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OR
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2fa
21 mars 2012
.qu'il avait traité de " con " et de " gamin " tandis qu'il se trouvait au téléphone, ainsi que du fait d'avoir saisi par le bras et menacé du poing très violemment M E...qui l'avait dépassé dans l'escalier
Pôle 6 - Chambre 4
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7 janvier 2026
[R] a fait une chute le 23 novembre 2018 dans les escaliers du 5 ème étage d'un site sur lequel il avait été positionné et a été placé en arrêt de travail.
Ch.secu-fiva-cdas
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6 janvier 2023
[F], le 12 juin 2017, a subi des lésions avec fracture au dos et à l'avant-bras gauche en tombant dans des escaliers alors qu'il débarrassait un meuble et en le mettant sur un chariot qu'il a voulu faire
5e chambre civile
69d5ebdecdc6046d477bd847
7 avril 2026
Judiciaire de PERPIGNAN N° RG 21/02691 APPELANT : Monsieur [M] [P] né le 05 Octobre 1946 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Sarah HUOT de la SCP VIAL-PECH DE LACLAUSE-ESCALE
8ème chambre
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15 janvier 2025
Il souligne que le centre pour sans abri proposé, avec interdiction de se maintenir dans les lieux la journée et avec des installations types escaliers et douches inadaptées à sa mobilité réduite, ne lui
Pôle 4 - Chambre 4
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1 juillet 2025
[L] [P] et Mme [C] [D] [I] concernant l'appartement à usage d'habitation situé au [Adresse 3] ([Adresse 9]) escalier B, étage 3, porte B37 sont réunies à la date du 11 mai 2022 ; - dit qu'il n'y a pas
Chambre Sociale-1ère sect
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16 janvier 2024
victime sa salariée madame [U] [P] le 22 novembre 2020, décrit comme suit : « activité de la victime lors de l'accident : la victime déclare qu'elle avait fini son service et qu'elle a descendu les escaliers
Pôle 6 - Chambre 5
5fdc5fa5969a7c837dcbff8d
29 novembre 2018
superficiellement et non lavés, - locaux vide ordure sur chaque semi palier ni balayés ni lavés, - courette non balayée (au vue de son état de saleté, non balayage depuis plusieurs semaines), - escalier
CHAMBRE SOCIALE A
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29 février 2016
Pour le modèle E, vous avez omis de chiffrer notamment le terrassement, la benne, la fourniture et pose de l'escalier, la pose d'habillage trémie, la trappe du VS, la poutre préfa/poteau, la pose de la
15e Chambre A
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17 janvier 2014
l'astreinte ne peut être reçue de ce chef et considérant que la situation nouvelle, évoquée par les époux [U] quant à l'inefficacité des travaux avec l'apparition de sorties d'eau envahissant leur escalier
6253c955bd3db21cbdd87f64
16 janvier 2006
invoqués par les époux X... dans leurs déclarations de sinistre des 23 mai 1989 et 23 mai 1997 (le décollement des doublages d'isolation dans le séjour et les chambres, la fixation défectueuse de l'escalier
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28 novembre 2005
Olivier X..., architecte ; Que les travaux de gros oeuvre, effectués par la SARL CBI étaient en cours lorsqu'un effondrement s'est produit dans la maison à l'endroit où le socle d'appui de l'escalier
6253cde4bd3db21cbdd94dd0
29 janvier 2021
Droit aux WC commun au pied de l'escalier. Et les deux cent trente trois / dix mille soixante et unième (233/10061 èmes) des parties communes générales.
5ème chambre
DCA_23VE00978_20250626
26 juin 2025
lequel le maire de Gennevilliers lui a ordonné de procéder à l'évacuation des occupants de l'immeuble situé 51 rue Pierre Timbaud, de condamner l'accès à la parcelle et de renforcer la sous-face de l'escalier
DCA_24VE00585_20260416
16 avril 2026
E..., alors âgé de dix-neuf ans, a fait une chute mortelle d’une hauteur de plus de dix mètres du haut d’une cage d’escalier dépourvue de rambarde alors qu’il circulait sur le toit d’un bâtiment désaffecté
2ème Chambre
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23 avril 2026
l’arrêté du 27 août 2021 par lequel le maire de la commune de Fontenay-aux-Roses ne s’est pas opposé à la déclaration préalable déposée par la SCI Icosium en vue de la création d’un balcon et d’un escalier
Pôle 4 - Chambre 3
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7 mai 2026
; - fixer le garde-corps dans la chambre du premier étage à droite ; - remédier aux infiltrations et à l'humidité dans les chambres situées au premier étage ; - remettre en état le mur côté escalier
Pôle 3 - Chambre 1
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20 mai 2026
entrée à droite en sortant de l'ascenseur comprenant : *au 4ème étage : séjour double avec placard, une cuisine, une chambre, un coin chambre, une salle de bain, un WC, un dégagement, une entrée et l'escalier
6253cdebbd3db21cbdd94f68
26 juillet 2021
canalisation des eaux usées, l'expert indiquant que ces 2 canalisations qui se raccordent à l'évacuation générale présentent des ruptures importantes, celles-ci ayant été cassées sous l'appui de l'escalier
Chambre sociale-2ème sect
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6 juillet 2023
menant au vestiaire, ces escaliers étant dépourvus d'éclairage ; elle précise que cet accident du travail a été reconnu comme tel par la sécurité sociale.
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