du chemin d'accès, -réparation du système de trop-plein de la chaudière, et réfection de la chambre impactée par les champignons et moisissures, -réparation de la fissure du plafond du hall de l'étage

fermetures', et ne définit pas de manière claire le périmètre de la vente envisagée puisqu'il ne représente que le rez-de-chaussée, alors que l'ensemble immobilier lui appartenant comporte également un étage

stupéfiants, d'éther se diffuser dans l'immeuble jour et nuit par la porte ouverte de son appartement, en pratiquant des activités sportives sur le palier de son appartement et le couloir du premier étage

septembre 2011, monsieur et madame [Y], représentés par leur mandataire l'agence EGIMO, ont consenti à madame [S] [N], un bail d'habitation portant sur un appartement de type 3, situé [Adresse 1], 1er étage

chambres : 400 euros hors-taxes + 300 euros hors-taxes = 700 euros hors-taxes ; o Réglage de la fin de course des volets électriques : 200 euros hors taxes ; o Traitement du vide sous plinthe au premier étage

[Z] [T] en qualité de preneur portant sur les locaux sis au 1er étage de l'immeuble au [Adresse 5], les causes du commandement n'ayant pas été acquittées dans les délais légaux ; -l'autoriser à faire

Ils reprochent à l'entreprise qui a cassé et évacué le conduit de la cheminée à l'étage, rebouché le trou en plafond, mais omis de supprimer la souche de cheminée en toiture ou de la reboucher.

Cette donation concerne plusieurs terrains et une maison à usage d'habitation élevée de deux étages sur rez-de-chaussée et grenier au-dessus, située [Adresse 3] à [Localité 4] (83) et cadastrée lieudit

Toutefois, les certificats médicaux produits par Mme D..., pour la plupart rédigés en des termes généraux, portent sur l’étiologie de sa maladie, la description de son tableau clinique et la prise en charge

Si elle soutient qu'il s'agit d'un " étayage de fortune " et qu'elle a demandé en vain à la commune la note de calcul des charges de cet étaiement et son renforcement, elle n'établit pas l'existence d'une

promotion d'une politique active de stockage de l'eau pour un usage partagé de l'eau permettant de garantir l'irrigation, élément essentiel de la sécurité de la production agricole et du maintien de l'étiage

Mme [S] [D] épouse [Z] est propriétaire des lots n° 9, 13, 14 et 21, consistant respectivement en un appartement T5 situé au premier étage du bâtiment sur cour, accessible par l'escalier II, un appartement

intervenue sur le chantier et qu'elle avait engagé sa responsabilité, le revêtement du sol, en marbre, étant affecté de fissures dans pratiquement toutes les pièces du rez-de-chaussée et dans une partie de l'étage

le contrôleur principal des finances publiques le 10 décembre 2015 qui s'élève à la somme de 242 euros en 2007, la base nette taxable pour la taxe foncière 2016 ; - concernant le studio au premier étage

notamment adopté une résolution n°12-2 imposant aux propriétaires du lot n° 5 de combler et condamner l'escalier creusé dans les parties communes sous le lot n° 5 et reliant le rez-de-chaussée et le premier étage

chevilles, * contusion de l'épaule gauche, * mobilité importante d'un bridge dentaire de 13 à 22, *douleurs rachidiennes en lien avec une décompensation post-traumatique d'une atteinte dégénérative étagée

En octobre 2021, le restaurant du cinquième étage de l'hôtel a été ouvert.

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 05 janvier 2026 **** EXPOSE DU LITIGE La SCI Concept Immo est propriétaire d'un appartement (rez-de-chaussée et 1er étage) d'un immeuble situé à Dunkerque, au [Adresse

EXPRO, JCP DE [Localité 3] RG : 21/1780 EXPOSE DU LITIGE : Mme [J] [N] est propriétaire de deux appartements situés au dernier étage d'un immeuble soumis au statut de la copropriété situé [Adresse

manquait des prises de températures à certaines dates pour des aliments servis aux résidents (en chaud et en froid), les préconisations : ' Reformer les équipes au process de distribution dans les étages