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1 517 résultats pour « Amoura »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 1

61627778a2bc6369e8386d9a

Appel

13 janvier 2011

13 janvier 2011

RUEBAK représentée par son gérant ayant son siège [Adresse 1] représentés par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER, avoués à la Cour assistés de Maître Amaury SONET, avocat au barreau de PARIS, toque : P

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b4bd3db21cbdd8911b

Appel

9 février 2007

9 février 2007

de sage-femme à donner des cours aux élèves de l'établissement dans le cadre de l'enseignement sur l'éducation à la vie, Madame O...avait entendu un élève de 10 ans dire que c'était bon de " faire l'amour

Source officielle
CA

2ème Chambre

6961409fcdc6046d47c4b3ed

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Sefi [Adresse 1] [Adresse 11] [Adresse 7] [Localité 5] Représentée par Me Amaury Mignot, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMEE : S.A.R.L.

Source officielle
CA

3ème Chambre civile

63b7ccb76b63637c907b79e9

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Le fait qu'il ait été pris en compte par le juge du divorce dans les causes de celui-ci que Mme [J] a entretenu une relation amoureuse après la scission conjugale est inopérant puisqu'aucune date n'est

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6688de45676b73dd81b96fa2

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Charles-Hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de Paris, toque : L0029 Assistée de Me Marina PAVOT subsituant Me Amaury

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

68130508e66d7f6b7b71ed8b

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Il fait valoir qu'avant son accident, à 28 ans, il avait déjà entretenu plusieurs relations amoureuses et sexuelles et que depuis son accident, sa vie sexuelle est inexistante notamment en raison de ses

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

67ff3d366d3290e00e0e79ba

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Frédéric LAFAY de la SELARL RACINE LYON, avocat au barreau de Lyon substitué par Me Amaury

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

660e430b0740db0008fa9341

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Murielle MAHUSSIER de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Carine AMOURIQ

Source officielle
CA

10e Chambre

6033341a68e1aaa503e8a12c

Appel

7 septembre 2017

7 septembre 2017

Il correspond en l'occurrence à une absence sensitivo sensorielle de l'hémi langue qui a une incidence sur le baiser amoureux et de façon plus générale sur la vie intime de la requérante.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

5fdbaa159f44ab893581d39d

Appel

12 février 2019

12 février 2019

) tout en soulignant lors du dépôt de son rapport 'c'est intéressant à étudier, à écrire mais la conclusion est une pure spéculation intellectuelle', ajoutant qu'il fallait être un original ou un amoureux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c870

Appel

25 novembre 2008

25 novembre 2008

MINISTÈRE PUBLIC : représenté aux débats par Monsieur GESTERMANN, Avocat Général et au prononcé de l'arrêt par Madame AMOUROUX, Substitut Général.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA03904_20240304

Admin. Appel

4 mars 2024

4 mars 2024

témoignages faisaient également état de la gêne manifestée par cette dernière, de sa volonté de se soustraire à ces visites, l'intéressée allant jusqu'à demander à un collègue de simuler une relation amoureuse

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

68f1d26ce5a8ebce715483ea

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Valentin HALLOT MINISTÈRE PUBLIC : auquel l'affaire a été communiquée et représenté lors des débats par Mme Jocelyne AMOUROUX, avocate générale.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

653a06bfd0451e8318d0eae1

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Nestlé Waters, Saint Hubert, Société des caves et des productions de roquefort, Soprat, Unilever (corps gras), Unilever (crème glacée), Unilever (Knorr), Unilever (Lipton/Elephant), Unilever (Maille/Amora

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

615e0d19c25a97f0381f4bbb

Appel

7 janvier 2015

7 janvier 2015

était signé avec la société Moulin Bleu (désormais Château Blanc), filiale de la société Groupe [A] pour les produits spécifiques (certains liés au savoir-faire Paul et d'autres non : Coca Cola, Lipton, Amora

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdcbd3db21cbdd9185d

Appel

23 juin 2014

23 juin 2014

INTIMÉES SARL BATIBARTH BP 1009 Saint Jean Les Mangliers 97133 SAINT-BARTHELEMY SARL OMH BP 1009 97133 SAINT-BARTHELEMY Représentées par Maître Anne SEBAN (Toque 12) substituée par Maître AMOURET

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6968fc95cdc6046d476772be

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Pascale REVEL de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Carine AMOURIQ

Source officielle
CA

Chambre 4-5

642fb55ccece1704f574734f

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Mme [Z] omet également de préciser qu'elle a entretenu une relation amoureuse avec ce salarié ; - contrairement à ce qu'elle prétend, elle n'a jamais porté à la connaissance de son employeur, du médecin

Source officielle
CA

3ème chambre A

68e8964ef14914fb075ebdc5

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

française, domicilié [Adresse 3] [Localité 2] Et Madame [F] [T] née le 4 Février 1956 à [Localité 4], de nationalité française, domiciliée [Adresse 3] [Localité 2], Représentés par Me Amaury

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

66ff859ea4ff9ec259c095bb

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

 : elle reconnaît au sein de ses écritures ne jamais avoir fait état auprès de sa hiérarchie des problèmes qu'elle avait rencontrés avec ce dernier en 2010 au moment de la rupture de leur relation amoureuse

Source officielle

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