue créole, M. X..., de nationalité haïtienne, expliquait qu'à compter de 2005 il avait travaillé pour M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9ebd3db21cbdd90b63

Appel

1 octobre 2013

1 octobre 2013

les termes du débat, la lettre du 22 juillet 2009, à laquelle la mise en demeure postérieure du 9 octobre 2009 ne renvoie d'ailleurs pas et ne se réfère nullement, ne peut pas être considérée comme palliant

Source officielle
CA

1ère Chambre

69675edecdc6046d473d2c78

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

sous le n° 437 776 644, prise en la personne de son représentant légal Monsieur [S] [X], son gérant, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître Antoine PAULIAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf7bd3db21cbdd8ebe6

Appel

24 janvier 2012

24 janvier 2012

Y... mais " l'autre " ou " l'autre con " à chaque fois qu'il parlait de lui. Il le traitait d'incompétent de faux cul !

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Pauliat, Perrine

SIREN 109712257Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Limoges

17/09/2026

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Modifications diverses

F PAULIAT SARL

SIREN 403615776Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

29/04/2026

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Créations

PAULIAT, Océane

SIREN 982051906Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

07/04/2026

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Dépôts des comptes

F PAULIAT SARL

SIREN 403615776Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

12/02/2026

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Modifications diverses

F PAULIAT SARL

SIREN 403615776Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

08/02/2026

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