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1 517 résultats pour « Amoura »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre sociale

67f8aaa53b6868ad1f983828

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

régulièrement l'équipe pour des soirées festives, qu'elle avait adopté un comportement séducteur à son égard, que leurs relations ont ainsi dépassé le cadre professionnel et qu'ils ont eu une relation amoureuse

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

660e43150740db0008fa94cb

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

GRAF NOTAIRES anciennement dénommée SCP CHRISTOPHE MONTRE, GUILLAUME CARTIER, AMAURY L'HERMINIER et ELISABETH BOUTON-HUGUES [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Thomas RONZEAU de la SCP INTERBARREAUX

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

603331bf542319a2bbea0072

Appel

8 septembre 2017

8 septembre 2017

1] 1965 à [Localité 1] [Adresse 2] [Adresse 2] Comparant en personne, assisté de Me Murielle MAHUSSIER de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Carine AMOURIQ

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

5fda78c4e69ada03bf3b8ca3

Appel

27 juin 2019

27 juin 2019

[Z], à la date de l'accident, n'était pas le conjoint de Mme [W] mais entretenait une relation amoureuse avec elle de sorte qu'il est justifié qu'il avait des liens avec les parents de celle-ci.

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

5fd917007bb455b24b30ebc3

Appel

16 juin 2020

16 juin 2020

Elle conteste avoir entretenu une liaison amoureuse avec M. [S] [U], affirmant ne pas être la rédactrice du courriel produit par M. [E] en pièce 66, puis rapporte que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c853bd3db21cbdd84ebe

Appel

10 décembre 1999

10 décembre 1999

PRIVILEGES TRAITEUR prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 4 rue de Mantes 78490 MONTFORT L'AMAURY représentée par la SCP GIBOU-PIGNOT-GRAPPOTTE-BENETREAU, avoué assistée de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93d1f

Appel

25 septembre 2017

25 septembre 2017

Y...a eu rapidement connaissance de sa récente séparation, et qu'après avoir, dans un premier temps, témoigné une certaine empathie, il lui a demandé de l'embrasser au motif qu'il se disait amoureux d'elle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

635236f98c924eadffcc4926

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

GREFFIER, lors des débats : Mme Véronique COUVET MINISTÈRE PUBLIC : auquel l'affaire a été communiquée et représenté lors des débats par Mme Jocelyne AMOUROUX, avocat général ARRÊT : ' contradictoire

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

6360c5883c369c7f74996e5e

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

GREFFIER, lors des débats : Mme Véronique COUVET MINISTÈRE PUBLIC : auquel l'affaire a été communiquée et représenté lors des débats par Mme Jocelyne AMOUROUX, avocate générale.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

68e5eff5940fdbe4ba0776d3

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Elle explique l'avoir rencontré début mai 2022 et que celui-ci lui a rapidement exprimé des sentiments amoureux, lui promettant un avenir commun en France et au Sénégal.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

64a9001d03029105dbedc3d4

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

L'employeur les soupçonnait d'entretenir une relation amoureuse et de s'exposer à un 'risque évident de conflit d'intérêts et d'échanges d'informations' compte tenu de la candidature de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

64f02e5fdb41fad969879b8b

Appel

30 août 2023

30 août 2023

L'intimée réplique que, suite à une séduction réciproque sans contrainte, une relation amoureuse a bien existé entre l'appelante et M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

69d890cfcdc6046d47bba675

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

vient de m'avouer que je lui plaisais', 'je veux m'enfoncer dans le sol', 'je lui dis que c'est mort mais il ne comprend pas' 'bah en fait je lui dis que ça ne me dérange pas comme pote mais comme amoureux

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

69736232cdc6046d47698619

Appel

19 janvier 2026

19 janvier 2026

La collaboratrice du client vous a demandé, ce matin-là d'arrêter de propager des rumeurs sur l'existence d'une relation amoureuse entre votre ex-employeur et l'adjoint du directeur du magasin.

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

65a23de07ca18b0008e582c9

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

The full amount of all damages, occurred under our custody, has been reported by Euragglo after return. Again: there is no doubt about our liability.

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6801e1939b53b0c2f5373eaf

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

[F] a multiplié les attaques personnelles à son égard suite à la dégradation de leur relation amoureuse, ce qui a eu pour effet une dégradation de ses conditions de travail, conduisant à ses arrêts pour

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

60225efb9f87e17d9495d251

Appel

3 février 2021

3 février 2021

JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON ayant pour avocat plaidant, Me Pascale REVEL de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Carine AMOURIQ

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fd9b812695925ade68b69e1

Appel

6 décembre 2019

6 décembre 2019

[Q] et ses propos rapportés par les étudiantes, touchant à leur intimité, à leur vie amoureuse, voire créant une ambiguïté de nature sexuelle dans ses relations avec elles, les mettant mal à l'aise, ne

Source officielle
CA

Chambre 4-5

5fda1cc13aa97d60e3eaf23a

Appel

26 septembre 2019

26 septembre 2019

(...), Diverses pièces médicales et en particulier le dossier médical de l'Ametra 06 de M. [JP] ( pièce 10) dans lequel M.

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CA

2ème chambre A famille

69fd7a1ecdc6046d4703caf3

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

MONTPELLIER N° RG 20/04259 APPELANT : Monsieur [C] [P] né le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Cédric AMOURETTE

Source officielle

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