CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chbre Sociale Prud'Hommes
642fb60acece1704f574751b
6 avril 2023
[T] a une origine professionnelle, en conséquence, CONDAMNE la société NTN-SNR Roulements à payer à M.
Cour d'Appel
6253c840bd3db21cbdd84b68
22 octobre 1998
Monsieur Nicolas X... a élaboré et mis sur pied le concept d'une course trans-océanique baptisée "La Route du Café-Le Havre-Carthagène".
Cour administrative d'appel de Toulouse
DCA_22TL21163_20240319
19 mars 2024
, la société en nom collectif Eiffage génie civil terrassement et la société en nom collectif Eiffage route grand Sud et la société par actions simplifiée Buesa ont demandé au tribunal administratif de
6253cddcbd3db21cbdd94bf7
7 décembre 2020
L. 16 B du livre des procédures fiscales - rendue par le Juge des libertés et de la détention du Juge des libertés et de la détention de TOURS le 04 Mars 2020 formé par : La Société SNC EIFFAGE ROUTE
6253cddcbd3db21cbdd94c01
L. 16 B du livre des procédures fiscales - rendue par le Juge des libertés et de la détention du Juge des libertés et de la détention de TOURS le 21 Février 2020 formé par : La Société SNC EIFFAGE ROUTE
énales M. le Procureur de la République, le 28 Mai 2003c/Monsieur AGUIDI X
6253c941bd3db21cbdd87bd1
4 octobre 2005
et réprimée par l'article L.221-2 du Code de la route CIRCULATION AVEC UN VEHICULE TERRESTRE A MOTEUR SANS ASSURANCE, le 15/03/2002 à 16:00, à MEUNG SUR LOIRE 45, NATINF 006163, infraction prévue par
4ème chambre
DCA_20TL04409_20230119
19 janvier 2023
Vu : - le code de l'environnement ; - le code de la route ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Juge des référés
ORCA_25BX02210_20251125
25 novembre 2025
une somme de 20 000 euros ; 3°) d’enjoindre à la commune de Saint-Julien d’Armagnac de réaliser les travaux nécessaires au rétablissement de l’écoulement des eaux pluviales sur le chemin rural « Route
6253caa5bd3db21cbdd8ba3a
5 février 2008
LAURENT qui reconnaît dans ses écritures que la route qu'il empruntait était sinueuse et boueuse, n'a pas respecté le Code de la Route, alors qu'il lui appartenait de circuler avec la plus grande prudence
Mars 2008 M. le Procureur de la République, le 04 Mars 2008c/Monsieur Z
6253cb03bd3db21cbdd8cab3
11 décembre 2008
03 / 2007, à Castelsarrasin, infraction prévue par l'article R. 413-17 du Code de la route et réprimée par l'article R. 413-17 § IV du Code de la route et, en application de ces articles, l'a condamné
Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX01890_20220818
18 août 2022
, commune de 370 habitants située entre Thouars et Loudun, a interdit la circulation des véhicules de transport de marchandises dont le poids total roulant autorisé est supérieur à 3,5 tonnes sur la route
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02558_20231106
6 novembre 2023
simplifiée Ginger CEBTP, la société par actions simplifiée Qualiconsult, la société par actions simplifiée société d'exploitation des établissements Trève Abel (SEETA), la société en nom collectif Eiffage Route
ORCA_20MA04443_20230222
22 février 2023
une route étroite à entretien irrégulier.
Chambre 1-6
63d3797ed1bc2605de4b4654
26 janvier 2023
Le rôle causal de l'absence de formation à la conduite des deux-roues est indiscutable en l'état des circonstances de l'accident qui révèlent que M.
Chambre 4-7
663f0a5477bd5800084649ed
5 avril 2024
EIFFAGE ROUTE GRAND SUD Copie exécutoire délivrée le :05/04/2024 à : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE Me Anne VINCENT-IBARRONDO de la SAS
3e chambre
61624d68ed30a8f5617382e0
22 mai 2014
intentions n'ont pas été comprises des avalants, ils doivent émettre deux sons brefs, les avalants devant suivre la route indiquée par les montants.
1ère chambre civile B
616372521cf28a447224dfd7
19 avril 2011
La société Roux Troostwijk, appelante, conclut à la réformation du jugement et au rejet des demandes formées à son encontre.
Chambre Sociale
669b530ca3418ee2ae72d19a
19 juillet 2024
Débouter l'association Croix rouge française de toutes ses demandes, fins et conclusions.
Pôle 4 - Chambre 6
61635161a2ead9ed860b7002
20 mai 2011
- La SCI MAISON ROUGE justifiait de sa qualité de propriétaire du bâtiment E; qu'il en était de même de la SNC TOISON DUVAL .
DCA_23NT03376_20241025
25 octobre 2024
A où la voie communale n° 102 rejoint la route départementale n° 98. 5.
Page 74 sur 1183
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.