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23 642 résultats pour « Rouziès »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

642fb60acece1704f574751b

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

[T] a une origine professionnelle, en conséquence, CONDAMNE la société NTN-SNR Roulements à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c840bd3db21cbdd84b68

Appel

22 octobre 1998

22 octobre 1998

Monsieur Nicolas X... a élaboré et mis sur pied le concept d'une course trans-océanique baptisée "La Route du Café-Le Havre-Carthagène".

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

DCA_22TL21163_20240319

Admin. Appel

19 mars 2024

19 mars 2024

, la société en nom collectif Eiffage génie civil terrassement et la société en nom collectif Eiffage route grand Sud et la société par actions simplifiée Buesa ont demandé au tribunal administratif de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddcbd3db21cbdd94bf7

Appel

7 décembre 2020

7 décembre 2020

L. 16 B du livre des procédures fiscales - rendue par le Juge des libertés et de la détention du Juge des libertés et de la détention de TOURS le 04 Mars 2020 formé par : La Société SNC EIFFAGE ROUTE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddcbd3db21cbdd94c01

Appel

7 décembre 2020

7 décembre 2020

L. 16 B du livre des procédures fiscales - rendue par le Juge des libertés et de la détention du Juge des libertés et de la détention de TOURS le 21 Février 2020 formé par : La Société SNC EIFFAGE ROUTE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

énales M. le Procureur de la République, le 28 Mai 2003c/Monsieur AGUIDI X

6253c941bd3db21cbdd87bd1

Appel

4 octobre 2005

4 octobre 2005

et réprimée par l'article L.221-2 du Code de la route CIRCULATION AVEC UN VEHICULE TERRESTRE A MOTEUR SANS ASSURANCE, le 15/03/2002 à 16:00, à MEUNG SUR LOIRE 45, NATINF 006163, infraction prévue par

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_20TL04409_20230119

Admin. Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Vu : - le code de l'environnement ; - le code de la route ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25BX02210_20251125

Admin. Appel

25 novembre 2025

25 novembre 2025

une somme de 20 000 euros ; 3°) d’enjoindre à la commune de Saint-Julien d’Armagnac de réaliser les travaux nécessaires au rétablissement de l’écoulement des eaux pluviales sur le chemin rural « Route

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa5bd3db21cbdd8ba3a

Appel

5 février 2008

5 février 2008

LAURENT qui reconnaît dans ses écritures que la route qu'il empruntait était sinueuse et boueuse, n'a pas respecté le Code de la Route, alors qu'il lui appartenait de circuler avec la plus grande prudence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Mars 2008 M. le Procureur de la République, le 04 Mars 2008c/Monsieur Z

6253cb03bd3db21cbdd8cab3

Appel

11 décembre 2008

11 décembre 2008

03 / 2007, à Castelsarrasin, infraction prévue par l'article R. 413-17 du Code de la route et réprimée par l'article R. 413-17 § IV du Code de la route et, en application de ces articles, l'a condamné

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX01890_20220818

Admin. Appel

18 août 2022

18 août 2022

, commune de 370 habitants située entre Thouars et Loudun, a interdit la circulation des véhicules de transport de marchandises dont le poids total roulant autorisé est supérieur à 3,5 tonnes sur la route

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA02558_20231106

Admin. Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

simplifiée Ginger CEBTP, la société par actions simplifiée Qualiconsult, la société par actions simplifiée société d'exploitation des établissements Trève Abel (SEETA), la société en nom collectif Eiffage Route

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_20MA04443_20230222

Admin. Appel

22 février 2023

22 février 2023

une route étroite à entretien irrégulier.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

63d3797ed1bc2605de4b4654

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Le rôle causal de l'absence de formation à la conduite des deux-roues est indiscutable en l'état des circonstances de l'accident qui révèlent que M. 

Source officielle
CA

Chambre 4-7

663f0a5477bd5800084649ed

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

EIFFAGE ROUTE GRAND SUD Copie exécutoire délivrée le :05/04/2024 à : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE Me Anne VINCENT-IBARRONDO de la SAS

Source officielle
CA

3e chambre

61624d68ed30a8f5617382e0

Appel

22 mai 2014

22 mai 2014

intentions n'ont pas été comprises des avalants, ils doivent émettre deux sons brefs, les avalants devant suivre la route indiquée par les montants.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

616372521cf28a447224dfd7

Appel

19 avril 2011

19 avril 2011

La société Roux Troostwijk, appelante, conclut à la réformation du jugement et au rejet des demandes formées à son encontre.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

669b530ca3418ee2ae72d19a

Appel

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Débouter l'association Croix rouge française de toutes ses demandes, fins et conclusions.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

61635161a2ead9ed860b7002

Appel

20 mai 2011

20 mai 2011

- La SCI MAISON ROUGE justifiait de sa qualité de propriétaire du bâtiment E; qu'il en était de même de la SNC TOISON DUVAL .

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT03376_20241025

Admin. Appel

25 octobre 2024

25 octobre 2024

A où la voie communale n° 102 rejoint la route départementale n° 98. 5.

Source officielle

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